INSTRUCTION N° 25881/ARM/DCSSA/RH/PF2R relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

  • Domaine(s) : Défense
  • Date de signature : 22/03/2018
  • Date de mise en ligne : 23/04/2018
  • Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées

RÉSUMÉ

INSTRUCTION relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOMBRE D'ANNEXES

2 annexe(s)

  • NOR : ARME1850455J
  • Numéro interne : 25881
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 13.

AUTEUR

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DESTINATAIRE(S)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

SIGNATAIRE

Le sous-directeur « ressources humaines », Serge CUEFF.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Code de la défense, notamment son article L. 4132-1.
  • Décret n° 2008-393 du 23 avril 2008 (JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 21/2008 ; BOEM 100.2, 710.9).
  • Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912) modifié.
  • Circulaire 436 /DEF/DCSSA/RH/ENS du 21 février 1992 (BOC, p. 997) modifiée.

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

À compter du 1er janvier 2019 : Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 932 ; BOEM 511-2.4.1.1.1) modifiée.

MOTS CLEFS

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