INSTRUCTION N° 2000/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre.

  • Domaine(s) : Défense
  • Date de signature : 23/11/2017
  • Date de mise en ligne : 21/12/2017
  • Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées

RÉSUMÉ

INSTRUCTION relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre.

NOMBRE D'ANNEXES

19 annexe(s)

  • NOR : ARMT1752338J
  • Numéro interne : 2000
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 4.

AUTEUR

Armée de terre

DESTINATAIRE(S)

Armée de terre

SIGNATAIRE

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre, Hervé WATTECAMPS.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Code de la défense.
  • Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.
  • Décret n° 2016-983 du 19 juillet 2016 (JO n° 168 du 21 juillet 2016, texte n° 21 ; signalé au BOC 38/2016 ; BOEM 200.3.3).
  • Arrêté du 24 février 2015 (JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2005 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.2, 222.3.1.2, 503.1.1.6, 611.1.1) modifié.
  • Arrêté du 16 août 2017 (JO n° 201 du 29 août 2017, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 37/2017 ; BOEM 200.3.1).
  • Arrêté du 20 octobre 2017 (BOC n° 47 du 16 novembre 2017, texte 3 ; BOEM 210-1.1.1).
  • Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 510-4.1.1).
  • Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1).

MOTS CLEFS

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