Etablissements régionaux d'enseignement adapté.

  • Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
  • Date de signature : 24/04/2017
  • Date de mise en ligne : 02/05/2017
  • Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale

RÉSUMÉ

La circulaire concerne les enseignements adaptés au sein des établissements régionaux d'enseignement adapté.

NOMBRE D'ANNEXES

0 annexe(s)

  • NOR : MENE1711904C

AUTEUR

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

DESTINATAIRE(S)

Rectrices et recteurs d'académie ; Inspectrices et inspecteurs d'académie-direcrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale.

SIGNATAIRE

Florence ROBINE, Directrice générale de l'enseignement scolaire ;

CATÉGORIE

  • Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit

TYPE

  • Instruction aux service déconcentrés : oui
  • Instruction du Gouvernement : oui

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

MOTS CLEFS

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