Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine - Article 20

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Article 20

1° Sont abrogés :

. 1 L'arrêté du 9 juin 1988 relatif à la formation des officiers mécaniciens à la pêche ; et

. 2 L'arrêté du 26 mars 2003 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande ;

2° Sont abrogés à compter du 1er septembre 2016 :

. 1 L'arrêté du 30 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart machine ;

. 2 L'arrêté du 6 juin 2006 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef de quart machine 15 000 kW, du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW ;

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 3 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5


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