Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article Annexe 240-A.1

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Annexe 240-A.1

Le tableau ci-dessous résume les dispositions d'embarquement du matériel d'armement et de sécurité, sans se substituer aux articles pertinents du chapitre 240-2.


MATÉRIEL

BASIQUE

CÔTIER

SEMI-HAUTURIER

HAUTURIER

Equipement individuel de flottabilité

x

x

x

x

Un dispositif lumineux

x

x

x

x

Moyens mobiles de lutte contre l'incendie

x

x

x

x

Dispositif d'assèchement manuel

x

x

x

x

Dispositif de remorquage

x

x

x

x

Ligne de mouillage (si masse lège ≥ 250 kg)

x

x

x

x

Annuaire des marées

x

x

x

x

Pavillon national (hors eaux territoriales)

x

x

x

x

Dispositif de repérage et d'assistance pour personne à la mer

x

x

x

Trois feux rouges à main

x

x

x

Compas magnétique

x

x

x

Cartes marines officielles

x

x

x

Règlement international pour prévenir les abordages en mer

x

x

x

Description du système de balisage

x

x

x

Trois fusées à parachute et deux fumigènes ou une VHF fixe

x

x

Radeau de survie

x

x

Matériel pour faire le point

x

x

Livre des feux

x

x

Journal de bord

x

x

Dispositif de réception des bulletins météorologiques

x

x

Harnais et longe par navire pour les non-voiliers

x

x

Harnais et longe par personne embarquée pour les voiliers

x

x

Trousse de secours conforme à l'article 240-2.16

x

x

Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit

x

x

Radiobalise de localisation des sinistres

x

VHF fixe

x (à partir du 1er janvier 2017)

x

VHF portative

x



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