Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques - Article Annexe 2

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Annexe 2

À L'ARRÊTÉ FIXANT LES RÈGLES GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT

DES INSTALLATIONS D'ÉLEVAGE D'AGRÉMENT D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES

Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autorisée, sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée

Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;

ESPÈCES DONT LA DÉTENTION NE PEUT ÊTRE AUTORISÉE,
sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée

1. Toutes les espèces reprise à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865 / 2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.

2. Toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement (*) à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou dont la chasse est autorisée, et de Boa constrictor.

3. Toutes les espèces considérées comme dangereuses dont la liste est établie en annexe 3 au présent arrêté, à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté et de Boa constrictor.

4. Toutes les espèces suivantes non reprises aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus :

Mammifères

Monotrèmes.

Tachyglossidés spp.

Echidnés.

Ornithorhynchidés spp.

Ornithorhynques.

Didelphimorphes.

Didelphidés spp.

Oppossums.

Paucituberculés.

Caenolestidés spp.

Oppossums rats.

Microbiothères.

Microbiothériidés spp.

Monitos del monte ou colocolos.

Dasyuromorphes.

Dasyuridés spp.

Souris et rats marsupiaux, dasyures.

Thylacinidés spp.

Loup marsupial.

Myrmécobiidés spp.

Numbat ou fourmilier marsupial.

Péramélémorphes.

Péramélidés spp.

Bandicoots.

Péroryctidés spp.

Bandicoots.

Notoryctémorphes.

Notoryctidés spp.

Taupes marsupiales.

Diprotodontes.

Phascolarctidés spp.

Koala.

Vombatidés spp.

Wombats.

Phalangéridés spp.

Phalangers.

Potoroidés spp.

Kangourous rats.

Macropodidés spp., à l'exception de Macropus rufogriseus.

Kangourous, wallabys.

Burramyidés spp.

Possum pygmé de montagne.

Pseudochéiridés spp.

Phalangers.

Petauridés spp.

Phalangers volants.

Tarsipédidés spp.

Possum méliphage.

Acrobatidés spp.

Possums volants pygmés.

Xénarthres.

Bradypodidés spp.

Paresseux à trois doigts.

Mégalonychidés spp.

Paresseux à deux doigts.

Dasypodidés spp.

Tatous.

Myrmécophagidés spp.

Fourmiliers.

Insectivores.

Solénodontidés spp.

Solénodons.

Tenrécidés spp.

Tenrecs.

Chrysochloridés spp.

Taupes dorées.

Erinacéidés spp.

Hérissons.

Soricidés spp.

Musaraignes.

Talpidés spp.

Taupes.

Scandentes.

Tupaiidés spp.

Tupayes.

Dermoptères.

Cynocéphalidés spp.

Dermoptères.

Chiroptères.

Ptéropodidés spp.

Roussettes.

Rhinopomatidés spp.

Rhinopomes.

Craséonyctéridés spp.

Chauve-souris à nez de cochon de Kitti.

Emballonuridés spp.

Taphiens.

Nyctéridés spp.

Nyctères.

Mégadermatidés spp.

Mégadermes.

Rhinolophidés spp.

Rhinolophes.

Noctilionidés spp.

Chauves-souris bouledogues.

Mormoopidés spp.

Chauves-souris à dos nu.

Phyllostomidés spp.

Phyllostomes.

Natalidés spp.

Chauves-souris à oreilles en entonnoir.

Furiptéridés spp.

Chauves-souris sans pouce.

Thyroptéridés spp.

Thyroptères.

Myzopodidés spp.

Chauves-souris à ventouse de Madagascar.

Vespertilionidés spp.

Vespertilions, pipistrelles, sérotines, oreillards.

Mystacinidés spp.

Chauves-souris de Nouvelle-Zélande.

Carnivores.

Molossidés spp.

Molosses.

Nyctereutes procyonoides

Chien viverrin

Neovison vison

Vison d'Amérique

Procyonidés spp.

Ratons laveur, kinkajou, bassaricyon, coatis.

Viverridés spp.

Civettes, genettes.

Herpestidés spp.

Mangoustes.

Siréniens.

Siréniens spp.

Lamentins, dugong.

Hyracoïdes.

Procaviidés spp.

Damans.

Tubulidentés.

Oryctéropodidés spp.

Oryctéropes.

Artiodactyles.

Camélidés spp.

Chameaux, lamas, vigognes.

Tragulidés spp.

Chevrotains.

Moschidés spp.

Chevrotins porte musc.

Cervidés spp, à l'exception de Dama dama.

Cerfs, daims, chevreuils, élans, rennes.

Antilocapridés spp.

Antilocapres.

Bovidés spp. avec pour Capra spp. et Ovis spp. Les seules espèces dont le poids adulte est égal ou supérieur à 50 kilogrammes.

Antilopes, gazelles, bovins, chèvres, moutons, mouflons.

Pholidotes.

Manidés spp.

Pangolins.

Rongeurs.

Aplodontidés spp.

Castor de montagne.

Sciuridés spp. à l'exception de Tamias de Sibiricus Ecureuils, marmottes et chiens de prairie, à l'exception du Tamias de Sibérie

Castoridés spp.

Castors.

Dipodidés spp.

Gerboises.

Dendromurinés spp.

Rats arboricoles africains.

Carpomys spp.

Rats des Philippines.

Celaenomys spp.

Rat musaraigne.

Chiruromys spp.

Rats à queue préhensile.

Chrotomys spp.

Rats des Philippines.

Coccymys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Crateromys spp.

Rats des nuages.

Cremnomys spp.

Rats indiens.

Crossomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Crunomys spp.

Rats des Philippines.

Hyomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Lenomys spp.

Rat des Célèbes.

Leporillus spp.

Rats australiens.

Leptomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Lorentzimys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Mallomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Mayermys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Melasmothrix spp.

Rat des Célèbes.

Melomys spp.

Rats des bananes.

Myocastor covpus

Ragondin

Ondatra zibethicus

Rat musqué

Paraleptomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Phloeomys spp.

Rat des nuages.

Pogonomelomys spp.

Rats de Rummler.

Pogonomys spp.

Rats à queue préhensile.

Rhynchomys spp.

Rat musaraigne.

Solomys spp.

Rats des îles Salomon.

Stenomys spp.

Rat de l'île Céram.

Uromys spp.

Rat géant à queue nue.

Myospalacinés spp.

Zokors.

Nésomyinés spp.

Rats de Madagascar.

Spalacinés spp.

Spalaxs.

Anomaluridés spp.

Ecureuils volants africains.

Pédétidés spp.

Lièvre du Cap.

Cténodactylidés spp.

Gundis.

Bathyergidés spp.

Rats-taupes africains.

Hystrichidés spp.

Porcs-épics.

Pétromuridés spp.

Rat des rochers.

Thryonomyidés spp.

Aulacodes.

Erethizontidés spp.

Couendous.

Dinomyidés spp.

Pacarana.

Dolichotinés spp.

Maras ou lièvres de Patagonie.

Hydrochaeridés spp.

Capybaras.

Dasyproctidés spp.

Agoutis.

Agoutidés spp.

Pacas.

Echimyidés spp.

Rats épineux.

Lagomorphes.

Ochotonidés spp.

Pikas.

Bunolagus spp.

Lapin hottentot.

Caprolagus spp.

Lapin de l'Assam.

Nesolagus spp.

Lapin de Sumatra.

Pentalagus spp.

Lapin des Ryukyu.

Romerolagus spp.

Lapin des volcans.

Sylvilagus floridanus

Lapin américain

Macroscélidés.

Macroscélididés spp.

Rats à trompe.

Oiseaux

Aptérygiformes.

Aptérygidés spp.

Kiwis.

Tinamiformes.

Tinamidés spp.

Tinamous.

Sphénisciformes.

Sphéniscidés spp.

Manchots.

Gaviiformes.

Gaviidés spp.

Plongeons.

Podicipédiformes.

Podicipédidés spp.

Grèbes.

Procellariiformes.

Diomédéidés spp.

Albatros.

Procellariidés spp.

Pétrels, fulmars, puffins.

Hydrobatidés spp.

Pétrels tempête.

Pélécanoïdidés spp.

Pétrels plongeurs.

Pélécaniformes.

Phaethontidés spp.

Phaétons.

Pélécanidés spp.

Pélicans.

Sulidés spp.

Fous.

Anhingidés spp.

Anhingas.

Frégatidés spp.

Frégates.

Ciconiiformes.

Ardéidés spp.

Hérons, butors, aigrettes.

Balaenicipitidés spp.

Bec en sabot.

Scopidés spp.

Ombrettes.

Ciconiidés spp.

Cigognes, tantales, jabirus, marabouts.

Phoenicoptéridés spp.

Flamants.

Ansériformes.

Anhimidés spp.

Kamichis.

Nettapus spp.

Anserelles.

Merganetta spp.

Merganettes.

Falconiformes.

Cathartidés spp.

Vautours du Nouveau Monde.

Pandionidés spp.

Balbuzards.

Accipitridés spp., à l'exception de :

Autours, éperviers, buses, aigles...

Accipiter spp.

Autours, éperviers.

Buteogallus spp.

Buses.

Parabuteo spp.

Buses.

Buteo spp.

Buses.

Aquila spp.

Aigles.

Hieraaetus spp.

Aigles.

Spizaetus spp.

Spizaètes.

Sagitariidés spp.

Serpentaires.

Falconidés spp., à l'exception de : Falco spp.

Faucons, caracaras, à l'exception des faucons du genre : Falco.

Galliformes.

Mégapodidés spp.

Talégalles et Leipoa.

Cracidés spp.

Hoccos, ortalides et pénélopes.

Ithaginis cruentus spp.

Ithagine ensanglanté.

Tragopan blythii.

Tragopan de Blyth.

Tragopan caboti.

Tragopan de Cabot.

Tragopan melanocephalus.

Tragopan de Hastings.

Lophura bulweri.

Faisan de Bulwer.

Lophura erythrophthalma spp.

Faisan à queue rousse.

Lophura inornata.

Faisan de Salvadori.

Polyplectron malacense.

Eperonnier de Hardwick.

Polyplectron inopinatum.

Eperonnier de Rothschild.

Polyplectron schleiermacheri.

Eperonnier de Bornéo.

Rheinartia ocellata.

Rheinarte ocellé.

Argusianus argus.

Argus géant.

Pavo congensis.

Paon du Congo.

Tétraoninés spp.

Tétras, lagopèdes, cupidon.

Gruiformes.

Otididés spp.

Outardes.

Cariamidés spp.

Cariamas.

Charadriiformes.

Jacanidés spp.

Jacanas.

Stercorariidés spp.

Labbes.

Laridés spp.

Goélands, mouettes, sternes.

Rynchopidés spp.

Becs-en-ciseaux.

Alcidés spp.

Guillemots, pingouins, macareux.

Columbiformes.

Goura spp.

Gouras.

Otidiphaps nobilis

Otidiphaps noble.

Psittaciformes.

Vini spp.

Vinis.

Cyclopsitta spp.

Psittacules.

Prosopeia spp.

Prosopéias.

Psittaculirostris spp.

Psittacules.

Coracopsis nigra barklyi.

Vasa de Praslin.

Calyptorhynchus banksii graptogyne.

Cacatoès de Banks.

Eunymphicus cornutus uvaeensis.

Perruche cornue d'Ouvéa.

Aratinga euops.

Conure de Cuba.

Amazona dufresniana.

Amazone de Dufresne.

Amazona arausiaca.

Amazone de Bouquet.

Amazona guildingii.

Amazone de Saint-Vincent.

Amazona imperialis.

Amazone impériale.

Amazona leucocephala hesterna.

Amazone de Cuba.

Amazona leucocephala bahamensis.

Amazone des Bahamas.

Amazona pretrei.

Amazone de Prêtre.

Amazona versicolor.

Amazone de Sainte-Lucie.

Amazona vittata.

Amazone de Porto-Rico.

Anodorhynchus leari.

Ara de Lear.

Cyanopsitta spixii.

Ara de Spix.

Neophema chrysogaster.

Perruche à ventre orange.

Ognorhynchus icterotis.

Conure à joues d'or.

Psephotus pulcherrimus.

Perruche de paradis.

Psittacula echo.

Perruche echo.

Strigops habroptilus.

Kakapo.

Pezoporus occidentalis.

Perruche nocturne.

Pezoporus wallicus.

Perruche terrestre.

Psittrichas fulgidus.

Perroquet de Pesquet.

Cyanoramphus auriceps forbesi.

Kakariki à front jaune de Forbes.

Forpus sclateri.

Perruche moineau de Sclater.

Brotogeris chrysopterus.

Conure ou Toui para.

Touit batavica.

Toui septicolor.

Touit purpurea.

Toui à queue pourprée.

Strigiformes.

Tytonidés spp.

Chouettes.

Strigidés spp., à l'exception de Bubo bubo.

Chouettes, hibous, à l'exception du grand-duc.

Caprimulgiformes.

Stéatornithidés spp.

Guacharo.

Podargidés spp.

Podarges.

Nyctibiidés spp.

Ibijau.

Aegothelidés spp.

Egothèles.

Caprimulgidés spp.

Engoulevents.

Apodiformes.

Apodidés spp.

Martinets, salanganes.

Hemiprocnidés spp.

Hémiprocnées.

Trochilidés spp.

Colibris.

Trogoniformes.

Trogonidés spp.

Trogons.

Coraciiformes.

Alcedinidés spp.

Martins-pêcheurs, martins-chasseurs.

Todidés spp.

Todiers.

Momotidés spp.

Motmots.

Méropidés spp.

Guépiers.

Coraciidés spp.

Rolliers.

Brachypteraciidés spp.

Rolliers.

Leptosomatidés spp.

Rolliers.

Upupidés spp.

Huppes.

Phoeniculidés spp.

Moqueurs.

Bucérotidés spp.

Calaos.

Piciformes.

Ramphastinés spp.

Toucans, toucanets.

Passériformes.

Eurylaimidés spp.

Eurylaimes.

Cotingidés spp.

Cotingas.

Pipridés spp.

Manakins.

Ptilonorhynchidés spp.

Oiseaux à berceaux, oiseaux jardiniers.

Paradisaeidés spp.

Paradisiers.

Dicruridés spp.

Drongos.

Cinclidés spp.

Cincles.

Nectariniidés spp.

Souimangas.

Pipraeidea spp.

Organistes.

Euphonia spp.

Organistes.

Chlorophonia spp.

Organistes.

Chlorochrysa spp.

Organistes.

Tangara spp.

Callistes.

Reptiles

Chelonia.

Trionychidés spp.

Tortues à carapace molle.

Carettochélyidés spp.

Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d'Australie.

Platysternidés spp.

Tortues à grosse tête orientales.

Kinosternon subrubrum.

Tortue bourbeuse roussâtre.

Kinosternon flavescens.

Tortue bourbeuse jaunâtre.

Sternotherus odoratus.

Tortue musquée.

Chinemys reevesi.

Chinémide de Reeves.

Emydoidea blandingii.

Tortue de Blanding.

Deirochelys reticularia.

Tortue-poulet.

Chrysemys spp.

Tortue peinte.

Pseudemys spp.

Pseudémydes.

Trachemys spp.

Trachémydes.

Graptemys spp.

Graptémydes.

Malaclemys terrapin.

Tortue à dos diamanté.

Terrapene spp.

Tortues-boîtes.

Clemmys spp.

Clemmydes.

Dipsochelys elephantina (Testudo gigantea).

Tortue éléphantine d'Albadra.

Orlitia borneensis.

Tortue fluviatile géante de Bornéo.

Callagur borneoensis.

Tortue peinte de Bornéo.

Dermatémydidés spp.

Tortues fluviatiles d'Amérique centrale.

Kinixys spp.

Tortues à dos articulé.

Gopherus spp.

Tortues fouisseuses américaines.

Squamata :
Sauria.

Uromastyx spp.

Fouette-queues.

Draco spp.

Lézards volants.

Chamaeléontidés spp. sauf Chamaeleo calyptratus.

Caméléons sauf caméléon casqué.

Chamaeleo pardalis.

Caméléon-panthère.

Chamaeleo jacksoni.

Caméléon de Jackson.

Lacerta spp.

Grands lézards communs.

Podarcis spp.

Petits lézards communs.

Dibamidés spp.

Lézards-serpents.

Xénosauridés spp.

Lézards-crocodiles.

Lanthanotidés spp.

Lézards sans oreille de Bornéo.

Varanus albigularis.

Varan des steppes d'Afrique orientale.

Varanus auffenbergi.

Varan d'Auffenberg.

Varanus caerulivirens.

Varan à reflets bleus.

Varanus cerambonensis.

Varan de Céram.

Varanus doreanus.

Varan à queue bleue.

Varanus dumerilii.

Varan de Duméril.

Varanus finschi.

Varan de Finsch.

Varanus flavirufus.

Varan des sables d'Australie.

Varanus giganteus.

Varan Perenti.

Varanus glebopalma.

Varan crépusculaire.

Varanus gouldii.

Varan de Gould.

Varanus indicus.

Varan du Pacifique.

Varanus jobiensis.

Varan de Sepik.

Varanus mabitang.

Varan mabitang.

Varanus macraei.

Varan de Mac Rae.

Varanus melinus.

Varan jaune coing.

Varanus mertensi.

Varan de Mertens.

Varanus niloticus.

Varan du Nil.

Varanus ornatus.

Varan orné.

Varanus panoptes.

Varan des sables.

Varanus rosenbergi.

Varan de Rosenberg.

Varanus rudicollis.

Varan à cou rugueux.

Varanus salvadorii.

Varan-crocodile.

Varanus salvator.

Varan malais.

Varanus spenceri.

Varan de Spencer.

Varanus spinulosus.

Varan à épines.

Varanus varius.

Varan bigarré.

Varanus yemensis.

Varan du Yémen.

Varanus yuwonoi.

Varan de Yuwono.

Amphisbenia.

Bipédidés spp.

Lézards-vers à deux pattes.

Amphisbénidés spp.

Lézards-vers annelés.

Trogonophidés spp.

Lézards-vers à queue pointue.

Rhineuridés spp.

Lézards-vers de Floride.

Serpentes.

Anomalépididés spp.

Serpents aveugles américains.

Typhlopidés spp.

Serpents minute.

Leptotyphlopidés spp.

Serpents-vers.

Aniliidés spp.

Serpents-tuyaux.

Uropeltidés spp.

Serpents à queue cuirassée.

Ahaetulla spp.

Serpents lianes bronzés d'Amérique.

Alsophis spp.

Couleuvres des Antilles.

Amplorhinus spp.

Couleuvres tachetées du Cap.

Apostolepis spp.

Couleuvres terrestres d'Amérique du Sud.

Balanophis spp.

Couleuvres de Ceylan.

Cerberus spp.

Couleuvres cynocéphales.

Clelia spp.

Mussuranas.

Coniophanes spp.

Couleuvres à bandes noires d'Amérique.

Conophis spp.

Couleuvres perfides d'Amérique.

Crotaphopeltis spp.

Couleuvres à lèvres jaunes d'Afrique.

Diadophis spp.

Couleuvres à collier d'Amérique du Nord.

Dipsadoboa spp.

Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique.

Elapomorphus spp.

Couleuvres d'Amérique du Sud.

Enhydris spp.

Couleuvres aquatiques d'Asie.

Erythrolamprus spp.

Faux serpents corail.

Hydrodynastes spp.

Faux cobras aquatiques d'Amérique du Sud.

Langaha spp.

Serpents à nez de feuille.

Leptodeira spp.

Couleuvres forestières d'Amérique du Sud.

Leptophis spp.

Couleuvres arboricoles vertes d'Amérique.

Macrelaps spp.

Couleuvres noires d'Afrique australe.

Madagascarophis spp.

Couleuvres nocturnes de Madagascar.

Malpolon spp.

Couleuvres de Montpellier.

Opheodrys spp.

Serpents des buissons.

Oxybelis spp.

Serpents-lianes à nez pointu d'Amérique du Sud.

Phalotris spp.

Couleuvres à collier d'Amérique du Sud.

Philodryas spp.

Serpents-lianes perfides d'Amérique du Sud.

Psammophis spp.

Serpents des sables.

Psammophylax spp.

Serpents des sables d'Afrique australe.

Rhabdophis spp.

Couleuvres aquatiques d'Asie orientale.

Stenorrhina spp.

Couleuvres à museau étroit.

Tachymenis spp.

Serpents-fouets d'Amérique du Sud.

Telescopus spp.

Serpents-chats.

Trimorphodon spp.

Serpents-lyres.

Xenodon spp.

Couleuvres à dents inégales d'Amérique du Sud.

Hydrophiidés spp.

Serpents marins.

Amphibiens

Caudata.

Cryptobranchidés spp.

Salamandres géantes.

Protéidés spp.

Protées et nectures.

Triturus spp.

Tritons.

Taricha spp.

Tritons rugueux.

Dicamptodontidés spp.

Salamandres géantes du Pacifique.

Amphiumidés spp.

Salamandres anguilles.

Sirénidés spp.

Sirènes.

Gymnophiona.

Rhinatrématidés spp.

Céciliens à longue queue.

Ichthyophiidés spp.

Céciliens-poissons.

Uraeotyphlidés spp.

Céciliens-cobras.

Scolécomorphidés spp.

Céciliens-vers d'Afrique.

Cécilidés spp.

Céciliens-vers.

Typhlonectidés spp.

Céciliens aquatiques.

Anura.

Léiopelmatidés spp.

Grenouilles à queue.

Pipidés sauf Pipa spp.

Discoglossidés spp.

Discoglosses, crapauds sonneurs.

Rhinophrynidés spp.

Crapauds fouisseurs du Mexique.

Pélobatidés spp.

Pélobates, crapauds à couteau.

Pélodytidés spp.

Pélodytes, grenouilles persillées.

Sooglossidés spp.

Grenouilles des Seychelles.

Rana spp.

Hyla spp. sauf Hyla cinerea.

Rainettes sauf rainette cendrée.

Héléophrynidés spp.

Grenouilles spectres.

Allophrynidés spp.

Grenouilles arboricoles des Guyanes.

Brachycéphalidés spp.

Crapauds ensellés.

Rhinodermatidés spp.

Grenouilles à nez pointu.

(*) Toutefois l'obligation d'autorisation et de marquage :

- ne s'applique, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;

- ne s'applique pas, en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, aux animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.

NOTA :

Arrêté du 30 juillet 2010 art 8 : les dispositions insérées par le 2° de l'article 6 du présent arrêté entrent en vigueur le 10 décembre 2010.


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