Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques - Article Annexe 1

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Annexe 1

Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale

et dont le marquage est obligatoire, au sein des élevages d'agrément

Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;

Les signes (*) et (**) (***) renvoient aux précisions figurant à la fin de la présente annexe.

ESPÈCES SOUMISES À AUTORISATION PRÉFECTORALE DE DÉTENTION

et dont le marquage des spécimens est obligatoire, au sein des élevages d'agrément

Mammifères

Diprotodontes.

Macropus rufogriseus.

Wallaby de Benett.

Primates.

Cebus spp.

Capucins, Sajous.

Carnivores.

Mustelidés spp. (*) (**).

Hermines, putois, belettes, martres, visons, loutres, blaireaux, moufettes, gloutons, zorilles.

Artiodactyles.

Dama dama.

Daim.

Sus scrofa.

Sanglier

Oiseaux

Pélécaniformes.

Phalacrocoracidés spp. (**).

Cormorans.

Threskiornis aethiopicus.

Ibis sacré.

Ansériformes.

Anatidés spp. (*) (**) (***).

Dendrocygnes, cygnes, oies, canards.

Alopochen aegyptiacus.

Ouette d'Egypte.

Branta canadensis.

Bernache du Canada.

Oxyura jamaicensis.

Erismature rousse.

Galliformes

Phasianidés spp. (*) (**) (***).

Perdrix, cailles, faisans, paons.

Falconiformes.

Accipiter spp.

Autours, éperviers.

Buteogallus spp.

Buses.

Parabuteo spp.

Buses.

Buteo spp.

Buses.

Aquila spp.

Aigles.

Hieraaetus spp.

Aigles.

Spizaetus spp.

Spizaètes.

Falco spp.

Faucons.

Gruiformes.

Gruidés spp. (*) (**).

Grues

Rallidés spp. (*) (**).

Râles, marouettes, foulques.

Columbiformes.

Colombidés spp. (*) (**) (***).

Colombes, tourterelles, pigeons.

Psittaciformes.

Psittaciformes (*) (**) (***).

Perruches, loris, perroquets, cacatoès.

Cuculiformes.

Musophagidés spp. (*).

Musophages, touracos.

Strigiformes.

Bubo bubo.

Grand duc.

Passeriformes.

Passéridés spp. (**).

Moineaux, niverolles.

Reptiles

Chelonia.

Testudo spp. (*) (**).

Tortues terrestres vraies.

Astrochelys radiata.

Tortue radiée de Madagascar.

(*) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux des espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.

(**) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement. Toutefois :

- L'autorisation et le marquage ne s'appliquent, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection.

- l'autorisation et le marquage ne s'appliquent pas aux animaux des espèces dont la chasse est autorisée ;

- en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, l'autorisation et le marquage ne s'appliquent qu'aux animaux des espèces considérées, détenus sur cette partie du territoire national.

(***) La détention des espèces suivantes ne peut être autorisée qu'au profit d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée :

Anatidés :

Nettapus spp.

Anserelles.

Merganetta spp.

Merganettes.

Phasianidés :

Ithaginis cruentus spp.

Ithagine ensanglanté.

Tragopan blythii.

Tragopan de Blyth.

Tragopan caboti.

Tragopan de Cabot.

Tragopan melanocephalus.

Tragopan de Hastings.

Lophura bulweri.

Faisan de Bulwer.

Lophura erythrophthalma spp.

Faisan à queue rousse.

Lophura inomata.

Faisan de Salvadori.

Polyplectron malacense.

Eperonnier de Hardwick.

Polyplectron inopinatum.

Eperonnier de Rothschild.

Polyplectron schleiermacheri.

Eperonnier de Bornéo.

Rheinartia ocellata.

Rheinarte ocellé.

Argusianus argus.

Argus géant.

Pavo congensis.

Paon du Congo.

Tétraoninés spp.

Tétras, Lagopèdes, Cupidon.

Colombidés :

Goura spp.

Gouras.

Otidiphaps nobilis.

Otidiphaps noble.

Psittaciformes :

Vini spp.

Vinis.

Cyclopsitta spp.

Psittacules.

Prosopeia spp.

Prosopéias.

Psittaculirostris spp.

Psittacules.

Coracopsis nigra barklyi.

Vasa de Praslin.

Calyptorhynchus banksii graptogyne.

Cacatoès de Banks.

Eunymphicus cornutus uvaeensis.

Perruche cornue d'Ouvéa.

Aratinga euops.

Conure de Cuba.

Amazona dufresniana.

Amazone de Dufresne.

Amazona arausiaca.

Amazone de Bouquet.

Amazona guildingii.

Amazone de Saint-Vincent.

Amazona imperialis.

Amazone impériale.

Amazona leucocephala hesterna.

Amazone de Cuba.

Amazona leucocephala bahamensis.

Amazone des Bahamas.

Amazona pretrei.

Amazone de Prêtre.

Amazona versicolor.

Amazone de Sainte-Lucie.

Amazona vittata.

Amazone de Porto Rico.

Anodorhynchus leari.

Ara de Lear.

Cyanopsitta spixii.

Ara de Spix.

Neophema chrysogaster.

Perruche à ventre orange.

Ognorhynchus icterotis.

Conure à joues d'or.

Psephotus pulcherrimus.

Perruche de paradis.

Psittacula echo.

Perruche echo.

Strigops habroptilus.

Kakapo.

Pezoporus occidentalis.

Perruche nocturne.

Pezoporus wallicus.

Perruche terrestre.

Psittrichas fulgidus.

Perroquet de Pesquet.

Cyanoramphus auriceps forbesi.

Kakariki à front jaune de Forbes.

Forpus sclateri.

Perruche moineau de Sclater.

Brotogeris chrysopterus.

Conure ou Toui para.

Touit batavica.

Toui septicolor.

Touit purpurea.

Toui à queue pourprée.

NOTA :

Arrêté du 30 juillet 2010 art 8 : les dispositions insérées par le 1° de l'article 5 du présent arrêté entrent en vigueur le 10 décembre 2010.


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