Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection - Article 3

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Article 3

Pour les espèces d'oiseaux dont la liste est fixée ci-après :
I. ― Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps :
― la destruction intentionnelle ou l'enlèvement des œufs et des nids ;
― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture ou l'enlèvement des oiseaux dans le milieu naturel ;
― la perturbation intentionnelle des oiseaux, notamment pendant la période de reproduction et de dépendance, pour autant que la perturbation remette en cause le bon accomplissement des cycles biologiques de l'espèce considérée.
II. ― Sont interdites sur les parties du territoire métropolitain où l'espèce est présente ainsi que dans l'aire de déplacement naturel des noyaux de populations existants la destruction, l'altération ou la dégradation des sites de reproduction et des aires de repos des animaux. Ces interdictions s'appliquent aux éléments physiques ou biologiques réputés nécessaires à la reproduction ou au repos de l'espèce considérée, aussi longtemps qu'ils sont effectivement utilisés ou utilisables au cours des cycles successifs de reproduction ou de repos de cette espèce et pour autant que la destruction, l'altération ou la dégradation remette en cause le bon accomplissement de ces cycles biologiques.
III. ― Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation commerciale ou non des spécimens d'oiseaux prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 19 mai 1981 ;
― dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur dans ces Etats de la directive du 2 avril 1979 susvisée.

Anatidés (Ansériformes)

Bernache cravant (Branta bernicla).
N Bernache nonnette (Branta leucopsis).
Cygne tuberculé/Cygne muet (Cygnus olor).
Cygne de Bewick/Cygne siffleur (Cygnus columbianus/Cygnus bewickii).
Cygne chanteur/Cygne sauvage (Cygnus cygnus).
Tadorne de Belon (Tadorna tadorna).
N Sarcelle marbrée (Marmaronetta angustirostris).
Fuligule nyroca (Aythya nyroca).
Harle piette (Mergellus albellus/ Mergus albellus).
Harle bièvre (Mergus merganser).
Harle huppé (Mergus serrator).
N Erismature à tête blanche (Oxyura leucocephala).

Gaviidés (Gaviiformes)

Plongeon catmarin (Gavia stellata).
Plongeon arctique (Gavia arctica).
Plongeon imbrin (Gavia immer).

Procellaridés (Procellariformes)

Fulmar boréal/Pétrel fulmar/Fulmar glacial (Fulmarus glacialis).
Puffin cendré (Calonectris diomedea).
Puffin des Anglais (Puffinus puffinus).
Puffin yelkouan (Puffinus yelkouan).
Puffin des Baléares (Puffinus mauretanicus).

Hydrobatidés (Procellariformes)

Océanite tempête/Pétrel tempête (Hydrobates pelagicus).
Océanite culblanc/Pétrel culblanc (Oceanodroma leucorhoa).

Podicipédidés (Podicipédiformes)

Grèbe castagneux (Tachybaptus ruficollis/Podiceps ruficollis).
Grèbe jougris (Podiceps grisegena).
Grèbe huppé (Podiceps cristatus).
Grèbe esclavon (Podiceps auritus).
Grèbe à cou noir (Podiceps nigricollis).

Phoenicoptéridés (Pélécaniformes)

Flamant rose (Phoenicopterus ruber roseus/Phoenicopterus roseus).

Ciconiidés (Ciconiiformes)

Cigogne noire (Ciconia nigra).
Cigogne blanche (Ciconia ciconia).

Threskiornithidés (Ciconiiformes)

Ibis falcinelle (Plegadis falcinellus).
Spatule blanche (Platalea leucorodia).

Ardéidés (Ciconiiformes)

Butor étoilé/Grand butor (Botaurus stellaris).
Blongios nain/Butor blongios (Ixobrychus minutus).
Bihoreau gris/Héron bihoreau (Nycticorax nycticorax).
Crabier chevelu/Héron crabier (Ardeola ralloides).
Héron garde-bœufs (Bubulcus ibis).
Héron cendré (Ardea cinerea).
Héron pourpré (Ardea purpurea).
Grande Aigrette (Ardea alba/Casmerodius albus/Egretta alba).
Aigrette garzette (Egretta garzetta).

Sulidés (Pélécaniformes)

Fou de Bassan (Morus bassanus/Sula bassana).

Phalacrocoracidés (Pélécaniformes)

Grand Cormoran (Phalacrocorax carbo).
Cormoran huppé (Phalacrocorax aristotelis).

Falconidés (Falconiformes)

Faucon crécerellette (Falco naumanni).
Faucon crécerelle (Falco tinnunculus).
Faucon kobez (Falco vespertinus).
Faucon d'Eléonore (Falco eleonorae).
Faucon émerillon (Falco columbarius).
Faucon hobereau (Falco subbuteo).
Faucon pèlerin (Falco peregrinus).

Accipitridés (Accipitriformes)

Balbuzard pêcheur/Balbuzard fluviatile (Pandion haliaetus).
Bondrée apivore (Pernis apivorus).
Elanion blanc (Elanus caeruleus).
Milan royal (Milvus milvus).
Milan noir (Milvus migrans).
Pygargue à queue blanche (Haliaeetus albicilla).
Gypaète barbu (Gypaetus barbatus).
Vautour percnoptère/Percnoptère d'Egypte (Neophron percnopterus).
Vautour fauve (Gyps fulvus).
Vautour moine (Aegypius monachus).
Circaète Jean-le-Blanc (Circaetus gallicus).
Busard des roseaux/Busard harpaye (Circus aeruginosus).
Busard Saint-Martin (Circus cyaneus).
Busard cendré/Busard montagu (Circus pygargus).
Epervier d'Europe (Accipiter nisus).
Autour des palombes (Accipiter gentilis).
Buse variable (Buteo buteo).
Buse pattue (Buteo lagopus).
Aigle pomarin (Aquila pomarina).
N Aigle criard (Aquila clanga).
Aigle royal/Aigle fauve/Aigle doré (Aquila chrysaetos).
Aigle de Bonelli (Aquila fasciata/Hieraaetus fasciatus).
Aigle botté (Aquila pennata/Hieraaetus pennatus).

Otididés (Gruiformes)

N Outarde barbue/Grande outarde (Otis tarda).
Outarde canepetière (Tetrax tetrax).

Rallidés (Gruiformes)

Râle des genêts (Crex crex).
Marouette poussin (Porzana parva).
Marouette de Baillon (Porzana pusilla).
Marouette ponctuée (Porzana porzana).
Talève sultane/Poule sultane/Porphyrion bleu (Porphyrio porphyrio).

Gruidés (Gruiformes)

Grue cendrée (Grus grus).

Burhinidés (Charadriiformes)

Oedicnème criard (Burhinus oedicnemus).

Recurvirostridés (Charadriiformes)

Echasse blanche (Himantopus himantopus).
Avocette élégante (Recurvirostra avosetta).

Charadriidés (Charadriiformes)

Grand gravelot (Charadrius hiaticula).
Petit gravelot (Charadrius dubius).
Gravelot à collier interrompu/Gravelot de Kent (Charadrius alexandrinus).
Pluvier guignard (Charadrius morinellus/Eudromias morinellus).

Scolopacidés (Charadriiformes)

Chevalier culblanc (Tringa ochropus).
Chevalier sylvain (Tringa glareola).
Chevalier guignette (Actitis hypoleucos/Tringa hypoleucos).
Tournepierre à collier (Arenaria interpres).
Bécasseau sanderling (Calidris alba/Crocethia alba).
Bécasseau minute (Calidris minuta).
Bécasseau de Temminck (Calidris temminckii).
Bécasseau cocorli (Calidris ferruginea).
Bécasseau violet (Calidris maritima).
Bécasseau variable (Calidris alpina).
Phalarope à bec large (Phalaropus lobatus).

Glaréolidés (Charadriiformes)

Glaréole à collier (Glareola pratincola).

Laridés (Charadriiformes)

Goéland cendré (Larus canus).
Goéland d'Audouin (Larus audouinii).
Goéland marin (Larus marinus).
Goéland argenté (Larus argentatus).
Goéland leucophée (Larus cachinnans michahellis/Larus michahellis).
Goéland brun (Larus fuscus).
Mouette rieuse (Larus ridibundus).
Goéland railleur (Larus genei).
Mouette mélanocéphale (Larus melanocephalus).
Mouette pygmée (Larus minutus).
Mouette tridactyle (Rissa tridactyla).
Sterne hansel (Sterna nilotica/Gelochelidon nilotica).
Sterne caspienne (Sterna caspia/Hydroprogne caspia).
Sterne caugek (Sterna sandvicensis).
Sterne de Dougall (Sterna dougallii).
Sterne pierregarin (Sterna hirundo).
Sterne arctique (Sterna paradisaea).
Sterne naine (Sterna albifrons/Sternula albifrons).
Guifette moustac (Chlidonias hybrida).
Guifette noire (Chlidonias niger).

Alcidés (Charadriiformes)

Guillemot de Troïl (Uria aalge).
Pingouin torda/Petit pingouin (Alca torda).
Macareux moine (Fratercula arctica).

Ptéroclididés (Ptérocliformes)

Ganga cata (Pterocles alchata).

Cuculidés (Cuculiformes)

Coucou geai (Clamator glandarius).
Coucou gris (Cuculus canorus).

Tytonidés (Strigiformes)

Effraie des clochers/Chouette effraie (Tyto alba).

Strigidés (Strigiformes)

Petit-duc scops/Hibou petit-duc (Otus scops).
Grand-duc d'Europe/Hibou grand-duc (Bubo bubo).
Chouette hulotte (Strix aluco).
Chevêchette d'Europe/Chouette chevêchette (Glaucidium passerinum).
Chevêche d'Athéna/Chouette chevêche (Athene noctua).
Chouette de Tengmalm/Nyctale boréale (Aegolius funereus).
Hibou moyen-duc (Asio otus).
Hibou des marais/Hibou brachyote (Asio flammeus).

Caprimulgidés (Caprimulgiformes)

Engoulevent d'Europe (Caprimulgus europaeus).

Apodidés (Apodiformes)

Martinet à ventre blanc/Martinet alpin (Tachymarptis melba/Apus melba).
Martinet noir (Apus apus).
Martinet pâle (Apus pallidus).

Coraciidés (Coraciiformes)

Rollier d'Europe (Coracias garrulus).

Alcédinidés (Coraciiformes)

Martin pêcheur d'Europe (Alcedo atthis).

Méropidés (Coraciiformes)

Guêpier d'Europe (Merops apiaster).

Upupidés (Upupiformes)

Huppe fasciée (Upupa epops).

Picidés (Piciformes)

Torcol fourmilier (Jynx torquilla).
Pic épeichette (Dendrocopos minor).
Pic mar (Dendrocopos medius).
Pic à dos blanc/Pic leuconote (Dendrocopos leucotos).
Pic épeiche (Dendrocopos major).
Pic tridactyle (Picoides tridactylus).
Pic noir (Dryocopus martius).
Pic vert/Pivert (Picus viridis).
Pic cendré (Picus canus).

Laniidés (Passériformes)

Pie-grièche écorcheur (Lanius collurio).
Pie-grièche à poitrine rose (Lanius minor).
Pie-grièche grise (Lanius excubitor).
Pie-grièche méridionale (Lanius meridionalis).
Pie-grièche à tête rousse (Lanius senator).

Oriolidés (Passériformes)

Loriot d'Europe/Loriot jaune (Oriolus oriolus).

Corvidés (Passériformes)

Casse-noix moucheté (Nucifraga caryocatactes).
Crave à bec rouge (Pyrrhocorax pyrrhocorax).
Chocard à bec jaune/Chocard des Alpes (Pyrrhocorax graculus).
Choucas des tours (Corvus monedula).
Corneille mantelée (Corvus corone cornix/Corvus cornix).
Grand Corbeau (Corvus corax).

Paridés (Passériformes)

Mésange charbonnière (Parus major).
Mésange bleue (Parus caeruleus).
Mésange noire (Parus ater).
Mésange nonnette (Parus palustris).
Mésange boréale (Parus montanus).
Mésange huppée (Parus cristatus).

Remizidés (Passériformes)

Rémiz penduline/Mésange rémiz (Remiz pendulinus).

Hirundinidés (Passériformes)

Hirondelle de rivage (Riparia riparia).
Hirondelle rustique/Hirondelle de cheminée (Hirundo rustica).
Hirondelle de rochers (Ptyonoprogne rupestris).
Hirondelle de fenêtre (Delichon urbicum/Delichon urbica).
Hirondelle rousseline (Cecropis daurica/Hirundo daurica).

Aegithalidés (Passériformes)

Mésange à longue queue (Aegithalos caudatus).

Alaudidés (Passériformes)

Alouette calandre (Melanocorypha calandra).
Alouette calandrelle (Calandrella brachydactyla).
Cochevis huppé (Galerida cristata).
Cochevis de Thékla (Galerida theklae).
Alouette lulu (Lullula arborea).
Alouette haussecol (Eremophila alpestris).

Cisticolidés (Passériformes)

Cisticole des joncs (Cisticola juncidis).

Sylviidés (Passériformes)

Bouscarle de Cetti (Cettia cetti).
Locustelle tachetée (Locustella naevia).
Locustelle luscinioïde (Locustella luscinioides).
Rousserolle turdoïde (Acrocephalus arundinaceus).
Lusciniole à moustaches (Acrocephalus melanopogon).
Phragmite aquatique (Acrocephalus paludicola).
Phragmite des joncs (Acrocephalus schoenobaenus).
Rousserolle effarvatte (Acrocephalus scirpaceus).
Rousserolle verderolle (Acrocephalus palustris).
Hypolaïs polyglotte/Petit contrefaisant (Hippolais polyglotta).
Hypolaïs ictérine/Grand contrefaisant (Hippolais icterina).
Pouillot fitis (Phylloscopus trochilus).
Pouillot véloce (Phylloscopus collybita).
Pouillot ibérique/Pouillot véloce ibérique (Phylloscopus ibericus/Phylloscopus brehmii).
Pouillot de Bonelli (Phylloscopus bonelli).
Pouillot siffleur (Phylloscopus sibilatrix).
Fauvette à tête noire (Sylvia atricapilla).
Fauvette des jardins (Sylvia borin).
Fauvette babillarde (Sylvia curruca).
Fauvette orphée (Sylvia hortensis).
Fauvette grisette (Sylvia communis).
Fauvette pitchou (Sylvia undata).
Fauvette sarde (Sylvia sarda).
Fauvette à lunettes (Sylvia conspicillata).
Fauvette passerinette (Sylvia cantillans).
Fauvette mélanocéphale (Sylvia melanocephala).

Timaliidés (Passériformes)

Panure à moustaches/Mésange à moustaches (Panurus biarmicus).

Reguliidés (Passériformes)

Roitelet à triple bandeau (Regulus ignicapilla).
Roitelet huppé (Regulus regulus).

Troglodytidés (Passériformes)

Troglodyte mignon (Trogodytes troglodytes).

Sittidés (Passériformes)

Sittelle torchepot (Sitta europaea).
Sittelle corse (Sitta whiteheadi).
Tichodrome échelette (Tichodroma muraria).

Certhiidés (Passériformes)

Grimpereau des bois (Certhia familiaris).
Grimpereau des jardins (Certhia brachydactyla).

Sturnidés (Passériformes)

Etourneau unicolore (Sturnus unicolor).

Turdidés (Passériformes)

Merle à plastron (Turdus torquatus).

Muscicapidés (Passériformes)

Rouge-gorge familier (Erithacus rubecula).
Gorgebleue à miroir (Luscinia svecica).
Rossignol philomèle (Luscinia megarhynchos).
Rougequeue noir (Phoenicurus ochruros).
Rougequeue à front blanc (Phoenicurus phoenicurus).
Tarier des prés/Traquet tarier (Saxicola rubetra).
Tarier pâtre/Traquet pâtre (Saxicola torquatus/Saxicola torquata).
Traquet motteux (Œnanthe œnanthe).
Traquet oreillard (Œnanthe hispanica).
Traquet rieur (Œnanthe leucura).
Monticole de roche/Merle de roche (Monticola saxatilis).
Monticole bleu/Merle bleu (Monticola solitarius).
Gobemouche gris (Muscicapa striata).
Gobemouche noir (Ficedula hypoleuca).
Gobemouche à collier (Ficedula albicollis).

Cinclidés (Passériformes)

Cincle plongeur (Cinclus cinclus).

Passeridés (Passériformes)

Moineau domestique (Passer domesticus).
Moineau espagnol (Passer hispaniolensis).
Moineau friquet (Passer montanus).
Moineau soulcie (Petronia petronia).
Niverolle alpine/Niverolle des Alpes (Montifringilla nivalis).

Prunellidés (Passériformes)

Accenteur alpin (Prunella collaris).
Accenteur mouchet (Prunella modularis).

Motacillidés (Passériformes)

Bergeronnette printanière (Motacilla flava).
Bergeronnette des ruisseaux (Motacilla cinerea).
Bergeronnette grise (Motacilla alba).
Pipit rousseline (Anthus campestris).
Pipit farlouse/Pipit des prés (Anthus pratensis).
Pipit des arbres (Anthus trivialis).
Pipit spioncelle (Anthus spinoletta).
Pipit maritime (Anthus petrosus).

Fringillidés (Passériformes)

Pinson des arbres (Fringilla coelebs).
Pinson du nord/Pinson des Ardennes (Fringilla montifringilla).
Serin cini (Serinus serinus).
Verdier d'Europe (Carduelis chloris/Chloris chloris).
Tarin des aulnes (Carduelis spinus).
Chardonneret élégant (Carduelis carduelis).
Venturon montagnard (Serinus citrinella/Carduelis citrinella citrinella).
Venturon corse (Serinus corsicanus/Carduelis citrinella corsicana).
Sizerin flammé (Carduelis flammea).
Linotte à bec jaune (Carduelis flavirostris/Acanthis flavirostris).
Linotte mélodieuse (Carduelis cannabina/Acanthis cannabina).
Roselin cramoisi (Carpodacus erythrinus).
Bec-croisé des sapins (Loxia curvirostra).
Bouvreuil pivoine (Pyrrhula pyrrhula).
Grosbec casse-noyaux (Coccothraustes coccothraustes).

Emberizidés (Passériformes)

Bruant proyer (Emberiza calandra/Miliaria calandra).
Bruant jaune (Emberiza citrinella).
Bruant fou (Emberiza cia).
Bruant ortolan (Emberiza hortulana).
Bruant zizi (Emberiza cirlus).
Bruant mélanocéphale (Emberiza melanocephala).
Bruant des roseaux (Emberiza schoeniclus).
Bruant lapon (Calcarius lapponicus).
Bruant des neiges (Plectrophenax nivalis).

NOTA :

Pour les symboles, consultez le fac-similé).