Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Article 3

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Article 3

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Hautes-Alpes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Asplenium petrarchae (Guérin) DC.

Doradille de Pétrarque.

Phanérogames-angiospermes

1. Monocotylédones :

Herminium monorchis (L.) R. Br.

Herminium à un seul tubercule.

2. Dicotylédones :

Achillea erba-rotta All. subsp. erba-rotta

Achillée erba-rotta.

Scrophularia vernalis L.

Scrofulaire printanière.Thesium bavarum Schrank

Thésium de Bavière.


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