Arrêté du 23 avril 1998 fixant la réglementation des camps, cantonnements et activités organisés par les associations de scoutisme agréées au plan national - Article 5

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Article 5

Conditions d'hygiène et de sécurité.

Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en annexe du présent arrêté.

NOTA :

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse et des sports, qui est disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, BP 10705,75224 Paris Cedex 05.


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