Décret n° 2017-856 du 9 mai 2017 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement des enseignants du premier degré - Article 1

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Article 1
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/9/MENH1708043D/jo/article_1
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/9/2017-856/jo/article_1


Des personnels enseignants du premier degré, titulaires et stagiaires, peuvent être chargés, dans chaque département, d'assurer le remplacement des enseignants momentanément absents ou d'occuper un poste provisoirement vacant.