Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques

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Article
ELI: Non disponible

ANNEXE 2

Pour la taxonomie, les références utilisées sont celles mentionnées à l'annexe VIII du règlement 865/2006 du 4 mai 2006 susvisé, sauf pour les oiseaux pour lesquels la référence utilisée est :
Gill, F and D Donsker (Eds). 2018. IOC World Bird List (v 8.1). http://www.worldbirdnames.org/
Remarques :

- s.o.: sans objet ; le régime concerné ne s'applique pas à l'espèce ou au groupe d'espèces désigné, lorsque les effectifs sont compris entre les seuils indiqués ;
- l'introduction sur le territoire national, la détention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'échange, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout spécimen vivant des espèces dont le nom est suivi du symbole (*) dans la présente annexe sont interdits, en application du I de l'article L. 411-6 du code de l'environnement. L'introduction sur le territoire national, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens de ces espèces ne pourront être autorisés par l'autorité administrative que par exception, dans les conditions décrites au II de ce même article.

Noms scientifiques (Noms vernaculaires) Régime de détention en fonction des effectifs d'animaux adultes
(a) (b) (c)
Pas de formalité Déclaration de détention Certificat de capacité et autorisation d'ouverture
Sauf mention contraire expresse dans la suite du présent tableau, espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé s.o. s.o. 1 et plus
Sauf mention contraire expresse dans la suite du présent tableau, espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement listées dans les arrêtés suivants :
- Arrêté du 15 mai 1986 relatif aux mammifères protégés de Guyane. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national ou sur le territoire hors Guyane.
- Arrêté du 15 mai 1986 relatif aux reptiles et amphibiens protégés de Guyane. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national ou sur le territoire hors Guyane.
- Arrêté du 17 février 1989 relatif aux mesures de protection des espèces animales représentées dans le département de La Réunion. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire réunionnais.
- Arrêté du 17 février 1989 relatif aux oiseaux protégés de Guadeloupe. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire guadeloupéen.
- Arrêté du 17 février 1989 relatif aux oiseaux protégés de Martinique. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire martiniquais.
- Arrêté du 17 février 1989 relatif aux reptiles et amphibiens protégés de Guadeloupe. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire guadeloupéen.
- Arrêté du 17 février 1989 relatif aux reptiles et amphibiens protégés de Martinique. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire martiniquais.
- Arrêté du 22 juillet 1993 relatif à la liste des insectes protégés en région Ile-de-France complétant la liste nationale.
- Arrêté du 14 août 1998 relatif aux mesures de protection des oiseaux représentés dans les Terres australes et antarctiques françaises. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 20 décembre 2004 relatif à la protection de l'espèce Acipenser sturio (esturgeon). Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique à l'espèce concernée sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 20 décembre 2004 relatif aux animaux de la faune marine protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 14 octobre 2005 relatif aux tortues marines protégées sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 23 avril 2007 relatif aux insectes protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 23 avril 2007 relatif aux mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 23 avril 2007 relatif aux mollusques protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de La Réunion protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 19 novembre 2007 relatif aux reptiles et amphibiens protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. Toutefois, il ne s'applique pas aux espèces identifiées par d'autres symboles que ● ou ■.
- Arrêté du 1er juillet 2011 relatif aux mammifères marins protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 25 mars 2015 relatif aux oiseaux protégés de Guyane. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 25 avril 2017 fixant la liste des coraux protégés en Guadeloupe, en Martinique et à Saint-Martin et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 3 août 2017 fixant la liste des arachnides représentées sur le territoire de la Martinique protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 17 janvier 2018 relatif aux mammifères protégés de Guadeloupe. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur le territoire guadeloupéen et pour certaines sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 17 janvier 2018 relatif aux mammifères terrestres protégés de Martinique. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
- Arrêté du 17 janvier 2018 relatif aux mammifères terrestres protégés à Saint-Martin. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national.
s.o. s.o. 1 et plus
I. MAMMIFERES
1° Monotremata (Echidnés, ornithorynques) s.o. s.o. 1 et plus
2° Didelphimorphia (Opossums) s.o. s.o. 1 et plus
3° Paucituberculata (Opossums rats) s.o. s.o. 1 et plus
4° Microbiotheria (Colocolos) s.o. s.o. 1 et plus
5° Notoryctemorphia (Taupes marsupiales) s.o. s.o. 1 et plus
6° Dasyuromorphia (Diable de Tasmanie, souris et rats marsupiaux) s.o. s.o. 1 et plus
7° Peramelemorphia (Bandicoots) s.o. s.o. 1 et plus
8° Diprotodontia (Kangourous, koala)
- Macropus rufogriseus (Wallaby de Benett) s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Toutes les autres espèces de Diprodontia s.o. s.o. 1 et plus
9° Tubulidentata (Oryctéropes) s.o. s.o. 1 et plus
10° Sirenia (Dugong, lamantins) s.o. s.o. 1 et plus
11° Afrosoricida (Taupes dorés, tenrecs) s.o. s.o. 1 et plus
12° Macroscelididea (Musaraignes à trompe) s.o. s.o. 1 et plus
13° Hyracoidea (Damans) s.o. s.o. 1 et plus
14° Proboscidea (Eléphants) s.o. s.o. 1 et plus
15° Cingulata (Tatous) s.o. s.o. 1 et plus
16° Pilosa (Paresseux, tamanoirs) s.o. s.o. 1 et plus
17° Scandentia (Toupailles) s.o. s.o. 1 et plus
18° Dermoptera (Galéopithèques) s.o. s.o. 1 et plus
19° Primates (Lémuriens, singes) s.o. s.o. 1 et plus
20° Rodentia (Rongeurs)
- Aplodontidés (Castor de montagne) s.o. s.o. 1 et plus
- Sciurus carolinensis (Écureuil gris) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Sciurus niger (Écureuil fauve) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Tamias sibiricus (Écureuil de Corée ou tamia de Sibérie) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Callosciurus erythraeus (Écureuil à ventre rouge) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Toutes les autres espèces de Sciuridés (Écureuils, marmottes et chiens de prairie) s.o. s.o. 1 et plus
- Castoridés (Castors) s.o. s.o. 1 et plus
- Dipodidés (Gerboises) s.o. s.o. 1 et plus
- Dendromurinés (Rats arboricoles africains) s.o. s.o. 1 et plus
- Carpomys spp. (Rats des Philippines) s.o. s.o. 1 et plus
- Celaenomys spp. (Rat musaraigne) s.o. s.o. 1 et plus
- Chiruromys spp. (Rats à queue préhensile) s.o. s.o. 1 et plus
- Chrotomys spp. (Rats des Philippines) s.o. s.o. 1 et plus
- Coccymys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Crateromys spp. (Rats des nuages) s.o. s.o. 1 et plus
- Cremnomys spp. (Rats indiens) s.o. s.o. 1 et plus
- Crossomys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Crunomys spp. (Rats des Philippines) s.o. s.o. 1 et plus
- Hyomys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Lenomys spp. (Rat des Célèbes) s.o. s.o. 1 et plus
- Leporillus spp. (Rats australiens) s.o. s.o. 1 et plus
- Leptomys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Lorentzimys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Mallomys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Mayermys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Melasmothrix spp. (Rat des Célèbes) s.o. s.o. 1 et plus
- Melomys spp. (Rats des bananes) s.o. s.o. 1 et plus
- Ondatra zibethicus (Rat musqué) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Myocastor coypus (Ragondin) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Paraleptomys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus
- Phloeomys spp. (Rat des nuages) s.o. s.o. 1 et plus
- Pogonomelomys spp. (Rats de Rummler) s.o. s.o. 1 et plus
- Pogonomys spp. (Rats à queue préhensile) s.o. s.o. 1 et plus
- Rhynchomys spp. (Rat musaraigne) s.o. s.o. 1 et plus
- Solomys spp. (Rats des îles Salomon) s.o. s.o. 1 et plus
- Stenomys spp. (Rat de l'île Céram) s.o. s.o. 1 et plus
- Uromys spp. (Rat géant à queue nue) s.o. s.o. 1 et plus
- Myospalacinés (Zokors) s.o. s.o. 1 et plus
- Nésomyinés (Rats de Madagascar) s.o. s.o. 1 et plus
- Spalacinés (Spalax) s.o. s.o. 1 et plus
- Anomaluridés (Ecureuils volants africains) s.o. s.o. 1 et plus
- Pédétidés (Lièvre du Cap, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
- Cténodactylidés (Gundis) s.o. s.o. 1 et plus
- Bathyergidés (Rats-taupes africains) s.o. s.o. 1 et plus
- Hystrichidés (Porcs-épics) s.o. s.o. 1 et plus
- Pétromuridés (Rats des rochers) s.o. s.o. 1 et plus
- Thryonomyidés (Aulacodes) s.o. s.o. 1 et plus
- Erethizontidés (Couendous) s.o. s.o. 1 et plus
- Dinomyidés (Pacarana) s.o. s.o. 1 et plus
- Dolichotinés (Maras ou lièvres de Patagonie) s.o. s.o. 1 et plus
- Hydrochaeridés (Capybaras) s.o. s.o. 1 et plus
- Dasyproctidés (Agoutis) s.o. s.o. 1 et plus
- Agoutidés (Pacas) s.o. s.o. 1 et plus
- Echimyidés (Rats épineux) s.o. s.o. 1 et plus
- Rattus norvegicus (Rat surmulot) s.o. De 1 à 40 41 et plus
- Toutes les autres espèces de Rodentia, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 40 s.o. 41 et plus
21° Lagomorpha (Lapins)
- Ochotonidés (Pikas) s.o. s.o. 1 et plus
- Bunolagus spp. (Lapin hottentot) s.o. s.o. 1 et plus
- Caprolagus spp. (Lapin de l'Assam) s.o. s.o. 1 et plus
- Nesolagus spp. (Lapin de Sumatra) s.o. s.o. 1 et plus
- Pentalagus spp. (Lapin des Ryukyu) s.o. s.o. 1 et plus
- Romerolagus spp. (Lapin des volcans) s.o. s.o. 1 et plus
- Sylvilagus floridanus (Lapin américain) s.o. s.o. 1 et plus
- Toutes les autres espèces de Lagomorpha, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 40 s.o. 41 et plus
22° Erinaceomorpha (Hérissons) s.o. s.o. 1 et plus
23° Soricomorpha (Musaraignes, taupes) s.o. s.o. 1 et plus
24° Chiroptera (Chauves-souris) s.o. s.o. 1 et plus
25° Pholidota (Pangolins) s.o. s.o. 1 et plus
26° Carnivora (Canidés, félins)
- Viverridés (Civettes, genettes) s.o. s.o. 1 et plus
- Herpestes javanicus (Mangouste de java) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces d'Herpestidés (Mangoustes) s.o. s.o. 1 et plus
- Nyctereutes procyonoides (Chien viverrin) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Neovison vison = Mustela vison (Vison d'Amérique) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Mustélidés dont le poids adulte est inférieur à 6 kilogrammes, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé ou sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Nasua nasua (Coati roux) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Procyon lotor (Raton laveur) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces de Procyonidés (Ratons laveurs, kinkajou, bassaricyons, coatis) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces de Carnivora dont le poids adulte est supérieur ou égal à 6 kilogrammes s.o. s.o. 1 et plus
- Toutes les autres espèces de Carnivora, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 6 s.o. 7 et plus
27° Perissodactyla (Equidés, rhinocéros) s.o. s.o. 1 et plus
28° Artiodactyla (Chameaux, porcins, ruminants)
- Sus scrofa (Sanglier) s.o. 1 2 et plus
- Autres espèces de Suidés (Sangliers) s.o. s.o. 1 et plus
- Tayassuidés (Pécaris) s.o. s.o. 1 et plus
- Hippopotamidés (Hippopotames) s.o. s.o. 1 et plus
- Camélidés (Chameaux, lamas, vigognes) s.o. s.o. 1 et plus
- Tragulidés (Chevrotains) s.o. s.o. 1 et plus
- Moschidés (Chevrotains porte musc) s.o. s.o. 1 et plus
- Dama dama (Daim)
Spécimens mâles s.o. s.o. 1 et plus
Spécimens femelles s.o. De 1 à 3 4 et plus
- Muntiacus reevesi (Muntjack de Reeves) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Cervidés (Cerfs, chevreuils, élans, rennes, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
- Antilocapridés (Antilocapres) s.o. s.o. 1 et plus
- Giraffidés (Girafes, okapis) s.o. s.o. 1 et plus
- Bovidés (Antilopes, gazelles, bovinés) s.o. s.o. 1 et plus
- Toutes les autres espèces d'Artiodactyla, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 6 s.o. 7 et plus
29° Cetacea (Dauphins, baleines, rorqual) s.o. s.o. 1 et plus
II. OISEAUX
1° Struthioniformes (Autruches) s.o. s.o. 1 et plus
2° Rheiformes (Nandous) s.o. s.o. 1 et plus
3° Apterygiformes (Kiwis) s.o. s.o. 1 et plus
4° Casuariiformes (Casoars, Emeus) s.o. s.o. 1 et plus
5° Tinamiformes (Tinamous)
- Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Toutes les autres espèces de Tinamiformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement s.o. s.o. 1 et plus
6° Anseriformes (Canards, oies, cygnes, etc.)
- Anhimidés (Kamichis) s.o. s.o. 1 et plus
- Branta canadensis (Bernache du Canada) s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Branta ruficollis (Bernache à cou roux) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Branta sandvicensis (Bernache néné) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Merganetta spp. (Merganettes) s.o. s.o. 1 et plus
- Alopochen aegyptiacus (Ouette d'Egypte) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Nettapus spp. (Anserelles) s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Anas laysanensis (Sarcelle de Laysan) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Anas querquedula (Sarcelle d'été) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Aythya nyroca (Fuligule nyroca) s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Oxyura leucocephala (Erismature à tête blanche) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Oxyura jamaicensis (Erismature rousse) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Anatidés, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Autres Anatidés, lorsqu'ils figurent à l'article 4 de l'arrêté du 25 mars 2015 précité De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Autres Anatidés, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Toutes les autres espèces d'Ansériformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 100 s.o. 101 et plus
7° Galliformes (Dindes, poules, pintades, cailles, faisans, etc.)
- Mégapodidés (Talégalles et Leipoa) s.o. s.o. 1 et plus
- Cracidés (Hoccos, ortalides et pénélopes), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.
- Tétraoninés (Tétras, lagopèdes, cupidon), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Coturnix chinensis (Caille peinte) 1 et plus s.o. s.o.
- Coturnix japonica (Caille du Japon) 1 et plus s.o. s.o.
- Ithaginis cruentus (Ithagine ensanglanté) s.o. s.o. 1 et plus
- Tragopan blythii (Tragopan de Blyth) s.o. s.o. 1 et plus
- Tragopan caboti (Tragopan de Cabot) s.o. s.o. 1 et plus
- Tragopan melanocephalus (Tragopan de Hastings) s.o. s.o. 1 et plus
- Lophophorus impejanus (Lophophore resplendissant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Lophura bulweri (Faisan de Bulwer) s.o. s.o. 1 et plus
- Lophura edwardsi (Faisan d'Edwards) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Lophura swinhoii (Faisan de Swinhoe) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Crossoptilon crossoptilon (Hokki blanc) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Crossoptilon mantchuricum (Hokki brun) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Catreus wallichii (Faisan de Wallich) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Syrmaticus ellioti (Faisan d'Elliot) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Syrmaticus humiae (Faisan de Hume) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Syrmaticus mikado (Faisan mikado) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Polyplectron malacense (Eperonnier de Hardwick) s.o. s.o. 1 et plus
- Polyplectron napoleonis = Polyplectron emphanum (Eperonnier napoléon) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Polyplectron schleiermacheri (Eperonnier de Bornéo) s.o. s.o. 1 et plus
- Rheinardia ocellata (Rheinarte ocellé) s.o. s.o. 1 et plus
- Argusianus argus (Argus géant) s.o. s.o. 1 et plus
- Pavo congensis (Paon du Congo) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Phasianidés, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Autres Phasianidés, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Toutes les autres espèces de Galliformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 100 s.o. 101 et plus
8° Gaviiformes (Plongeons) s.o. s.o. 1 et plus
9° Sphenisciformes (Manchots) s.o. s.o. 1 et plus
10° Procellariiformes (Océanites, albatros, fulmars, pétrels, puffins, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
11° Podicipediformes (Grèbes) s.o. s.o. 1 et plus
12° Phoenicopteriformes (Flamants) s.o. s.o. 1 et plus
13° Phaethontiformes (Phaétons) s.o. s.o. 1 et plus
14° Ciconiiformes (Cigognes, jabirus, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
15° Pelecaniformes (Ibis, hérons, pélicans, etc.)
- Threskiornis aethiopicus (ibis sacré) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Threskiornithidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 6 s.o. 7 et plus
- Toutes les autres espèces de Pelecaniformes s.o. s.o. 1 et plus
16° Suliformes (Frégates, fous, cormorans, anhingas, etc.)
- Phalacrocoracidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Autres espèces de Phalacrocoracidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé De 1 à 6 s.o. 7 et plus
- Toutes les autres espèces de Suliformes s.o. s.o. 1 et plus
17° Accipitriformes
- Spizaetus spp. (Spizaètes) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Hieraaetus spp. (Aigles) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Aquila spp. (Aigles) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Accipiter spp. (Autours, éperviers) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Buteogallus spp. (Buses) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Parabuteo spp. (Buses) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Buteo spp. (Buses) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Toutes les autres espèces d'Accipitriformes et autres cas de détention de Spizaetus spp., Hieraaetus spp., Aquila spp., Accipiter spp., Buteogallus spp., Parabuteo spp. et Buteo spp. s.o. s.o. 1 et plus
18° Otidiformes (Outardes) s.o. s.o. 1 et plus
19° Mesitornithiformes (Mésites) s.o. s.o. 1 et plus
20° Cariamiformes (Cariamas) s.o. s.o. 1 et plus
21° Eurypygiformes (Kagous, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
22° Gruiformes (Grues, râles, etc.)
- Rallidés figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 25 26 et plus
- Rallidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 25 26 et plus
- Gruidés figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 25 26 et plus
- Gruidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 25 26 et plus
- Toutes les autres espèces de Gruiformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 25 s.o. 26 et plus
23° Charadriiformes (Goélands, mouettes, pingouins, etc.)
- Charadriidés (Vanneaux, gravelots), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 25 s.o. 26 et plus
- Autres espèces de charadriiformes listées à l'arrêté du 26 juin 1987 (espèces de gibier dont la chasse est autorisée) De 1 à 6 s.o. 7 et plus
- Toutes les autres espèces de charadriiformes s.o. s.o. 1 et plus
24° Pterocliformes s.o. s.o. 1 et plus
25° Columbiformes (Pigeons, colombes, tourterelles, etc.)
- Columba livia (Pigeon biset) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Goura spp. (Gouras) s.o. s.o. 1 et plus
- Otidiphaps nobilis (Otidiphaps noble) s.o. s.o. 1 et plus
- Geopelia cuneata (Colombe diamant) 1 et plus s.o. s.o.
- Streptopelia roseogrisea (Tourterelle rieuse) 1 et plus s.o. s.o.
- Streptopelia turtur (Tourterelle des bois) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Autres Columbidés, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Autres Columbidés, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Toutes les autres espèces de Columbiformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 100 s.o. 101 et plus
26° Opisthocomiformes (Hoazin huppé) s.o. s.o. 1 et plus
27° Musophagiformes (Touracos)
- Musophagiformes figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Toutes les autres espèces de Musophagiformes De 1 à 10 s.o. 11 et plus
28° Cuculiformes s.o. s.o. 1 et plus
29° Strigiformes (Rapaces nocturnes)
- Bubo bubo (Grand-duc) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Toutes les autres espèces de Strigiformes et autres cas de détention de Bubo bubo s.o. s.o. 1 et plus
30° Caprimulgiformes (Guacharo, podarges, ibijaux, egothèles, engoulevents) s.o. s.o. 1 et plus
31° Apodiformes (Martinets, salanganes, hémiprocnées, colibris) s.o. s.o. 1 et plus
32° Coliiformes (Colious) s.o. s.o. 1 et plus
33° Trogoniformes (Trogons) s.o. s.o. 1 et plus
34° Leptosomatiformes (Courol vouroudriou) s.o. s.o. 1 et plus
35° Coraciiformes (Martins-pêcheurs, martins-chasseurs, rolliers, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
36° Bucerotiformes (Calaos, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
37° Piciformes
- Capitonidés (Cabézons), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 10 s.o. 11 et plus
- Ramphastidés (Toucans, toucanets), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement s.o. s.o. 1 et plus
- Mégalaimidés (Barbus), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 10 s.o. 11 et plus
- Lybiidés (Barbicans), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 10 s.o. 11 et plus
- Toutes les autres espèces de piciformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 6 s.o. 7 et plus
38° Falconiformes (Faucons, vautours, etc.)
- Falco spp. (Faucons) détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au vol s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Toutes les autres espèces de Falconiformes et autres cas de détention de Falco spp. s.o. s.o. 1 et plus
39° Psittaciformes
- Strigops habroptilus (Kakapo) s.o. s.o. 1 et plus
- Nymphicus hollandicus (Calopsittes élégantes) 1 et plus s.o. s.o.
- Calyptorhynchus banksii graptogyne (Cacatoès de Banks) s.o. s.o. 1 et plus
- Touit batavica (Toui septicolor) s.o. s.o. 1 et plus
- Touit purpurea (Toui à queue pourprée) s.o. s.o. 1 et plus
- Bolborhynchus spp. (Touis) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Myiopsitta spp. (Conures) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Brotogeris versicolurus (Toui à ailes variées) s.o. De 1 à 75 76 et plus
- Brotogeris chrysoptera (Conure ou Toui para) s.o. De 1 à 75 76 et plus
- Autres Brotogeris spp. (Touïs) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Amazona arausiaca (Amazone de Bouquet) s.o. s.o. 1 et plus
- Amazona dufresniana (Amazone de Dufresne) s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Amazona guildingii (Amazone de Saint-Vincent) s.o. s.o. 1 et plus
- Amazona imperialis (Amazone impériale) s.o. s.o. 1 et plus
- Amazona leucocephala bahamensis (Amazone des Bahamas) s.o. s.o. 1 et plus
- Amazona leucocephala hesterna (Amazone de Cuba) s.o. s.o. 1 et plus
- Amazona pretrei (Amazone de Prêtre) s.o. s.o. 1 et plus
- Amazona versicolor (Amazone de Sainte-Lucie) s.o. s.o. 1 et plus
- Amazona vittata (Amazone de Porto-Rico) s.o. s.o. 1 et plus
- Forpus modestus = Forpus sclateri (Perruche moineau de Sclater) s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Forpus passerinus (Toui à croupion-vert) s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Autres Forpus spp. De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Pyrrhura cruentata (Conure à poitrine bleue) s.o. De 1 à 75 76 et plus
- Pyrrhura picta (Conure versicolore) s.o. De 1 à 75 76 et plus
- Autres Pyrrhura spp. (Conures, perruches) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Cyanoliseus spp. (Conures) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Anodorhynchus leari (Ara de Lear) s.o. s.o. 1 et plus
- Aratinga euops (Conure de Cuba) s.o. s.o. 1 et plus
- Psittacara leucophthalmus = Aratinga leucophthalma (Conure pavouane) s.o. De 1 à 75 76 et plus
- Aratinga nenday = Nandayus nenday (Conure nanday) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Eupsittula pertinax = Aratinga pertinax (Conure cuivrée) s.o. De 1 à 75 76 et plus
- Autres Aratinga spp. (Conures, etc.) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Cyanopsitta spixii (Ara de Spix) s.o. s.o. 1 et plus
- Ognorhynchus icterotis (Conure à joues d'or) s.o. s.o. 1 et plus
- Psittrichas fulgidus (Perroquet de Pesquet) s.o. s.o. 1 et plus
- Coracopsis nigra barklyi (Vasa de Praslin) s.o. s.o. 1 et plus
- Polytelis spp. (Perruches) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Alisterus spp. (Perruches) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Aprosmictus spp. (Perruches) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Psittacula echo (Perruche echo) s.o. s.o. 1 et plus
- Psittacula eques (Perruche à collier de Maurice) s.o. s.o. 1 et plus
- Psittacula krameri (Perruche à collier) s.o. De 1 à 75 76 et plus
- Autres Psittacula spp. (Perruches à collier afro-asiatiques) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Psephotus dissimilis (Perruche à capuchon noir) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Psephotus pulcherrimus (Perruche de paradis) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Psephotus spp. De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Platycercus spp. (Perruches) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Barnardius spp. (Perruches) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Lathamus discolor (Perruche de Latham) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Prosopeia spp. (Prosopéias) s.o. s.o. 1 et plus
- Eunymphicus cornutus uvaeensis (Perruche cornue d'Ouvéa) s.o. s.o. 1 et plus
- Cyanoramphus auriceps forbesi (Kakariki à front jaune de Forbes) s.o. s.o. 1 et plus
- Cyanoramphus novaezelandiae (Perruche de Sparrman) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Autres Cyanoramphus spp. (Perruches, kakarikis) De 1 à 75 s.o. 76 et plus
- Pezoporus occidentalis (Perruche nocturne) s.o. s.o. 1 et plus
- Pezoporus wallicus (Perruche terrestre) s.o. s.o. 1 et plus
- Neophema chrysogaster (Perruche à ventre orange) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Neophema spp. (Perruches) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Vini spp. (Vinis) s.o. s.o. 1 et plus
- Melopsittacus undulatus (Perruches ondulées) 1 et plus s.o. s.o.
- Psittaculirostris spp. (Psittacules) s.o. s.o. 1 et plus
- Cyclopsitta spp. (Psittacules) s.o. s.o. 1 et plus
- Agapornis fischeri (Inséparables de Fischer) 1 et plus s.o. s.o.
- Agapornis personatus (Inséparables masqués) 1 et plus s.o. s.o.
- Agapornis roseicollis (Inséparables rose-gorges) 1 et plus s.o. s.o.
- Autres Agapornis spp. (Inséparables) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Toutes les autres espèces de Psittaciformes De 1 à 10 s.o. 11 et plus
40° Passeriformes
- Eurylaimidés (Eurylaimes) s.o. s.o. 1 et plus
- Cotingidés (Cotingas) s.o. s.o. 1 et plus
- Pipridés (Manakins) s.o. s.o. 1 et plus
- Ptilonorhynchidés (Oiseaux à berceaux, oiseaux jardiniers) s.o. s.o. 1 et plus
- Méliphagidés (Méliphages), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 10 s.o. 11 et plus
- Dicruridés (Drongos) s.o. s.o. 1 et plus
- Corvus splendens (Corbeau familier) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces de corvidés listées à l'arrêté du 26 juin 1987 (espèces de gibier dont la chasse est autorisée) De 1 à 6 s.o. 7 et plus
- Paradisaeidés (Paradisiers) s.o. s.o. 1 et plus
- Alaudidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 50 51 et plus
- Autres Alaudidés (Alouettes), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Autres Pycnonotidés (Bulbuls), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Timaliidés (Timalies), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Autres Zostéropidés (Zostérops), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Irénidés (Irènes), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Autres Sturnidés (Etourneaux, martins, mainates), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Autres Turdidés (Grives, merles), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Muscicapidés figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o. De 1 à 50 51 et plus
- Muscicapidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 50 51 et plus
- Autres Muscicapidés (gobe-mouches) De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Cinclidés (Cincles) s.o. s.o. 1 et plus
- Nectariniidés (Souimangas) s.o. s.o. 1 et plus
- Passéridés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou ■ s.o. De 1 à 100 101 et plus
- Autres Passéridés, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Plocéidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Poephila (syn. Taeniopygia) guttata castanotis (Diamant mandarin) 1 et plus s.o. s.o.
- Erythrura gouldiae (Diamant de Gould) 1 et plus s.o. s.o.
- Autres Estrildidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Carduelis cucullata (Tarin rouge du Venezuela) De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Serinus canaria (Serin des Canaries) 1 et plus s.o. s.o.
- Autres Fringillidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Euphonia spp. (Organistes) s.o. s.o. 1 et plus
- Chlorophonia spp. (Organistes) s.o. s.o. 1 et plus
- Embérizidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 100 s.o. 101 et plus
- Ictéridés (Loriots, orioles, etc.), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé De 1 à 50 s.o. 51 et plus
- Pipraeidea spp. (Organistes) s.o. s.o. 1 et plus
- Chlorochrysa spp. (Organistes) s.o. s.o. 1 et plus
- Tangara spp. (Callistes) s.o. s.o. 1 et plus
- Toutes les autres espèces de Passériformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 6 s.o. 7 et plus
III. REPTILES
1° Crocodilia (Alligators, caïmans, crocodiles, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
2° Rhynchocephalia (Sphénodons) s.o. s.o. 1 et plus
3° Squamata (Lézards, serpents, etc.)
Sauria :
- Uromastyx spp. (Fouette-queues) s.o. s.o. 1 et plus
- Heloderma spp. (Monstre de Gila et lézard perlé) s.o. s.o. 1 et plus
- Draco spp. (Lézards volants) s.o. s.o. 1 et plus
- Chamaeleo calyptratus (Caméléon casqué) De 1 à 25 s.o. 26 et plus
- Chamaeleo pardalis (Caméléon-panthère) De 1 à 25 s.o. 26 et plus
- Autres Chamaeléonidés (Caméléons) s.o. s.o. 1 et plus
- Iguana Iguana (Iguane vert) s.o. De 1 à 3 4 et plus
- Lacerta spp. (Grands lézards communs) s.o. s.o. 1 et plus
- Podarcis spp. (Petits lézards communs) s.o. s.o. 1 et plus
- Dibamidés (Lézards-serpents) s.o. s.o. 1 et plus
- Xénosauridés (Lézards-crocodiles) s.o. s.o. 1 et plus
- Lanthanotidés (Lézards sans oreille de Bornéo) s.o. s.o. 1 et plus
- Salvator merianae (Teju d'Argentine) s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Salvator rufescens (Teju rouge) s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Varanus albigularis (Varan des steppes d'Afrique orientale) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus auffenbergi (Varan d'Auffenberg) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus caerulivirens (Varan à reflets bleus) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus cerambonensis (Varan de Céram) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus doreanus (Varan à queue bleue) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus dumerilii (Varan de Duméril) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus exanthematicus (Varan des savanes) s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Varanus finschi (Varan de Finsch) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus flavirufus (Varan des sables d'Australie) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus giganteus (Varan Perenti) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus glebopalma (Varan crépusculaire) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus gouldii (Varan de Gould) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus indicus (Varan du Pacifique) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus jobiensis (Varan de Sepik) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus mabitang (Varan mabitang) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus macraei (Varan de Mac Rae) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus melinus (Varan jaune coing) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus mertensi (Varan de Mertens) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus niloticus (Varan du Nil) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus ornatus (Varan orné) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus panoptes (Varan des sables) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus rosenbergi (Varan de Rosenberg) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus rudicollis (Varan à cou rugueux) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus salvadorii (Varan-crocodile) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus salvator (Varan malais) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus spenceri (Varan de Spencer) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus spinulosus (Varan à épines) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus varius (Varan bigarré) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus yemensis (Varan du Yémen) s.o. s.o. 1 et plus
- Varanus yuwonoi (Varan de Yuwono) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Varanus, lorsque leur taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces de Sauria, lorsque leur taille adulte est inférieure ou égale à 1 mètre, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 25 s.o. 26 et plus
- Autres espèces de Sauria, lorsque leur taille adulte est supérieure à 1 mètre, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 10 s.o. 11 et plus
Amphisbaenia (Lézards-vers) s.o. s.o. 1 et plus
Serpentes :
- Ahaetulla spp. (Serpents lianes) s.o. s.o. 1 et plus
- Alsophis spp. (Couleuvres des Antilles) s.o. s.o. 1 et plus
- Amplorhinus spp. (Couleuvres tachetées du Cap) s.o. s.o. 1 et plus
- Aniliidés (Serpents-tuyaux) s.o. s.o. 1 et plus
- Anomalépididés (Serpents aveugles américains) s.o. s.o. 1 et plus
- Apostolepis spp. (Couleuvres terrestres d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Atractaspis spp. (Actractaspides) s.o. s.o. 1 et plus
- Balanophis spp. (Couleuvres de Ceylan) s.o. s.o. 1 et plus
- Boa constrictor / Boa imperator (Boa constricteur) De 1 à 3 s.o. 4 et plus
- Autres Boïdés et Pythonidés (Boas, anacondas, pythons), lorsque leur taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres s.o. s.o. 1 et plus
- Boiga spp. (Serpents ratiers à ventre jaune) s.o. s.o. 1 et plus
- Cerberus spp. (Couleuvres cynocéphales) s.o. s.o. 1 et plus
- Clelia spp. (Mussuranas) s.o. s.o. 1 et plus
- Coniophanes spp. (Couleuvres à bandes noires d'Amérique) s.o. s.o. 1 et plus
- Conophis spp. (Couleuvres perfides d'Amérique) s.o. s.o. 1 et plus
- Crotaphopeltis spp. (Couleuvres à lèvres jaunes d'Afrique) s.o. s.o. 1 et plus
- Diadophis spp. (Couleuvres à collier d'Amérique du Nord) s.o. s.o. 1 et plus
- Dipsadoboa spp. (Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique) s.o. s.o. 1 et plus
- Dispholidus spp. (Boomslang africain ou serpent d'arbre du Cap) s.o. s.o. 1 et plus
- Elapidés (Cobras, najas, etc.) s.o. s.o. 1 et plus
- Elapomorphus spp. (Couleuvres d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Enhydris spp. (Couleuvres aquatiques d'Asie) s.o. s.o. 1 et plus
- Erythrolamprus spp. (Faux serpents corail) s.o. s.o. 1 et plus
- Heterodon spp. (Couleuvres à nez plat) s.o. s.o. 1 et plus
- Hydrodynastes spp. (Faux cobras aquatiques d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Hydrophiidés (Serpents marins) s.o. s.o. 1 et plus
- Langaha spp. (Serpents à nez de feuille) s.o. s.o. 1 et plus
- Leptodeira spp. (Couleuvres forestières d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Leptophis spp. (Couleuvres arboricoles vertes d'Amérique) s.o. s.o. 1 et plus
- Leptotyphlopidés (Serpents-vers) s.o. s.o. 1 et plus
- Macrelaps spp. (Couleuvres noires d'Afrique australe) s.o. s.o. 1 et plus
- Madagascarophis spp. (Couleuvres nocturnes de Madagascar) s.o. s.o. 1 et plus
- Malpolon spp. (Couleuvres de Montpellier) s.o. s.o. 1 et plus
- Opheodrys spp. (Serpents des buissons) s.o. De 1 à 25 26 et plus
- Oxybelis spp. (Serpents-lianes à nez pointu d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Phalotris spp. (Couleuvres à collier d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Philodryas spp. (Serpents-lianes perfides d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Psammophis spp. (Serpents des sables) s.o. s.o. 1 et plus
- Psammophylax spp. (Serpents des sables d'Afrique australe) s.o. s.o. 1 et plus
- Rhabdophis spp. (Couleuvres aquatiques d'Asie orientale), y compris Natrix tigrina = Rhabdophis tigrinus s.o. s.o. 1 et plus
- Stenorrhina spp. (Couleuvres à museau étroit) s.o. s.o. 1 et plus
- Tachymenis spp. (Serpents-fouets d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Telescopus spp. (Serpents-chats) s.o. s.o. 1 et plus
- Thelotornis spp. (Serpents lianes) s.o. s.o. 1 et plus
- Trimorphodon spp. (Serpents-lyres) s.o. s.o. 1 et plus
- Typhlopidés (Serpents minute) s.o. s.o. 1 et plus
- Uropeltidés (Serpents à queue cuirassée) s.o. s.o. 1 et plus
- Vipéridés (Vipères) s.o. s.o. 1 et plus
- Xenodon spp. (Couleuvres à dents inégales d'Amérique du Sud) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est inférieure ou égale à 1,50 mètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 25 s.o. 26 et plus
- Autres espèces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est supérieure à 1,50 mètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 10 s.o. 11 et plus
4° Testudines ou chéloniens (Tortues)
- Batagur borneoensis (Tortue peinte de Bornéo) s.o. s.o. 1 et plus
- Caretta spp. (Tortues marines) s.o. s.o. 1 et plus
- Carettochélyidés (Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d'Australie) s.o. s.o. 1 et plus
- Centrochelys (geochelone) sulcata (Tortue sillonnée) s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Chélydridés (Tortues serpentines, tortues alligator) s.o. s.o. 1 et plus
- Chrysemys spp. (Tortue peinte) s.o. s.o. 1 et plus
- Claudius spp. s.o. s.o. 1 et plus
- Clemmys spp. (Clemmydes) s.o. s.o. 1 et plus
- Deirochelys reticularia (Tortue-poulet) s.o. s.o. 1 et plus
- Dermatémydidés (Tortues fluviatiles d'Amérique centrale) s.o. s.o. 1 et plus
- Dermochelys coriacea (Tortue luth) s.o. s.o. 1 et plus
- Aldabrachelys elephantina ou Testudo gigantea (Tortue éléphantine d'Albadra ou Tortue géante des Seychelles) s.o. s.o. 1 et plus
- Emydoidea blandingii (Tortue de Blanding) s.o. s.o. 1 et plus
- Eretmochelys spp. (Tortues marines) s.o. s.o. 1 et plus
- Erymnochelys spp. (Tortues à grosse tête de Madagascar) s.o. s.o. 1 et plus
- Gopherus spp. (Tortues fouisseuses américaines) s.o. s.o. 1 et plus
- Graptemys spp. (Graptémydes) s.o. s.o. 1 et plus
- Kinixys spp. (Tortues à dos articulé) s.o. s.o. 1 et plus
- Kinosternon flavescens (Tortue bourbeuse jaunâtre) s.o. s.o. 1 et plus
- Kinosternon subrubrum (Tortue bourbeuse roussâtre) s.o. s.o. 1 et plus
- Lepidochelys spp. (Tortues marines) s.o. s.o. 1 et plus
- Malaclemys terrapin (Tortue à dos diamanté) s.o. s.o. 1 et plus
- Mauremys reevesii = Chinemys reevesii (Chinémyde de Reeves) s.o. De 1 à 25 26 et plus
- Orlitia borneensis (Tortue fluviatile géante de Bornéo) s.o. s.o. 1 et plus
- Peltocephalus spp. (Peltocéphale d'Amazonie) s.o. s.o. 1 et plus
- Pelusios niger (Pélusios noir) s.o. s.o. 1 et plus
- Platysternidés (Tortues à grosse tête orientales) s.o. s.o. 1 et plus
- Podocnemis spp. (Tortues de l'Amazone) s.o. s.o. 1 et plus
- Pseudemys spp. (Pseudémydes) s.o. s.o. 1 et plus
- Staurotypus spp. (Staurotypes) s.o. s.o. 1 et plus
- Sternotherus odoratus (Tortue musquée) s.o. s.o. 1 et plus
- Stigmochelys (Geochelone) pardalis (Tortue léopard) s.o. De 1 à 10 11 et plus
- Terrapene spp. (Tortues-boîtes) s.o. s.o. 1 et plus
- Testudo spp., y compris Agrionemys spp. (Tortues terrestres vraies) s.o. De 1 à 6 7 et plus
- Trachemys scripta (Tortue à tempes rouges ou tortue de Floride) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces de Trachemys (Trachémydes) s.o. s.o. 1 et plus
- Trionychidés (Tortues à carapace molle) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres espèces de Testudines, lorsque leur taille adulte est inférieure ou égale à 40 centimètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 25 s.o. 26 et plus
- Autres espèces de Testudines, lorsque leur taille adulte est supérieure à 40 centimètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 10 s.o. 11 et plus
IV. AMPHIBIENS
1° Anura (Grenouilles, crapauds)
- Allophrynidae (Grenouilles arboricoles des Guyanes) s.o. s.o. 1 et plus
- Brachycéphalidae (Crapauds ensellés) s.o. s.o. 1 et plus
- Discoglossidae (Discoglosses, crapauds sonneurs) s.o. s.o. 1 et plus
- Héléophrynidae (Grenouilles spectres) s.o. s.o. 1 et plus
- Hyla cinerea (Rainette cendrée) De 1 à 40 s.o. 41 et plus
- Autres espèces de Hyla spp. (Rainettes) s.o. s.o. 1 et plus
- Incilius alvarius = Bufo alvarius (Crapaud de Sonora) s.o. s.o. 1 et plus
- Leiopelmatidae (Grenouilles à queue) s.o. s.o. 1 et plus
- Lithobates catesbeianus (Grenouille taureau) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Pélobatidae (Pélobates, crapauds à couteau) s.o. s.o. 1 et plus
- Pélodytidae (Pélodytes, grenouilles persillées) s.o. s.o. 1 et plus
- Phyllobates spp. (Phyllobates) s.o. s.o. 1 et plus
- Pipa spp. De 1 à 40 s.o. 41 et plus
- Autres espèces de Pipidae (dont Xenopus spp.) s.o. s.o. 1 et plus
- Pelophylax kl. esculentus = Rana esculenta (Grenouille verte) De 1 à 40 s.o. 41 et plus
- Rana temporaria (Grenouille rousse) De 1 à 40 s.o. 41 et plus
- Autres espèces de Rana spp. et Pelophylax spp. s.o. s.o. 1 et plus
- Rhinodermatidae (Grenouilles à nez pointu) s.o. s.o. 1 et plus
- Rhinophrynidae (Crapauds fouisseurs du Mexique) s.o. s.o. 1 et plus
- Sooglossidae (Grenouilles des Seychelles) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Anoures, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 40 s.o. 41 et plus
2° Caudata (Salamandres, tritons, etc.)
- Amphiumidés (Salamandres anguilles) s.o. s.o. 1 et plus
- Cryptobranchidae (Salamandres géantes) s.o. s.o. 1 et plus
- Dicamptodontidés (Salamandres géantes du Pacifique) s.o. s.o. 1 et plus
- Proteidae (Protées et nectures) s.o. s.o. 1 et plus
- Sirénidés (Sirènes) s.o. s.o. 1 et plus
- Taricha spp. (Tritons rugueux) s.o. s.o. 1 et plus
- Triturus spp. (Tritons) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Caudata, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 40 s.o. 41 et plus
3° Gymnophiona
- Cécilidés (Céciliens-vers) s.o. s.o. 1 et plus
- Ichthyophiidés (Céciliens-poissons) s.o. s.o. 1 et plus
- Rhinatrématidés (Céciliens à longue queue) s.o. s.o. 1 et plus
- Scolécomorphidés (Céciliens-vers d'Afrique) s.o. s.o. 1 et plus
- Typhlonectidés (Céciliens aquatiques) s.o. s.o. 1 et plus
- Uraeotyphlidés (Céciliens-cobras) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Gymnophiona, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement De 1 à 40 s.o. 41 et plus
V. POISSONS
CHONDRICHTYENS (POISSONS CARTILAGINEUX) s.o. s.o. 1 et plus
OSTEICHTYENS
1° Scorpaeniformes (poissons à nageoires rayonnées)
- Scorpaenidae (Poissons-scorpions ou rascasses) s.o. s.o. 1 et plus
- Synanceiidae (Poissons-pierres) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Scorpaeniformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement 1 et plus s.o. s.o.
2° Perciformes ou Percomorphes (poissons osseux)
- Trachinidae (Vives) s.o. s.o. 1 et plus
- Perccottus glenii (Goujon de l'Amour) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Perciformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement 1 et plus s.o. s.o.
3° Cypriniformes (poissons d'eau douce)
- Pseudorasbora parva (Pseudorasbora ou goujon asiatique) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Cypriniformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement 1 et plus s.o. s.o.
- Autres Ostéichtyens, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement 1 et plus s.o. s.o.
VI. INVERTÉBRÉS
La liste ci-dessous constitue la liste des espèces d'invertébrés dont la détention est soumise aux dispositions du chapitre III du titre Ier du livre IV, en application du second alinéa de l'article L. 413-1 du code de l'environnement.
ANNELIDA (VERS SEGMENTES)
- Hirudinea (Sangsues) s.o. s.o. 1 et plus
MOLLUSCA (MOLLUSQUES)
- Conidae (Escargots marins, cônes) s.o. s.o. 1 et plus
- Hapalochlaena maculosa (Pieuvre aux anneaux bleus) s.o. s.o. 1 et plus
- Hapalochlaena lunulata (Grande pieuvre aux cercles bleus) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Mollusques, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement 1 et plus s.o. s.o.
ARTHROPODA (ARTHROPODES)
Decapoda (Crustacés)
- Orconectes limosus (Écrevisse américaine) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Orconectes virilis (Écrevisse américaine) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Pacifastacus leniusculus (Écrevisse du Pacifique) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Procambarus clarkii (Écrevisse de Louisiane) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Procambarus fallax (Écrevisse des marécages ou écrevisse marbrée) (*) s.o. s.o. 1 et plus
ARACHNIDA (ARAIGNEES, SCORPIONS, ACARIENS)
Araneae (Araignées)
- Latrodectus spp. (Veuves noires) s.o. s.o. 1 et plus
- Loxosceles spp. (Araignées violoniste, recluses) s.o. s.o. 1 et plus
- Phoneutria spp. (Araignées-banane) s.o. s.o. 1 et plus
- Sicarius spp. s.o. s.o. 1 et plus
- Mygalomorphae (Mygales) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Araneae, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement 1 et plus s.o. s.o.
Scorpiones (Scorpions) s.o. s.o. 1 et plus
Chilopoda : Scolopendromorpha (Myriapodes chilopodes) s.o. s.o. 1 et plus
Insecta : Hymenoptera (Abeilles, guêpes, fourmis)
- Vespa velunita nigrithorax (Frelon asiatique ou frelon à pattes jaunes) (*) s.o. s.o. 1 et plus
- Autres Arthropodes, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement 1 et plus s.o. s.o.


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