Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves - Article 25

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Article 25
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Au deuxième alinéa de l'article D. 331-56 du même code, les mots : « ou de redoublement » sont supprimés.
Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le chef d'établissement peut conseiller, notamment quand le conseil de classe l'a recommandé, à l'élève et à ses représentants légaux que celui-ci suive un dispositif de remise à niveau. »