Arrêté du 10 juillet 2012 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport - Article 2

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Article 2
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/7/10/SPOF1222976A/jo/article_2


Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est ainsi modifié :
1° Au BP JEPS, spécialité « activités équestres » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités équestres ».

 

 


est remplacée par la ligne suivante :

BP JEPS, spécialité « activités équestres ».

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

 


b) La ligne :

Equitation.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en équitation.

 


est remplacée par la ligne suivante :

Equitation.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation.

 


c) La ligne :

Tourisme équestre.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en tourisme équestre.

 


est remplacée par la ligne suivante :

Tourisme équestre.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.

 


d) La ligne :

Equitation western.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en équitation western.

 


est remplacée par la ligne suivante :

Equitation western.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.

 


e) La ligne :

Equitation de tradition et de travail.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en équitation de tradition et de travail.

 


est remplacée par la ligne suivante :

Equitation de tradition et de travail.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.

 


f) La ligne :

Attelage.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en attelage.

 


est remplacée par la ligne suivante :

Attelage.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.

 


2° Au BP JEPS, spécialité « activités pugilistiques », après la ligne :

Full contact.

Encadrement et animation d'activités de full contact.

 


est insérée la ligne suivante :

Sports de contact.

Animation d'activités de sports de contact.

A l'exclusion de toute pratique compétitive.


3° Après la ligne :

BP JEPS, spécialité « parachutisme », mention « progression traditionnelle ».

Encadrement en autonomie de la progression traditionnelle dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer d'une année renouvelée sur proposition du directeur technique national du parachutisme.


sont insérées les onze lignes suivantes :

BP JEPS, spécialité « activités du cyclisme ».

Préparation et mise en œuvre de cycles d'animation et d'initiation en vélo.

A l'exclusion de toute pratique compétitive.



Mentions de la spécialité « activités du cyclisme ».

 

 



BMX.

Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en BMX.

 



Cyclisme traditionnel.

Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en cyclisme traditionnel.

 



VTT.

Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en VTT.

 



BP JEPS, spécialité « lutte et disciplines associées ».

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités de lutte et disciplines associées.

A l'exclusion de toute pratique compétitive au-delà du niveau régional.



Mentions de la spécialité « lutte et disciplines associées »

 

 



Lutte.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte.

 



Sambo.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en sambo.

 



Grappling.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en grappling.

 



Lutte bretonne (gouren).

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte bretonne (gouren).

 


4° Après la ligne :

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « plongée subaquatique ».

Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.


sont insérées les quatre lignes suivantes :

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade en milieux naturels ».

Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1   500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.



DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade ».

Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1   500 m.
A l'exclusion de la via ferrata.
A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.



DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « escalade ».

Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1   500 m.
A l'exclusion de la via ferrata.
A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.



DE JEPS, spécialité « performance sportive », mention « spéléologie ».

Enseignement, animation, encadrement de la spéléologie ou entraînement de ses pratiquants.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.


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