Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes - Article 1

Chemin :




Article 1
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/12/6/DEVS1032606A/jo/article_1


L'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'article 1er est ainsi rédigé :
« Art. 1er.-Le présent arrêté définit la signalisation routière implantée sur les voies ouvertes à la circulation publique. Elle comprend :
― la signalisation par panneaux ;
― la signalisation par feux ;
― la signalisation par marquage des chaussées ;
― la signalisation par balisage ;
― la signalisation par bornage ;
― la signalisation par dispositifs de fermeture.
La nature des signaux, leurs conditions d'implantation, ainsi que toutes les règles se rapportant à l'établissement de la signalisation routière et autoroutière sont fixées dans une instruction interministérielle, composée de neuf parties, prise par arrêté conjoint du ministre chargé des transports et du ministre de l'intérieur. »
2° L'article 2 est ainsi rédigé :
« Art. 2.-Les panneaux routiers dont les modèles figurent dans les tableaux ci-annexés sont de forme et de couleur différentes suivant la nature des indications qu'ils signifient. Selon le type de signalisation, une indication de même nature peut ne pas avoir exactement la même représentation.
Ces indications peuvent être portées à la connaissance des usagers par des panneaux correspondant à trois modes de signalisation :
― la signalisation permanente installée sur supports fixes ;
― la signalisation temporaire installée sur supports mobiles ;
― la signalisation dynamique affichée sur panneaux à messages variables installés sur supports fixes ou mobiles.
Les panneaux se divisent en quatre catégories :
1° Les panneaux indiquant un danger ;
2° Les panneaux comportant une prescription absolue ;
3° Les panneaux comportant une simple indication ou indiquant une direction ;
4° Les panneaux relatifs aux intersections et aux régimes de priorité.
Certains panneaux peuvent relever à la fois des plusieurs catégories.
La dimension des panneaux est fonction du type de routes sur lesquelles ils sont implantés. Une gamme supérieure à celle habituellement utilisée sur une même route peut être employée pour renforcer la perception d'un panneau. Une gamme de plus petite dimension peut être utilisée pour des raisons d'encombrement ou pour des panneaux devant être perçus par une catégorie d'usagers se déplaçant à une allure plus réduite. »
3° L'article 2-1 est modifié comme suit :
Dans la partie Panonceaux de catégorie M4 :
Le premier alinéa est remplacé par les deux alinéas suivants :
« Lorsqu'il complète un panneau d'interdiction, un panonceau M4 indique que ce panneau s'applique à la seule catégorie d'usagers qu'il désigne par une silhouette, un symbole ou une inscription.
Lorsqu'il complète un panneau d'obligation ou d'indication, un panonceau M4 indique que la catégorie qu'il désigne est également autorisée à emprunter l'aménagement concerné. »
Les alinéas relatifs aux panonceaux M4k, M4l et M4m sont remplacés par les suivants :
« M4k qui désigne les véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
M4l qui désigne les véhicules transportant des marchandises de nature à polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
M4m qui désigne les véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”) et signalés comme tels. »
Et l'alinéa relatif au panonceau M4z est supprimé.
Dans la partie Panonceaux de catégorie M6, l'alinéa relatif au panonceau M6c-ancien est supprimé.
Après les alinéas relatifs aux panonceaux M8, les alinéas relatifs aux panonceaux M9, M10 et M11 sont ainsi rédigés :
« Panonceaux d'indications diverses M9 :
Un panonceau M9 donne des indications complémentaires à celles données par le panneau qu'il complète. On distingue les différents types suivants :
M9a indiquant que le panneau auquel il est associé concerne une aire de danger aérien.
M9b indiquant qu'à sa traversée, la voie ferrée est électrifiée.
M9c portant l'inscription " Cédez le passage ”.
Ce panonceau est exclusivement employé avec le panneau AB3a.
M9d indiquant que le passage pour piétons est surélevé.
M9e indiquant que l'emplacement d'arrêt d'urgence est doté d'un poste d'appel d'urgence.
M9f indiquant que l'emplacement d'arrêt d'urgence est doté d'un poste d'appel d'urgence et d'un moyen de lutte contre l'incendie.
M9j1 indiquant, dans une descente, le risque de heurt de véhicules lents.
M9j2 indiquant, dans une montée, le risque de heurt de véhicules lents.
M9v1 et M9v2 indiquant que la prescription donnée par le panneau associé ne s'applique pas aux cyclistes.
M9z donnant des indications diverses par inscriptions.
Panonceaux d'identification M10 :
Un panonceau M10 est placé au-dessus de certains panneaux de signalisation d'indication ou de signalisation des services. On distingue les différents types suivants :
M10a indiquant le numéro d'une route ou d'une autoroute.
M10b indiquant le numéro d'un échangeur.
M10c1, M10c2 et M10c3 indiquant l'accès à une rocade.
M10z indiquant le nom propre d'un site ou de certains services.
Panonceaux signalant des dérogations ou des prescriptions M11 :
M11a signalant les dérogations aux prescriptions qui s'appliquent à une route à accès réglementé.
M11b1 indiquant la période durant laquelle la voie a le statut d'aire piétonne.
M11b2 signalant les prescriptions particulières qui s'appliquent dans l'aire piétonne.
M11c1 indiquant par la lettre qu'il porte, comprise entre B et E, la catégorie d'un tunnel définie en fonction des marchandises dangereuses autorisées à y circuler.
M11c2 indiquant par la lettre qu'il porte, comprise entre B et E, la catégorie d'un tunnel définie en fonction des marchandises dangereuses autorisées à y circuler et sa période d'application. »
4° A l'article 3-1, l'alinéa relatif au panneau AB25 est ainsi rédigé :
« Panneau AB25. Carrefour à sens giratoire. Ce panneau constitue la signalisation spécifique mentionnée à l'article R. 110-2 du code de la route. »
5° L'article 4 est modifié comme suit :
L'alinéa relatif au panneau B12a est supprimé et il est inséré après l'alinéa relatif au panneau B13 l'alinéa suivant :
« Panneau B13a. Accès interdit aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué. »
Les alinéas relatifs aux panneaux B18a, B18b et B18c sont ainsi rédigés :
« Panneau B18a. Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
Panneau B18b. Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
Panneau B18c. Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. »
L'alinéa relatif au panneau B21f est supprimé.
Les alinéas relatifs aux panneaux B22a, B22b et B22c sont ainsi rédigés :
« Panneau B22a. Piste ou bande obligatoire pour les cycles sans side-car ou remorque et réservée aux cycles à deux ou trois roues.
Ce panneau indique également qu'il est interdit aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules d'emprunter la piste ou bande cyclable ou de s'y arrêter. Le panonceau M4d2 qui peut compléter le panneau indique que, par décision de l'autorité compétente, cet aménagement est accessible aux cyclomoteurs.
Panneau B22b. Chemin obligatoire pour piétons et réservée aux piétons.
Ce panneau indique également qu'il est interdit aux conducteurs de véhicules et aux cavaliers d'emprunter ce chemin ou de s'y arrêter.
Panneau B22c. Chemin obligatoire pour cavaliers et réservée aux cavaliers.
Ce panneau indique également qu'il est interdit aux conducteurs de véhicules et aux piétons d'emprunter ce chemin ou de s'y arrêter. »
L'alinéa relatif au panneau B27a est ainsi rédigé :
« Panneau B27a. Voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.
Ce panneau indique qu'il est interdit aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules d'emprunter la voie réservée ou de s'y arrêter. Le panonceau M4d1 qui peut compléter le panneau indique que, par décision de l'autorité compétente, cette voie est accessible aux cycles. »
Les alinéas relatifs aux panneaux B6b3-ancien, B6b5-ancien, B50c-ancien et B50-ancien sont supprimés.
6° L'article 5 est remplacé par le suivant :
« Art. 5.-A. ― Signalisation d'indication.
Les panneaux d'indication de type C donnent des informations utiles pour la conduite des véhicules. Ils sont les suivants :
Panneau C1a. Lieu aménagé pour le stationnement.
Panneau C1b. Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée avec contrôle par disque.
Panneau C1c. Lieu aménagé pour le stationnement payant.
Panneau C3. Risque d'incendie.
Panneau C4a. Vitesse conseillée. Ce panneau indique la vitesse à laquelle il est conseillé de circuler si les circonstances le permettent et si l'usager n'est pas tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la catégorie de véhicule qu'il conduit. En toutes circonstances, l'usager doit rester maître de sa vitesse, conformément à l'article R. 413-17 du code de la route.
Panneau C4b. Fin de vitesse conseillée.
Panneau C5. Station de taxis. L'arrêt et le stationnement y sont réservés aux taxis en service ; le marquage approprié signale l'étendue de cette réservation.
Panneau C6. Arrêt d'autobus. L'arrêt et le stationnement des autres véhicules sont interdits sur une étendue signalée par le marquage approprié.
Panneau C8. Emplacement d'arrêt d'urgence. L'emplacement constitué par un aménagement ponctuel de l'accotement est réservé aux arrêts d'urgence.
Panneau C12. Circulation à sens unique.
Panneau C13a. Impasse.
Panneau C13b. Présignalisation d'une impasse.
Panneau C13c. Impasse comportant une issue pour les piétons.
Panneau C13d. Impasse comportant une issue pour les piétons et les cyclistes.
Panneau C14. Présignalisation de la praticabilité d'une section de route.
Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant, les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis les véhicules en circulation.
Il comporte le nom du point de passage ou du lieu à atteindre et trois registres variables :
― le registre supérieur comportant l'inscription : " ouvert ” sur fond vert ou " fermé ” sur fond rouge ;
― les deux autres registres à fond blanc comportant, le cas échéant, les limites de la section de route concernée et des indications complémentaires ou prescriptions relatives à l'équipement des véhicules.
Lorsque l'inscription " ouvert ” est affichée, l'usager peut s'engager à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, signalées par l'encart d'un panneau B26 : " chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices ”. Lorsque les pneus à neige sont admis, l'inscription " pneus neige admis ” figure à coté du panneau B26 en encart.
Lorsque l'inscription " fermé ” est affichée, l'usager ne doit pas s'engager. Le cas échéant, il peut s'engager sur la section de route limitée par la mention portée sur le premier registre à fond blanc, à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, portées sur le deuxième registre à fond blanc.
Panneau C18. Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse.
Panneau C20a. Passage pour piétons.
Panneau C20c. Traversée de voies de tramways.
Panneau C23. Stationnement réglementé pour les caravanes et les autocaravanes.
Panneau C24a. Conditions particulières de circulation par voie sur la route suivie.
Les panneaux C24a indiquent les conditions particulières de circulation telles que le nombre de voies, le sens de circulation par voie, ou des indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée. Ces indications intègrent, le cas échéant, l'encart d'un panneau de danger ou de prescription qui n'a pas valeur de prescription en lui-même.
Lorsque ces panneaux sont complétés par une flèche verticale dont la pointe est dirigée vers le bas, les indications qu'ils donnent ne sont valables que pour la voie qu'ils surplombent.
Panneau C24b. Voies affectées.
Les panneaux C24b indiquent les voies affectées à l'approche d'une intersection.
Panneau C24c. Conditions particulières de circulation sur la route ou la voie embranchée.
Les panneaux C24c indiquent les conditions particulières de circulation telles que le nombre de voies, le sens de circulation par voie ou des indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée embranchée. Ces indications intègrent, le cas échéant, l'encart d'un panneau de danger ou de prescription qui n'a pas valeur de prescription en lui-même. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut.
Panneau C25a. Indication aux frontières des limites de vitesse sur le territoire français.
Panneau C25b. Rappel des limites de vitesse sur autoroute.
Panneau C26a. Voie de détresse à droite.
Panneau C26b. Voie de détresse à gauche.
Panneau C27. Surélévation de chaussée.
Panneau C28. Réduction du nombre de voies sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau de dépassement à chaussées séparées.
Panneau C29a. Présignalisation d'un créneau de dépassement ou d'une section de route à chaussées séparées.
Panneau C29b. Créneau de dépassement à trois voies affectées " deux voies dans un sens et une voie dans l'autre ”.
Panneau C29c. Section de route à trois voies affectées " une voie dans un sens et deux voies dans l'autre ”.
Panneau C30. Fin d'un créneau de dépassement à trois voies affectées.
Panneau C50. Indications diverses.
Panneau C51a. Présignalisation du début d'une section à vitesse régulée.
Panneau C51b. Fin de section à vitesse régulée.
Panneau C62. Présignalisation d'une borne de retrait de ticket de péage.
Panneau C64a. Paiement auprès d'un péagiste.
Panneau C64b. Paiement automatique par carte bancaire ou accréditive.
Panneau C64c1. Paiement automatique par pièces de monnaie.
Panneau C64c2. Paiement automatique par pièces et billets.
Panneau C64d. Paiement automatique par abonnement " télépéage ”.
Panneau C107. Route à accès réglementé.
Ce panneau annonce le début d'une section de route autre qu'une autoroute, réservée à la circulation automobile sur laquelle les règles de circulation sont les mêmes que celles prescrites aux articles R. 412-8, R. 417-10, R. 421-2 (à l'exception de 9°), R. 421-4 à R. 421-7, R. 432-1, R. 432-3, R. 432-5, R. 432-7 et R. 433-4 (1°) du code de la route et sur laquelle, sauf indication contraire, la vitesse maximale des véhicules est fixée à 110 km/ h.
Les dérogations aux prescriptions énoncées ci-dessus sont portées à la connaissance des usagers par une signalisation appropriée.
Panneau C108. Fin de route à accès réglementé. Ce panneau indique la fin des prescriptions correspondantes.
Panneau C111. Entrée d'un tunnel. Ce panneau indique l'entrée d'un tunnel où il est interdit de faire demi-tour, de s'arrêter et de stationner en dehors des emplacements d'arrêt d'urgence prévus à cet effet en application de l'article R. 417-10 du code de la route et où l'allumage des feux de croisement est obligatoire.
Panneau C112. Sortie de tunnel. Ce panneau indique également la fin des prescriptions édictées par le panneau C111.
Panneau C113. Piste ou bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues. Ce panneau indique que l'accès à une piste ou à une bande cyclable est conseillé et réservé aux cycles à deux ou trois roues et indique aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules qu'ils n'ont pas le droit d'emprunter cet aménagement ni de s'y arrêter. Le panonceau M4d2 qui peut compléter le panneau indique que, par décision de l'autorité compétente, cet aménagement est accessible aux cyclomoteurs.
Panneau C114. Fin d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues. Ce panneau indique la fin de la réglementation édictée par le panneau C113.
Panneau C115. Voie verte. Cette voie est réservée à la circulation des piétons et des véhicules non motorisés. Le panonceau M4y qui peut compléter le panneau indique que l'autorité compétente n'y a pas interdit la circulation des cavaliers.
Panneau C116. Fin de voie verte.
Panneaux C117-b21b, C117-b21c1, C117-b21c2, C117-b21d1, C117-b21d2 et C117-b21e. Présignalisation d'une section de route comportant un tunnel dont l'accès est interdit à certains véhicules transportant des marchandises dangereuses. Ce panneau indique aux conducteurs de ces véhicules la ou les directions conseillées au prochain carrefour. Il est obligatoirement complété par un panonceau M11c indiquant la catégorie du tunnel.
Panneau C207. Début d'une section d'autoroute. Ce panneau annonce le début de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute.
Panneau C208. Fin d'une section d'autoroute. Ce panneau annonce la fin de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute.
Les panneaux de type C sont de forme carrée ; font exception les panneaux C3, C14, C25a, C25b et C117 qui sont de forme rectangulaire.
Les panneaux de type C sont à fond bleu avec un listel blanc. Les pictogrammes et les inscriptions sont de couleur blanche. Font exception :
― le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ;
― les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ;
― les panneaux C13, C18, C25a, C25b, C26a et C26b dont un élément du pictogramme est de couleur rouge ;
― le panneau C14 qui comporte un registre vert ou rouge et deux registres blancs ;
― les panneaux C20a, C20c, C25a, C25b, C27 et C64c1 dont un élément du pictogramme est de couleur noire ;
― les panneaux C24a dont un élément du décor peut, le cas échéant, être un encart d'un panneau de type A ou B ou C ;
― le panneau C64d dont le pictogramme est orange sur fond noir encadré de bleu ;
― les panneaux C115 et C116 dont un élément du pictogramme est de couleur verte ;
― le panneau C117 qui est à fond blanc et dont l'élément supérieur du décor est un encart d'une partie du panneau B18c et l'élément inférieur un encart d'un panneau B21b, B21c1, B21c2, B21d1, B21d2 ou B21e.
B.-Signalisation des services.
Les panneaux d'indication de type CE donnent des informations sur les services utiles à l'usager et, le cas échéant, sur la présence ou la proximité des installations correspondantes. Ils sont les suivants :
Panneau CE1. Poste de secours.
Panneau CE2a. Poste d'appel d'urgence.
Panneau CE2b. Cabine téléphonique publique.
Panneau CE3a. Informations relatives aux services ou activités touristiques.
Panneau CE3b. Panneau d'information service faisant partie du relais d'information service.
Panneau CE4a. Terrain de camping pour tentes.
Panneau CE4b. Terrain de camping pour caravanes et autocaravanes.
Panneau CE4c. Terrain de camping pour tentes, caravanes et autocaravanes.
Panneau CE5a. Auberge de jeunesse.
Panneau CE5b. Chambre d'hôtes ou gîte.
Panneau CE6a. Point de départ d'un itinéraire pédestre.
Panneau CE6b. Point de départ d'un circuit de ski de fond.
Panneau CE7. Emplacement pour pique-nique.
Panneau CE8. Gare auto/ train.
Panneau CE9. Parc de stationnement sous vidéosurveillance.
Panneau CE10. Embarcadère.
Panneau CE12. Toilettes ouvertes au public.
Panneau CE14. Installations accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite.
Panneau CE15a. Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Panneau CE15c. Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL).
Panneau CE15e. Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Panneau CE15f. Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL).
Panneau CE16. Restaurant ouvert 7 jours sur 7.
Panneau CE17. Hôtel ou motel ouvert 7 jours sur 7.
Panneau CE18. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires ouvert 7 jours sur 7.
Panneau CE19. Emplacement de mise à l'eau d'embarcations légères.
Panneau CE20a. Gare de téléphérique.
Panneau CE20b. Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine.
Panneau CE21. Point de vue.
Panneau CE22. Fréquence d'émission d'une station de radiodiffusion dédiée aux informations sur la circulation routière et l'état des routes.
Panneau CE23. Jeux d'enfants.
Panneau CE24. Station de vidange pour caravanes, autocaravanes et cars.
Panneau CE25. Distributeur de billets de banque.
Panneau CE26. Station de gonflage, hors station-service, dont l'usage est gratuit.
Panneau CE27. Point de détente.
Panneau CE28. Poste de dépannage.
Panneau CE29. Moyen de lutte contre l'incendie.
Panneau CE30a. Issue de secours vers la droite.
Panneau CE30b. Issue de secours vers la gauche.
Panneau CE50. Installations ou services divers.
Les panneaux de type CE sont de forme carrée. Fait exception le panneau CE3b, qui est de forme rectangulaire et peut comporter plusieurs faces.
Les panneaux de type CE sont à fond blanc, avec une bordure bleue, elle-même entourée d'un listel blanc. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Font exception :
― le panneau CE1, dont le pictogramme est rouge ;
― le panneau CE3b, dont plusieurs faces peuvent être polychromes ;
― le panneau CE29, dont le pictogramme est rouge ;
― les panneaux CE30a et CE30b, dont le fond est vert avec listel et pictogramme blancs. »
7° Après l'article 5, il est inséré les articles 5-1 à 5-12 ainsi rédigés :
« Art. 5-1.-La signalisation de direction est utilisée pour orienter les usagers de la route en fonction de l'itinéraire ou de la destination qu'ils se sont fixés.
Elle est établie conformément à un schéma directeur qui a pour but de sélectionner les indications à mettre en place sur les panneaux afin de ne pas dépasser le nombre de mentions lisibles par un usager en situation de conduite et de garantir la continuité de ces mentions.
Le schéma directeur national est constitué par la liste des agglomérations et autres pôles générateurs de trafic, appelés " pôles verts ”, et les itinéraires, appelés " liaisons vertes ”, définis pour relier entre eux ces pôles. Il est approuvé par le ministre chargé des transports et complété par des schémas directeurs départementaux et d'agglomération pour les liaisons locales.
Pour concrétiser sur le terrain le schéma directeur de signalisation de direction, il est établi un projet de définition qui permet de préciser la composition (message et graphisme), le dimensionnement et l'implantation des panneaux afin qu'ils soient visibles et lisibles dans des conditions normales de circulation.
Un schéma directeur d'itinéraire peut également être établi par le maître d'ouvrage d'un itinéraire cyclable.
Art. 5-2. ― Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont les suivantes :
― le BLEU : il est utilisé sur le domaine autoroutier, pour toutes les mentions de filante desservies par l'autoroute et sur le domaine routier, pour les panneaux de rabattement vers l'autoroute ;
― le VERT : il utilisé sur le domaine routier, sur les rocades et sur les autoroutes (pour les mentions de sortie), pour la signalisation des pôles verts sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre eux ;
― le BLANC : il est utilisé dans les autres cas ;
― le JAUNE : il est utilisé pour des indications de direction à caractère temporaire dans le cadre de mesures d'exploitation (entretien ou gestion de trafic).
Art. 5-3. ― A.-Panneaux de position de type D20.
Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans le carrefour de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Ils sont les suivants :
Panneau D21a. Indication d'une direction comportant une indication de distance.
Panneau D21b. Indication d'une direction sans indication de distance.
Panneau D29a. Indication d'une direction de lieux-dits et fermes comportant une indication de distance.
Panneau D29b. Indication d'une direction de lieux-dits et fermes sans indication de distance.
Les panneaux de type D20 comportent les mentions desservies.
Les panneaux D21a et D21b sont de forme rectangulaire terminée en pointe de flèche. Ils peuvent être à fond bleu, vert, blanc ou jaune. Le listel est blanc, si le fond est bleu ou vert, et noir si le fond est blanc ou jaune. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée.
Les panneaux D29a et D29b sont de forme rectangulaire et à fond blanc. Ils comportent une pointe de flèche dessinée sur fond noir.
B.-Panneaux de signalisation avancée de type D30.
Ils signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manœuvre pour s'orienter vers la direction indiquée par une flèche oblique orientée vers le bas.
Les panneaux de type D30 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires superposés. Ils sont les suivants :
Panneau D31d. Indication d'une sortie numérotée.
Panneau D31e. Indication d'une sortie non numérotée.
Panneau D31f. Indication d'une bifurcation autoroutière.
Panneau D32a. Indication d'une aire sur route.
Panneau D32b. Indication d'une aire sur autoroute.
Le registre supérieur des panneaux D31d et D31e est à fond blanc.
Le registre supérieur du panneau D31f est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.
Le registre supérieur des panneaux D31 intègre une flèche oblique orientée vers le bas et peut comporter :
― le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D31d ;
― l'encart d'un cartouche de type E40. Le panneau D31d peut être surmonté de plusieurs cartouches de type E40.
Le ou les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.
Les panneaux D31d et D31e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.
Le panneau D32a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau D32b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.
Les panneaux de type D32 comportent une flèche oblique et la mention " aire de... ” complétée par le nom de l'aire concernée.
C.-Panneaux de signalisation avancée d'affectation de voie de type Da30.
Ils indiquent à l'usager passant sous le panneau qu'il se trouve sur la voie correspondant à la direction suivie.
Panneaux avec flèche d'affectation de voies verticale orientée vers le bas :
Panneau Da31a. Indication d'une affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da31b. Indication d'une affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da31c. Indication d'une affectation de voies de bifurcation autoroutière.
Panneaux avec flèche d'affectation de voies coudée :
Panneau Da31d. Indication d'une affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da31e. Indication d'une affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da31f. Indication d'une affectation de voies de bifurcation autoroutière.
Panneaux de signalisation d'entrée d'aires de service ou de repos :
Panneau Da32a. Indication d'une affectation de voies d'aire sur route.
Panneau Da32b. Indication d'une affectation de voies d'aire sur autoroute.
Les panneaux de type Da31 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur peut comporter :
― une ou plusieurs flèches d'affectation de voies verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da31a, Da31b et Da31c ;
― une ou plusieurs flèches d'affectation de voies coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da31d, Da31e et Da31f ;
― le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da31a et Da31d.
Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.
Le registre inférieur des panneaux Da31a, Da31b Da31d et Da31e est à fond blanc.
Le registre inférieur des panneaux Da31c et Da31f est à fond bleu.
L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route pour les panneaux Da31b, Da31c, Da31e et Da31f.
Les panneaux Da31 sont surmontés, le cas échéant, d'un ou plusieurs cartouches de type E40.
Les panneaux Da31a, Da31b, Da31d et Da31e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être complétés d'un registre à fond blanc, placé immédiatement au-dessus du registre comportant la ou les flèches d'affectation.
Le panneau Da32a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau Da32b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.
Les panneaux de type Da32 comportent la mention " aire de... ”, complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche d'affectation de voies.
D.-Panneaux de présignalisation de type D40.
Ils annoncent les directions desservies à la prochaine bifurcation, au prochain échangeur ou au prochain carrefour.
Panneau D41a. Présignalisation de sortie numérotée.
Panneau D41b. Présignalisation de sortie non numérotée.
Panneau D41c. Présignalisation de bifurcation autoroutière.
Panneau D42a. Présignalisation diagrammatique de carrefour complexe.
Panneau D42b. Présignalisation diagrammatique de carrefour à sens giratoire.
Panneau D43. Présignalisation courante de carrefour.
Panneau D44 : Signalisation avancée d'un village étape.
Panneau D45 : Présignalisation à 20 kilomètres environ d'un village étape.
Panneau D46a : Présignalisation d'une aire annexe sur autoroute.
Panneau D46b : Présignalisation d'une aire annexe sur route à chaussées séparées.
Panneau D47a : Présignalisation du début d'une section routière ou autoroutière à péage. L'usager ne désirant pas s'engager sur la section routière ou autoroutière à péage peut changer de direction à l'intersection suivante.
Panneau D47b : Présignalisation d'une gare de péage permettant le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage.
Panneau D47c : Présignalisation du paiement du péage.
Les panneaux D41 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur peut comporter :
― une indication de distance ;
― le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D41a ;
― l'encart d'un cartouche de type E40 pour les panneaux D41b et D41c.
Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.
Le registre supérieur des panneaux D41a et D41b est à fond blanc.
Le registre supérieur des panneaux D41c est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.
Les panneaux D41a et D41b utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.
Les panneaux D42 sont rectangulaires, exceptionnellement carrés, à fond blanc. Ils comportent, outre le schéma du carrefour, la distance d'implantation du panneau par rapport au carrefour. Certaines mentions peuvent être signalées dans des encarts bleus, verts, jaunes ou blancs à listel vert pour les itinéraires cyclables.
Le panneau D42a représente le carrefour de manière simplifiée. Les branches sortantes sont terminées par une tête de flèche et sont complétées par la ou les mentions desservies.
Le panneau D42b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches sortantes, terminée par une tête de flèche, est complétée par la ou les mentions desservies.
Le panneau D43 est rectangulaire, à fond bleu, vert ou blanc. Il comporte la ou les mentions desservies et une flèche orientée vers la direction concernée.
Le panneau D44, qui comporte deux registres rectangulaires superposés, est composé comme un panneau D41a pour le registre supérieur. Le second registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ”. Sous ce panneau sont placés trois ou six panneaux CE pour indiquer les services obligatoires présents dans le village étape.
Le panneau D45 est composé de deux registres rectangulaires superposés surmontés par un cartouche E42 et sous lesquels sont placés trois panneaux CE indiquant les services obligatoires principaux présents dans le village étape. Le premier registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ”. Le second registre indique en kilomètres la distance au village étape.
Les panneaux D46 et D47 sont rectangulaires à fond bleu ou blanc, la couleur bleu étant utilisée uniquement sur les voiries à statut autoroutier. Ils sont composés de deux registres et peuvent être complétés par des panneaux C ou CE.
E.-Panneaux de présignalisation d'affectation de voies de type Da40.
Ils matérialisent l'endroit où l'usager doit effectuer son choix pour emprunter la ou les voies qui le concernent.
Panneaux avec flèche d'affectation de voies verticale :
Panneau Da41a. Présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da41b. Présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da41c. Présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.
Panneaux avec flèche d'affectation de voies coudée :
Panneau Da41d. Présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da41e. Présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da41f. Présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.
Les panneaux de type Da40 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur comporte :
― une indication de distance ;
― une ou plusieurs flèches d'affectation de voies verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da41a, Da41b et Da41c ;
― une ou plusieurs flèches d'affectation de voies coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da41d, Da41e et Da41f ;
― le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da41a et Da41d.
Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.
Le registre inférieur des panneaux Da41a, Da41b Da41d et Da41e est à fond blanc.
Le registre inférieur des panneaux Da41c et Da41f est à fond bleu.
Les panneaux de type Da40 sont surmontés d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route, à l'exception du panneau Da41d.
Les panneaux Da41a, Da41b, Da41d et Da41e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être complétés d'un registre à fond blanc, placé immédiatement au-dessus du registre comportant la ou les flèches d'affectation.
F.-Panneaux d'avertissement de type D50.
Ils sont destinés à alerter l'usager de la proximité d'un échangeur ou d'une bifurcation autoroutière.
Panneau D51c. Avertissement de sortie simple.
Panneau D51cr. Avertissement de sortie simple donnant également accès à une aire de service ou de repos.
Panneau D51d. Avertissement de sorties rapprochées.
Panneau D51dr. Avertissement de sorties rapprochées dont l'une donne accès à une aire de service ou de repos.
Panneau D52a. Avertissement de bifurcation entre deux autoroutes.
Panneau D52b. Avertissement de bifurcation entre deux routes à chaussées séparées.
Panneau D52c. Avertissement de bifurcation autoroutière et de sorties rapprochées.
Les panneaux de type D50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés à fond blanc, à l'exception des panneaux D52a et D52c dont les registres sont à fond bleu.
Le registre supérieur des panneaux D51c comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c.
Le panneau D51c utilisé en sortie d'une rocade peut, si la sortie est dénommée, être surmonté d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.
Le registre supérieur des panneaux D51cr comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention " aire de ” complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.
Le registre supérieur des panneaux D51d comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie.
Le registre supérieur des panneaux D51dr comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention " aire de ” complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie.
Le registre supérieur des panneaux D52a et D52b représente l'embranchement de manière simplifiée.
Pour le panneau D52a, chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par un encart du cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction.
Pour le panneau D52b, chacune des deux branches routières, terminée en pointe de flèche, est complétée par un encart du cartouche E42, E43 ou E44 et par la ou les mentions caractérisant la direction dans un encart bleu ou vert.
Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur des panneaux D52. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.
Le registre supérieur des panneaux D52c représente les embranchements de manière simplifiée. Les branches sont terminées en pointe de flèche. Chacune des deux branches est complétée un encart du cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction. La branche de sortie est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur. Le registre inférieur indique la distance du premier embranchement.
Si la continuité d'une rocade s'effectue par l'une des branches, la direction concernée peut comporter le symbole SU4 complétant éventuellement la dénomination de la rocade.
G.-Panneaux d'avertissement avec affectation de voies de type Da50.
Ils sont destinés à alerter l'usager de l'affectation des voies à proximité d'une bifurcation ou d'un échangeur.
Panneau Da51b. Avertissement de sortie avec affectation de voies.
Panneau Da51br. Avertissement de sortie donnant également accès à une aire de service ou de repos, avec affectation de voie.
Panneau Da52a. Avertissement de bifurcation avec affectation de voies entre deux autoroutes.
Panneau Da52b. Avertissement de bifurcation avec affectation de voies entre deux routes à chaussées séparées.
Les panneaux de type Da50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés à fond blanc, à l'exception du panneau Da52a, dont les registres sont à fond bleu.
Le registre supérieur des panneaux Da51b et Da52b comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Les panneaux Da51b et Da52b utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.
Le registre supérieur du panneau Da51br comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention " aire de ” complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.
Le registre supérieur des panneaux Da52a et Da52b représente l'embranchement de manière simplifiée. La voie affectée est représentée par un trait séparé.
Pour le panneau Da52a, chacune des deux branches, terminée en pointe de flèche, est complétée par l'encart d'un cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction.
Pour le panneau Da52b, chacune des deux branches, terminée en pointe de flèche, est complétée par l'encart d'un cartouche E42 ou E43 et par la ou les mentions caractérisant la direction dans un encart bleu et vert.
Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur des panneaux D52. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.
Si la continuité d'une rocade s'effectue par l'une des branches, la direction concernée peut comporter le symbole SU4 complétant éventuellement la dénomination de la rocade.
H.-Panneaux de confirmation de type D60.
Ils confirment les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés.
Panneau D61a. Confirmation courante sur route.
Panneau D61b. Confirmation courante sur autoroute.
Panneau D62a. Confirmation de filante sur route à chaussées séparées.
Panneau D62b. Confirmation de filante sur autoroute.
Panneau D62c. Confirmation de filante avec flèche d'affectation de voies verticale, sur autoroute.
Panneau D62d. Confirmation de filante avec flèche d'affectation de voies coudée, sur autoroute.
Panneau D63c. Confirmation de la prochaine sortie.
Panneau D63d. Annonce de la prochaine bifurcation autoroutière.
Panneau D69a. Fin d'itinéraire " S ”.
Panneau D69b. Fin d'itinéraire " Bis ”.
Les panneaux D61 et D62 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires :
― à fond bleu, vert ou blanc pour les panneaux D61a et D62a ;
― à fond bleu pour les panneaux D61b, D62b, D62c et D62d.
Ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches de type E40.
Le panneau D62a utilisé en sortie d'une rocade peut, si la sortie est dénommée, être surmonté d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.
Le ou les registres des panneaux D61a, D61b, D62a et D62b comportent les mentions desservies par la route concernée, avec l'indication de distances pour les panneaux D61a et D61b, sans indication de distance pour les panneaux D62a et D62b.
Le registre inférieur des panneaux D62c et D62d comporte certaines mentions desservies par la voie avec une ou plusieurs flèches verticales d'affectation de voies pour les panneaux D62c et une ou plusieurs flèches coudées pour les panneaux D62d.
Les autres registres comportent les autres mentions des pôles desservis.
Les panneaux D63 sont composés de registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur comporte :
― un encart du cartouche E42 avec l'indication de la distance restant à parcourir jusqu'à la prochaine bifurcation pour le panneau D63d ;
― le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c avec l'indication de la distance restant à parcourir jusqu'au prochain échangeur pour le panneau D63c.
Les autres registres comportent les mentions desservies sans indication de distance.
Le registre supérieur du panneau D63c est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.
Le registre supérieur du panneau D63d est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.
Le panneau D69a est de forme rectangulaire. Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU1.
Le panneau D69b est composé de deux registres rectangulaires. Le registre supérieur est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge ; il comporte le symbole SU2 et l'inscription " Fin d'itinéraire Bis ”. Le registre inférieur est à fond bleu, vert ou blanc ; il est composé comme un panneau de confirmation courante D61.
I.-Panneaux de signalisation complémentaire de type D70.
Panneau D71. Signalisation complémentaire de sortie.
Il est destiné à informer l'usager des destinations desservies par la prochaine sortie.
Panneau D72. Signalisation complémentaire des différentes sorties desservant une agglomération.
Panneau D73. Présignalisation complémentaire de sortie.
Panneau D74a. Présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière comportant des numéros d'autoroutes.
Panneau D74b. Présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière ne comportant pas de numéros d'autoroutes.
Panneau D79a. Signalisation complémentaire d'itinéraire " S ”.
Panneau D79b. Signalisation complémentaire d'itinéraire " Bis ”.
Les panneaux D71 et D72 sont rectangulaires à fond blanc.
Le panneau D71 comporte l'indication " prochaine sortie : ” complétée par une ou plusieurs mentions.
Le panneau D72 comporte, écrite sur deux lignes, l'indication " accès à... ” suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties identifiées chacune par un symbole SE2b ou SE2c.
Le panneau D73 est composé de deux registres à fond blanc :
― le registre supérieur comporte un symbole SE2b ou SE2c ;
― le registre inférieur indique la distance de la sortie.
Le panneau D74a est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 suivi de l'encart du cartouche E42. Le registre inférieur indique la distance restant à parcourir jusqu'à la bifurcation.
Le panneau D74b est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 et le registre inférieur la distance restant à parcourir jusqu'à la bifurcation.
Les panneaux D79 sont composés de deux registres rectangulaires :
― le registre supérieur du panneau D79a est à fond bleu, vert ou blanc et comporte la ou les mentions signalées sur l'itinéraire principal. Le registre inférieur est à fond jaune et comporte sur une ligne le mot " suivre ” suivi du symbole SU1 ;
― le registre supérieur du panneau D79b est à fond jaune et comporte le symbole SU2 suivi de la ou des mentions de l'itinéraire " Bis ”. Le registre inférieur est à fond blanc et comporte, sur une première ligne, le mot " suivre ” et, sur une seconde ligne, la mention éventuellement dans un encart vert ou bleu.
Art. 5-4. ― Les panneaux de signalisation d'information locale sont utilisés pour indiquer, en complément de la signalisation de direction, les services et équipements utiles aux usagers. Cette signalisation est interdite sur autoroute et route à chaussées séparées et sur leurs bretelles d'accès.
Panneau Dc43. Présignalisation des services et équipements desservis au prochain carrefour.
Panneau Dc29. Signalisation des services et équipements. En l'absence de panneau de présignalisation Dc43, ce panneau est implanté au carrefour desservant les services et équipement signalés.
Les panneaux de type DC sont de forme rectangulaire, de couleur de fond différente des couleurs utilisées pour la signalisation de direction.
Le panneau Dc43 comporte une flèche orientée vers la direction concernée.
Le panneau Dc29 est de forme rectangulaire avec une pointe de flèche dessinée.
La flèche orientée ou dessinée, l'indicateur de classement et les inscriptions sont de couleur blanche ou noire suivant la couleur du fond.
Les inscriptions des services et équipements peuvent être complétées par :
― un ou deux idéogrammes dont la liste est donnée à l'article 5-10 ;
― et un indicateur de classement pour les activités liées à l'hébergement, suivant le classement officiel du ministère chargé du tourisme.
Art. 5-2. ― A.-Panneaux de jalonnement piétonnier de type Dp.
Panneau Dp1a. Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la droite.
Panneau Dp1b. Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la gauche.
Panneau Dp2a. Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la droite.
Panneau Dp2b. Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la gauche.
Les panneaux de type Dp sont de forme rectangulaire et comportent une pointe de flèche dessinée et une indication de distance. Ils ne comportent pas de listel.
Les panneaux Dp1 sont à fond blanc. La pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond noir. Les inscriptions et le pictogramme sont de couleur noire.
Les panneaux Dp2 sont à fond vert. La pointe de flèche dessinée est de couleur verte sur fond blanc. Les inscriptions et pictogrammes sont de couleur blanche.
B.-Signalisation directionnelle à l'usage des piétons.
Une signalisation directionnelle à l'usage des piétons peut être mise en place sur la voirie urbaine pour signaler les pôles, équipements et services présentant un intérêt particulier.
Cette signalisation qui fait l'objet d'une implantation distincte de la signalisation à l'attention des usagers circulant sur la chaussée ou sur les itinéraires cyclables est généralement identifiée par l'idéogramme ID34 complétant la ou les mentions signalées.
Ces panneaux sont de forme rectangulaire et de couleur de fond différente de celles utilisées pour la signalisation de direction.
Art. 5-6. ― A.-Panneau d'identification et de jalonnement d'itinéraire cyclable de type Dv10.
Panneau Dv11. Cartouche d'identification d'un itinéraire cyclable.
Panneau Dv12. Cartouche de dénomination d'un itinéraire cyclable.
Le panneau Dv11 comporte le symbole SC2.
Le panneau Dv12 comporte le symbole SC2 et le nom de l'itinéraire cyclable emprunté.
Les panneaux Dv11 ou Dv12 ne sont utilisés que placés au-dessus des panneaux Dv21a, Dv21b, Dv43a, Dv43b ou Dv61 et permettent pour des raisons d'encombrement de ne pas faire figurer le symbole SC2 sur ces derniers. Le panneau Dv11 peut être aussi placé au-dessus des panneaux de type H20 lorsque ceux-ci sont utilisés pour jalonner un itinéraire touristique réservé aux cycles.
B.-Panneaux de position de type Dv20.
Ils indiquent la direction à suivre et sont placés à l'intersection de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.
Panneau Dv21a. Indication d'une direction comportant une indication de distance.
Panneau Dv21b. Indication d'une direction ne comportant pas d'indication de distance.
Panneau Dv21c. Jalonnement directionnel.
Les panneaux de type Dv20 comportent le symbole SC2 et pointe de flèche dessinée de couleur blanche sur fond vert.
C.-Panneaux de présignalisation de type Dv40.
Ils annoncent les directions desservies au prochain carrefour.
Panneau Dv42a. Présignalisation diagrammatique des carrefours complexes.
Panneau Dv42b. Présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire.
Panneau Dv43a. Présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination et une indication de distance.
Panneau Dv43b. Présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination.
Panneau Dv43c. Présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance.
Panneau Dv43d. Présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance.
Panneau Dv44. Encart pour la présignalisation d'un itinéraire cyclable sur panneau D42.
Les panneaux Dv42 peuvent être surmontés d'un panneau Dv11 ou Dv12.
Les panneaux Dv42a est composé comme le panneau D42a et le panneau Dv42b comme le panneau D42b.
Les panneaux Dv43 comportent une flèche orientée vers la direction concernée. Les panneaux Dv43c et Dv43d comportent en outre le symbole SC2.
L'encart Dv44 comporte le symbole SC2 ainsi que l'indication de destination.
D.-Panneau de confirmation de type Dv60.
Il confirme les mentions desservies par l'itinéraire cyclable sur lequel il est implanté.
Panneau Dv61. Confirmation courante.
Le panneau Dv61 comporte une indication de direction et une indication de distance. Il peut être surmonté d'un panneau Dv11 ou Dv12.
E.-Forme et composition des panneaux de type Dv.
Les panneaux de type Dv sont de forme rectangulaire. Fait exception le panneau Dv11 qui est de forme carrée.
Ils sont à fond blanc et comportent :
― le symbole SC2 qui est orienté dans le sens de la flèche du panneau. Il peut être remplacé par un panneau Dv11 ou Dv12 ;
― un listel vert, à l'exception du panneau Dv44 ;
― des inscriptions de couleur verte, à l'exception des panneaux Dv11, Dv21c, Dv43c et Dv43d ;
― le cas échéant, un idéogramme.
Art. 5-7. ― A.-Panneaux de localisation de type E30.
Ils permettent de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations dont la signalisation est décrite à l'article 5-8 du présent arrêté.
Panneau E31. Localisation de tous les lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique.
Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.
Panneau E32. Localisation d'un cours d'eau.
Le panneau à fond noir, les inscriptions et le pictogramme sont de couleur blanche.
Panneau E33a. Localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site.
Panneau E33b. Appartenance d'une commune à un parc national, à un parc naturel régional, à une réserve naturelle ou à une zone du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site.
Panneau E34a. Entrée sur une aire routière.
Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.
Panneau E34b. Sortie d'une aire routière.
Le panneau est à fond noir, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge.
Panneau E34c. Entrée sur une aire autoroutière.
Le panneau est à fond bleu et les inscriptions sont de couleur blanche.
Panneau E34d. Sortie d'une aire autoroutière.
Le panneau est à fond bleu, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge.
Panneau E36a. Localisation d'un département.
Le panneau est à fond bleu. Le listel et les inscriptions sont de couleur jaune. Il peut comporter le logotype du département.
Panneau E36b. Localisation d'une région administrative.
Le panneau est à fond bleu. Le listel et les inscriptions sont de couleur jaune. Il peut comporter le logotype de la région.
Panneau E37a. Indication du nom d'une œuvre d'art et de son auteur sur des voiries où la circulation des piétons est interdite.
Le panneau est à deux registres à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.
Panneau E37b. Indication du nom de l'auteur d'une œuvre d'art sur les voiries où la circulation des piétons est interdite.
Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.
Panneau E38. Localisation des limites de gestion ou de concession d'un réseau autoroutier.
Le panneau est à deux registres à fond bleu ; le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Le deuxième registre peut comporter le logotype du gestionnaire de la voirie.
Panneau E39. Localisation d'un Etat membre de la Communauté européenne.
Le panneau est à fond bleu, les inscriptions sont de couleur blanche et les étoiles sont jaunes.
B.-Cartouches de type E40.
Ils permettent d'indiquer le statut, le numéro et de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés.
Cartouche E41 à fond vert, caractérisant le réseau européen ;
Cartouche E42 à fond rouge, caractérisant les routes et autoroutes du réseau national ;
Cartouche E43 à fond jaune, caractérisant les réseaux départementaux ;
Cartouche E44 à fond blanc, caractérisant les réseaux communaux ou ruraux ;
Cartouche E45 à fond vert, caractérisant les réseaux forestiers.
Cartouche E46 à fond blanc, caractérisant une rocade.
Les cartouches E42, E43, E44 et E45 comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro.
C.-Bornes et plaquettes de repérage de type E50.
Elles permettent à l'usager de se repérer sur la route empruntée.
Plaquette E51. Elément de repérage utilisé pour les besoins des services d'entretien, d'exploitation et de police (lien entre les banques de données routières et le terrain). Elle peut aussi servir pour le repérage et l'information des usagers en cas d'incidents majeurs. Elle ne comporte que l'inscription du point de repère (PR) et peut être complétée par un marquage au sol au droit du point de repère.
Borne E52a. Elément de repérage utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.
Bornes E52b. Elément de repérage utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur la partie à fond blanc.
Plaquette E52c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.
Borne E53a. Elément de repérage utilisé sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.
Borne E53b. Elément de repérage utilisé sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur la partie à fond blanc.
Plaquette E53c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les routes départementales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.
Borne E54a. Elément de repérage utilisé sur les voies communales, présentant sur fond blanc le nom de l'itinéraire, sur la partie arrondie, et des indications de repérage longitudinal.
Borne E54b. Elément de repérage utilisé sur les voies communales, présentant sur fond blanc le nom de l'itinéraire, sur la partie arrondie, et des indications de repérage longitudinal et d'altitude.
Plaquette E54c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les voies communales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.
Les plaquettes et bornes comportent au minimum l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro, ainsi qu'un chiffre permettant le repérage longitudinal, ce chiffre peut être complété d'une lettre " D ” ou " G ” pour donner le sens de la chaussée sur routes à chaussées séparées, ou les mots " INTÉRIEUR ” ou " EXTÉRIEUR ” sur certaines rocades. De plus, un élément de couleur blanche et comportant le symbole SU4 peut être placé au-dessous de ces bornes lorsqu'elles sont utilisées sur une rocade.
D.-Plaques de rues de type E60.
Plaque E60 permettant à l'usager d'identifier la voie sur laquelle elle est implantée.
Elle comporte la mention du nom de la voie. Cette mention peut être complétée par le nom de la commune, son emblème, le numéro de l'arrondissement ou encore, aux intersections, par les numéros des immeubles.
Son enveloppe est de forme rectangulaire.
Art. 5-8. ― Les panneaux de type EB définissent, conformément aux articles R. 110-2 et R. 411-2 du code de la route, les limites à l'intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d'urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables.
Panneau EB10. Entrée d'agglomération : il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec une bordure rouge et un listel blanc ; les inscriptions sont de couleur noire.
Panneau EB20. Sortie d'agglomération : il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre oblique rouge ; les inscriptions sont de couleur noire.
Les panneaux de type EB indiquent le nom de l'agglomération. Ce dernier peut être complété par la mention « commune de » suivi du nom de la commune dont fait partie l'agglomération.
Les panneaux de type EB peuvent être surmontés d'un cartouche de type E40 identifiant la voie sur laquelle ils sont implantés. Ils peuvent être complétés par les panneaux AB6, AB7, B14, E31 et E32.
Art. 5-9. ― A.-Panneaux d'animation de type H10.
Les panneaux de type H10 sont placés sur les autoroutes et les routes express à chaussées séparées et carrefours dénivelés, pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent.
Panneau H11. Indication par message littéral.
Panneau H12. Indication par message graphique.
Panneau H13. Indication par message littéral et graphique.
Les panneaux de type H10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron. Le listel et les inscriptions sont de couleur blanche ; la représentation graphique est de couleurs blanche et marron ou utilisant des dégradés de marron.
B.-Panneaux de balisage d'itinéraires touristiques de type H20.
Les panneaux de type H20 sont placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique.
Panneau H21. Localisation d'un itinéraire touristique.
Panneau H22. Présignalisation d'un itinéraire touristique.
Panneau H23. Présignalisation d'un itinéraire touristique.
Panneau H24. Fin d'un itinéraire touristique.
Les panneaux de type H20 sont de forme rectangulaire. Ils comportent le logotype de l'itinéraire associé à son nom, excepté pour le panneau H23. Les panneaux H22 et H23 comportent une flèche. Ils sont à fond marron. Le listel, la flèche et les inscriptions sont de couleur blanche. Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge.
Sur un circuit touristique destiné exclusivement aux cyclistes, les panneaux de type H20 peuvent être surmontés par le panneau Dv11.
C.-Panneaux de signalisation du patrimoine culturel de type H30.
Ces panneaux sont placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent.
Panneau H31. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre.
Panneau H32. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complété par la direction à suivre ainsi que par un message graphique.
Panneau H33. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique.
Les panneaux de type H30 sont de forme rectangulaire. Ils comportent plusieurs registres. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc entouré d'un listel marron ; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron entouré d'un listel blanc ; la représentation graphique est de couleurs blanche et marron.
Art. 5-10. ― Les idéogrammes de type ID sont placés devant les indications de destination à l'exception des indications d'agglomération. Les idéogrammes utilisés sont les suivants :
ID1a. Parc de stationnement.
ID1b. Parc relais : parc de stationnement assurant la liaison vers différents réseaux de transport en commun.
ID1c. Parc de stationnement sous vidéosurveillance.
ID2. Aéroport assurant le transport de voyageurs par lignes régulières.
ID3. Hôpital ou clinique assurant les urgences.
ID4. Hôpital ou clinique n'assurant pas les urgences.
ID5a. Poste d'appel d'urgence.
ID5b. Poste d'appel téléphonique.
ID6. Relais d'information service.
ID7. Installation ou itinéraire piétonnier accessible aux personnes à mobilité réduite.
ID8. Terrain de camping pour tentes.
ID9. Terrain de camping pour caravanes.
ID10. Auberge de jeunesse.
ID11. Emplacement pour pique-nique.
ID12a. Gare dont le trafic de voyageur est supérieur ou égal à 30 000 voyageurs par an.
ID12b. Gare de trains autos.
ID13a. Embarcadère pour bac ou car-ferry.
ID13b. Port de commerce dont le trafic annuel de marchandise est supérieur à 20 000 tonnes.
ID14a. Poste de distribution de carburant.
ID14b. Poste de distribution de carburant, assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL).
ID14c. Garage ou poste de dépannage.
ID15a. Parc naturel régional : il s'agit d'un idéogramme type qui reçoit dans l'ovale marron l'emblème particulier du parc naturel régional à signaler.
ID15b. Parc national.
ID15c. Réserve naturelle.
ID15d. Terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
ID15e. Point d'accueil du public dans un espace naturel sensible.
ID16a. Monument historique.
ID16b. Site classé.
ID16d. Musée ayant reçu l'appellation " musée de France ”, créée par la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002.
ID16e. Parc ou jardin ayant reçu le label " jardin remarquable ” décerné par le ministère de la culture.
ID17. Point d'accueil jeunes.
ID18. Chambre d'hôtes ou gîte.
ID19. Point de vue.
ID20a. Base de loisirs.
ID20b. Centre ou promenade équestre, ranch, poney-club, etc.
ID20c. Piscine ou centre aquatique.
ID20d. Plage.
ID20e. Point de mise à l'eau d'embarcations légères.
ID21a. Point de départ d'un circuit de ski de fond.
ID21b. Station de ski de descente.
ID22. Cimetière militaire.
ID23. Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied.
ID24. Déchèterie.
ID25. Hôtel.
ID26a. Restaurant.
ID26b. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires.
ID27. Maison de pays.
ID28. Village étape, utilisable pour les villages ayant reçu le label " village étape ” décerné par le ministère chargé des routes.
ID29. Point d'eau potable.
ID30. Equipement concernant les autocaravanes.
ID31. Toilettes.
ID32. Distributeur automatique de billets de banque.
ID33a. Produits du terroir.
ID33b. Produits vinicoles.
ID34a. Itinéraire piétonnier.
ID34b. Itinéraire piétonnier difficilement accessible aux personnes à mobilité réduite.
ID35. Zone industrielle ou parc d'activités.
ID36. Centre commercial.
Les idéogrammes sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc avec un pictogramme noir. Font exception :
― les idéogrammes ID1a et ID1b qui sont à fond bleu, avec un pictogramme blanc ;
― l'idéogramme ID3 qui comporte un pictogramme rouge ;
― les idéogrammes ID15 et ID16 qui sont à fond blanc ou marron avec un pictogramme marron ou blanc ;
― l'idéogramme ID22 qui comporte un pictogramme bleu, blanc et rouge.
Art. 5-11. ― Les symboles sont généralement associés à des mentions pour identifier un échangeur, présignaler une direction interdite à une catégorie de véhicules, indiquer une direction conseillée à une catégorie de véhicules ou caractériser un itinéraire.
A.-Symboles d'identification des échanges de type SE.
Le symbole SE2 permet d'identifier ou de localiser un échangeur. Il comporte, inscrit dans un listel noir de forme ovale, un pictogramme représentant l'échangeur suivi d'un numéro d'ordre. Le pictogramme figure en noir sur fond blanc. On distingue les symboles :
― SE2b pour les sorties situées à droite ;
― SE2c pour les sorties exceptionnellement situées à gauche.
Le symbole SE3 permet de signaler une bifurcation autoroutière qu'il représente de manière simplifiée. Il est associé exclusivement aux panneaux D64, D74a et D74b. Le pictogramme figure en blanc sur fond bleu.
B.-Symboles catégoriels de signalisation avancée d'une direction interdite de type SI.
Un symbole de type SI permet de caractériser la mention à laquelle il est associé. Il indique qu'une liaison n'est pas accessible dans sa totalité à une catégorie de véhicules.
SI1a. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises.
SI1b. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.
SI2. Signalisation avancée d'une direction interdite aux cycles.
SI3. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport en commun de personnes.
SI4. Signalisation avancée d'une direction interdite aux cyclomoteurs.
SI5. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.
SI6. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.
SI7. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.
SI8. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.
SI9. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.
SI10. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
SI11. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises de nature à polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
SI12. Signalisation avancée d'une direction interdite à tout ou partie des véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
SI13. Signalisation avancée d'une direction interdite aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route.
SI14. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque ne dépasse pas 3,5 tonnes.
Les symboles de type SI, sauf pour le symbole SI1b, sont la reproduction des panneaux d'interdiction correspondants. Ils n'ont pas de valeur prescriptive.
C.-Symboles catégoriels de direction conseillée de type SC.
SC1a. Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises.
SC1b. Direction conseillée aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.
SC2. Direction conseillée aux cycles.
SC3. Direction conseillée aux véhicules de transport en commun de personnes.
SC4. Direction conseillée aux cyclomoteurs.
SC5. Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.
SC6. Direction conseillée aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.
SC7. Direction conseillée aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.
SC8. Direction conseillée aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.
SC9. Direction conseillée aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.
SC10. Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
SC11. Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
SC12. Direction conseillée à tout ou partie des véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels.
SC13. Direction conseillée aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route.
SC14. Direction conseillée aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque, ne dépasse pas 3,5 tonnes.
SC15. Direction conseillée aux véhicules dont le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes.
Les symboles de type SC sont toujours associés à une mention.
Ils sont composés d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrivent un pictogramme et des inscriptions de couleur blanche. Font exception :
― le symbole SC2 qui a un fond vert ;
― les symboles SC10, SC11 et SC12 qui comportent un pictogramme polychrome correspondant à celui des panneaux de type B18.
D.-Symbole d'indication de classification d'une voie sur une partie de l'itinéraire à suivre.
Le symbole SC17 indique le caractère autoroutier d'une partie de l'itinéraire permettant de rejoindre les directions indiquées.
Il est toujours associé à une ou plusieurs mentions.
Il est composé d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrit le pictogramme blanc du panneau C207.
E.-Symbole d'indication d'itinéraire de type SU.
SU1. Permet d'identifier un itinéraire de substitution, dit itinéraire " S ”. Il caractérise un réseau associé à un réseau principal autoroutier auquel il se substitue lorsque ce dernier connaît des perturbations. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel s'inscrivent en jaune la lettre " S ” suivie d'un ou plusieurs chiffres.
SU2. Permet de caractériser un itinéraire " Bis ”. Il est composé d'un carré à fond noir dans lequel s'inscrit le mot " Bis ” en couleur jaune.
SU3. Permet d'identifier un itinéraire autoroutier. Il précise le numéro de l'autoroute principale desservant la ou les mentions auxquelles il est associé. Son emploi est limité aux itinéraires de contournement d'une ville ou lorsque l'on emprunte des sections courtes d'autoroutes avec des numéros différents. Il est composé d'un rectangle à fond bleu sur lequel est inscrit le numéro de l'autoroute principale en caractères blancs. Le rectangle est plus ou moins haut en fonction du nombre de mentions auquel il est associé.
SU4. Permet de caractériser une rocade. Il est composé d'un carré à fond noir et d'un pictogramme blanc.
SU5. Permet d'identifier le caractère payant de certaines autoroutes ou de certains ouvrages. Il est composé d'un rectangle bleu, entouré d'un liseré blanc et comportant le mot « péage » en caractères blancs.
Les symboles SU3, SU4 et SU5 sont associés à une ou plusieurs mentions.
Art. 5-12. ― Les panneaux d'information de sécurité routière de type SR sont placés sur les voies pour rappeler aux usagers des règles simples de sécurité routière.
Panneaux SR2. Rappel de l'espacement que les usagers doivent laisser entre leurs véhicules sur autoroute et sur route à deux fois deux voies et carrefours dénivelés. Les panneaux SR2 constituent un ensemble de trois panneaux indissociables utilisés successivement.
Panneau SR4. Annonce d'une zone placée sous vidéosurveillance par le gestionnaire de la route, pour assurer une meilleure sécurité des usagers et la régulation du trafic, conformément à l'article 10 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité.
Panneau SR50. Rappel d'un message de sécurité routière de portée générale.
Les panneaux de type SR sont de forme rectangulaire, à fond gris, listel jaune et inscriptions blanches. Les panneaux SR2 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec un élément de couleur verte. Les panneaux SR50 ne comportent que des inscriptions commençant par les mots : " pour votre sécurité ”. »
8° L'article 6 est ainsi rédigé :
« Art. 6.-Les panneaux et dispositifs de type G sont employés pour la signalisation de position des passages à niveau.
Panneaux G1 et G1b. Signalisation de position, d'une part, des passages à niveau à une voie sans barrière ni demi-barrière et non munis de signalisation automatique et, d'autre part, des aires de danger aérien où les mouvements d'avions à basse altitude constituent un danger pour la circulation routière. Dans ce dernier cas, le panneau est complété par un dispositif lumineux d'interruption de la circulation de type R24 (deux feux rouges clignotants et placés à la même hauteur).
Panneaux G1a et G1c. Signalisation de position des passages à niveau à plusieurs voies sans barrière ni demi-barrière et non munis de signalisation automatique.
Un panneau AB4 peut être placé en dessous des panneaux G1, G1a, G1b ou G1c pour indiquer à l'usager qu'il doit marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau.
Panneaux G1bis et G1bbis. Signalisation de position des passages à niveau à une voie munis d'une signalisation automatique lumineuse et sonore sans barrière ni demi-barrière. Les panneaux G1bis et G1bbis sont composés respectivement d'un panneau G1 ou G1b complété par un signal sonore et un feu clignotant d'arrêt de type R24.
Panneaux G1abis et G1cbis. Signalisation de position des passages à niveau à plusieurs voies munies d'une signalisation automatique lumineuse et sonore sans barrière ni demi-barrière. Les panneaux G1abis et G1cbis sont composés respectivement d'un panneau G1a ou G1c complété par un signal sonore et un feu rouge clignotant d'arrêt de type R24.
Signal G2. Signalisation automatique avec un feu rouge clignotant et munie de demi-barrières à fonctionnement automatique interceptant la partie droite de la chaussée. Le fonctionnement du feu rouge clignotant d'arrêt de type R24 précède de peu la fermeture des demi-barrières.
Portique G3. Signalisation des passages à niveau avec voies électrifiées lorsque la hauteur des fils de contact est inférieure à six mètres. »
9° L'article 6-1 devient l'article 6-2 et il est inséré un nouvel article 6-1 ainsi rédigé :
« Art. 6-1.-Les balises de type J sont employées pour la signalisation des dangers suivants :
Balise J1. Balisage des virages. Elle est cylindrique et de couleur blanche.
Balise J1bis. Balisage des virages sur routes fréquemment enneigées. Elle est cylindrique et de couleur blanche. La tête de la balise est de couleur rouge.
Balise J3. Signalisation de position des intersections de routes. Elle est cylindrique et de couleur blanche. Sous une tête de balise blanche, elle porte une bande réfléchissante de couleur rouge.
Balise J4. Balisage de virages par panneau à décor représentant un ou plusieurs chevrons. Le panneau est rectangulaire quand le décor comporte une série de chevrons et carré quand le décor ne représente qu'un chevron.
Balise J5. Signalisation du nez des îlots séparateurs ou de l'origine d'un terre-plein séparant deux courants de circulation de sens opposés. La balise est carrée et son décor est constitué d'une flèche blanche coudée vers le bas à droite, représentée sur un fond bleu.
Balise J6. Balisage des limites de chaussées par délinéateur. Elle est de forme trapézoïdale et sa section est triangulaire. Elle comporte, sur une ou deux faces, une bande noire oblique. Cette bande comprend un dispositif rétroréfléchissant blanc rectangulaire.
Balise J7. Manche à air indiquant l'endroit où souffle fréquemment un vent latéral violent ainsi que l'intensité et la direction de celui-ci. Elle est fixée sur un mât et se compose d'un tronc de cône portant des bandes perpendiculaires à son axe, alternativement blanches et rouges.
Balise J10. Présignalisation d'un passage à niveau. Elle est de couleur blanche et comporte une à trois bandes rouges obliques.
Balise J11. Dispositif de renforcement d'un marquage continu permanent. Elle est de couleur blanche.
Balise J12. Dispositif de renforcement d'un marquage permanent en divergent. Elle est de couleur verte.
Balise J13. Balise de signalisation d'obstacle. Elle est de forme trapézoïdale et comporte des bandes obliques alternativement bleues et blanches.
Balise J14a. Balises de musoir signalant la divergence des voies. Elle est constituée d'un élément unique en forme de demi-cercle portant sur sa face avant deux flèches de couleur blanche sur fond vert.
Balise J14b. Balise de musoir signalant la divergence des voies. Elle est constituée d'une série d'éléments dont la face avant porte un graphisme en forme de chevron de couleur blanche sur fond vert.
Balise J15a. Plot rétroréfléchissant destiné au renforcement, de nuit, du guidage en complément de la signalisation horizontale permanente. Le plot est composé d'un ou deux rétroréflecteurs de couleur blanche.
Balise J15b. Plot de bordure destiné au renforcement, de nuit, de la perception des aménagements équipés de bordures. Le plot est composé de réflecteurs de couleur blanche.
Balise J16. Jalonneur-réflecteur destiné au guidage latéral continu, de nuit, en complément de la signalisation horizontale permanente. Le jalonneur est constitué d'un élément rétroréfléchissant incolore ou de couleur blanche, qui s'inscrit dans un carré solidaire d'un piquet fixé au sol. »
10° Avant l'article 7, le titre « Feux de circulation permanents » est supprimé.
11° A l'article 7, dans la partie « B. ― Autres signaux lumineux de circulation », le paragraphe « a) Signaux d'affectation de voies » est ainsi rédigé :
« a) Signaux d'affectation de voies (R21) :
Les signaux d'affectation de voies R21 sont décrits à l'article 10-2 du présent arrêté. »
12° L'article 7-2 est supprimé.
13° A l'article 8, dans la partie « 3. Marquages complémentaires », le septième item relatif aux marques relatives aux aménagements de modération de la vitesse est ainsi rédigé :
« ― marques relatives aux aménagements de modération de la vitesse : le marquage constitué d'un ensemble de triangles blancs indique aux usagers la présence d'un aménagement qui doit être franchi à faible vitesse ; ».
14° L'article 9 est ainsi rédigé :
« Art. 9.-Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire énumérés ci-dessous sont employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l'existence est elle-même temporaire ou pour remplacer, temporairement, tout autre dispositif de signalisation.
Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire peuvent être placés sur l'accotement, en terre-plein central, sur la chaussée ou sur des véhicules de chantier.
Leur présence impose généralement aux usagers le respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celle des autres usagers de la route et celle du personnel intervenant sur la route.
Panonceau KM1. Indication de distance.
Panonceau KM2. Indication d'étendue.
Panonceau KM9. Indications diverses complétant un panneau temporaire de danger AK.
Panneau AK2. Cassis ou dos d'âne.
Panneau AK3. Chaussée rétrécie.
Panneau AK4. Chaussée glissante.
Panneau AK5. Travaux.
Panneau AK14. Danger dont la nature peut être précisée par un panonceau.
Panneau AK17. Annonce de feux tricolores réglant une circulation alternée.
Panneau AK22. Risque de projection de gravillons.
Panneau AK30. Annonce d'un bouchon.
Panneau AK31. Annonce d'un accident.
Panneau AK32. Annonce de nappes de brouillard ou de fumées épaisses.
Fanion K1. Indique un obstacle temporaire de faible importance.
Barrages K2. Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.
Dispositif conique K5a, piquet K5b, balise d'alignement K5c, balise de guidage K5d. Délimitation d'obstacles temporaires ou de chantier.
Barrière K8. Signalisation de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée.
Piquet mobile K10. Signal à double face servant à régler manuellement la circulation.
Ruban K14. Délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau.
Portique K15. Présignalisation de gabarit limité.
Séparateur modulaire de voie K16. Dispositif continu constitué de plusieurs éléments pour la séparation ou la délimitation et le guidage.
Panneau KC1. Indication de chantier important ou de situations diverses.
Panneau KD8. Présignalisation de changement de chaussée ou de trajectoire.
Panneau KD9. Affectation de voies.
Panneau KD10a. Annonce de la réduction d'une voie.
Panneau KD10b. Annonce, en signalisation d'urgence, de la réduction de plusieurs voies sur routes à chaussées séparées.
Panneau KD21. Direction de déviation avec mention de la ville.
Panneau KD22. Direction de déviation.
Panneau KD42. Présignalisation de déviation.
Panneau KD43. Présignalisation courante.
Panneau KD44. Encart de présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation.
Panneau KD62. Confirmation de déviation.
Panneau KD69. Fin de déviation.
Panneau KD79. Signalisation complémentaire d'un itinéraire de déviation.
Symbole KS1. Symbole utilisé pour différencier le jalonnement de plusieurs itinéraires de déviation qui se croisent. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel figure, en jaune, l'inscription " Dév. ” suivie d'un chiffre correspondant à l'identifiant de la déviation.
Feux de balisage et d'alerte KR1. Feux clignotants utilisés dans la composition des panneaux KR41, KR42 et KR43 ou en complément pour les flèches lumineuses de rabattement.
Feux de balisage et d'alerte KR2. Feux à éclats utilisés en complément de la signalisation temporaire.
Feux de balisage et d'alerte KR2d, constitués de feux KR2 associés pour s'allumer successivement.
Signaux tricolores d'alternat temporaire KR11.
Rampe lumineuse KR41. Elle renforce la signalisation de position d'un véhicule d'intervention ou de travaux et indique le côté par lequel il faut le contourner.
Flèche lumineuse KR42. Elle indique le côté vers lequel il faut se déporter.
Flèche lumineuse KR43. Elle signifie l'obligation de se déporter vers la voie adjacente indiquée.
Signal lumineux KR44. Signal mobile de position d'un rétrécissement temporaire de chaussée.
Des signaux dynamiques peuvent être utilisés dans la signalisation temporaire. Ils sont décrits à l'article 10-2, paragraphe 7.
Les panneaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont un fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les pictogrammes sont noirs à l'exception de celui du panneau AK17 qui comporte des éléments rouge, jaune et vert entourés de noir et de celui du panneau AK30 qui comporte des éléments rouges.
Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouge et blanche.
Les panneaux KC1, KD21, KD22, KD42, KD43, KD44, KD62, KD69, KD79 sont de forme rectangulaire, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD21 et KD22. Les panneaux KD8, KD9, KD10 sont de forme carrée. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Font exception :
― les panneaux KD9 et KD42, qui peuvent comporter l'encart d'un panneau de prescription ;
― le panneau KD69 qui comporte une barre oblique rouge lorsqu'il inclut le symbole KS1.
Les panonceaux KM sont de forme rectangulaire. Ils ont un fond jaune et ne comportent pas de listel. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Les panonceaux KM sont placés sous les panneaux qu'ils complètent.
Pour les feux de balisage et d'alerte KR1, KR2 et KR2d, on distingue une classe " j ” pour une utilisation de jour, une classe " n ” pour une utilisation de nuit et une classe " jn ” pour une utilisation de jour et de nuit. Les feux de balisage et d'alerte ne sont jamais utilisés sans signal associé, à l'exception des feux KR1 composant les dispositifs KR41, KR42 et KR43.
La rampe lumineuse KR41 est constituée de feux KR1 défilants.
La flèche lumineuse KR42 est horizontale et est constituée de feux KR1 s'allumant simultanément.
La flèche lumineuse KR43 est oblique, orientée vers le bas à droite ou à gauche. Elle est composée de treize feux KR1 s'allumant simultanément. Les côtés de la flèche sont perpendiculaires, sa hampe est placée à quarante-cinq degrés de ceux-ci.
Les feux du dispositif KR42 sont disposés sur un fond rectangulaire sombre.
Le signal KR44 est lumineux et disposé sur un fond rectangulaire sombre. Il est fixe, clignotant ou défilant. »
15° L'article 10 est ainsi rédigé :
« Art. 10.-La signalisation dynamique est utilisée pour donner aux usagers des informations sur les perturbations pouvant affecter leur parcours et des indications, en temps réel, sur les mesures évolutives de gestion de trafic qu'elles nécessitent. Elle peut également être utilisée pour délivrer des messages de sécurité routière ou d'intérêt public.
Les panneaux et dispositifs de signalisation dynamique énumérés ci-dessous sont implantés de façon permanente. Ils sont activés en fonction des mesures de gestion de trafic, d'information ou de sécurité prises par les gestionnaires de voirie ou les autorités compétentes. Ils sont divisés en plusieurs catégories :
A.-Les panneaux dynamiques.
Les panneaux dynamiques peuvent être implantés sur l'accotement, en terre-plein central, sur portique en surplomb de la chaussée. Ils respectent généralement les mêmes distances d'implantation que les panneaux de la signalisation permanente ou temporaire équivalents.
Ils délivrent des messages amenés à être modifiés fréquemment et affichent, en fonction des circonstances d'exploitation de la chaussée ou de la voie concernée, un signal de danger, de prescription ou un signal d'indication ou encore un message littéral. Ce signal ou ce message peut être complété par un panonceau donnant une indication complémentaire (distance, étendue, voie ou catégorie d'usagers concernée, autre information...).
Les panneaux dynamiques sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils comportent 4 catégories :
― les panneaux à messages variables ;
― les caissons lumineux n'affichant, lorsqu'ils sont activés, qu'un seul message ;
― les panneaux à prismes affichant un message parmi trois possibilités prédéfinies ;
― les panneaux d'indication et d'alerte individualisées.
Selon la technologie employée, l'affichage sur les panneaux dynamiques peut être réalisé :
― en décor normal : c'est la représentation à l'identique des panneaux de la signalisation permanente ou temporaire équivalents. L'affichage peut être :
― non lumineux sur les panneaux à prismes ;
― lumineux sur les panneaux à messages variables ;
― lumineux sur les caissons rétroéclairés ;
― en décor lumineux inversé : sur les panneaux à messages variables, c'est la représentation privilégiée des signaux dont les inscriptions apparaissent généralement en jaune-blanc sur fond noir. La représentation et la signification de ces signaux sont précisées aux articles 10-1 et 10-2 ci-après.
Lorsqu'il concerne la vitesse, l'affichage dynamique du panneau d'indication et d'alerte individualisées est le suivant :
― soit uniquement l'indication de la vitesse du véhicule détecté lorsque celle-ci respecte la limite autorisée ;
― soit un message d'alerte lorsque la vitesse relevée est supérieure à la limite autorisée. Ce message d'alerte peut éventuellement être complété par l'affichage de l'indication de la vitesse du véhicule en infraction ou du signal de danger XA14.
La valeur de la vitesse affichée sur ces panneaux dynamiques a une portée indicative qui ne dispense pas le conducteur de s'assurer, au moyen du dispositif de bord requis, que la vitesse de circulation de son véhicule respecte la limite autorisée sur l'axe concerné.
B.-Autres dispositifs de signalisation dynamique.
Barrière dynamique XK3.
Le signal XK3 est constitué d'une lisse ou de deux demi-lisses, barrant la chaussée, portant sur leur face avant une série de rectangles alternativement rouges et blancs rétroréfléchissants et, le cas échéant, un signal B0 ou B1. Lorsqu'il est activé, le signal XK3 matérialise le point d'effet d'une interdiction de franchir prescrite par le signal qui lui est associé (panneau B0 ou B1 ou feu R23 ou R24).
Glissière mobile d'affectation de voie XK4.
Le signal XK4 matérialise la neutralisation d'une voie latérale, dûment signalée par des signaux d'affectation de voie R21. Il est constitué d'une section mobile de dispositif de retenue alternant des sections rouges et blanches. Il comporte des éléments rétroréfléchissants blancs. Ce dispositif est doté de feux de type KR2 activés pendant la manœuvre de la glissière mobile d'affectation. »
16° Après l'article 10, il est inséré les articles 10-1 et 10-2 ainsi rédigés :
« Art. 10-1.-Les panneaux à messages variables peuvent afficher des signaux de la signalisation permanente ou temporaire (décor normal) ou les signaux de la signalisation dynamique (décor inversé).
Lorsque les panneaux à messages variables affichent des signaux de prescription, cette dernière prend effet au droit du panneau. Quel que soit leur mode d'affichage, ils emportent pour les usagers les mêmes obligations que les prescriptions correspondantes signifiées par la signalisation fixe permanente.
Lorsqu'un panneau à message variable affiche un signal de limitation de vitesse, celle-ci s'applique nonobstant la présence d'un panneau de la signalisation fixe permanente, de type B14, indiquant une limitation de vitesse supérieure.
Lorsque les panneaux à messages variables affichent des signaux de danger, leur signification peut être différente suivant le mode d'affichage et la permanence du danger :
― un signal concernant un danger permanent (virage dangereux, par exemple) peut être affiché en décor normal (signal de type A avec panonceau " RAPPEL ”) ou en décor inversé (signal de type X). Il s'affiche pour rappeler la présence d'un danger précédemment signalé par un panneau de la signalisation fixe permanente ;
― un signal concernant un danger relatif à un événement aléatoire est affiché en décor lumineux inversé. Dans ce cas, il signale un danger potentiel (présence d'animaux errants, par exemple) ou effectif (bouchon, par exemple) ;
― un signal concernant un danger non permanent relatif à des mesures de gestion de trafic (fermeture d'un passage à niveau, par exemple) est affiché en décor lumineux inversé pour signaler la présence d'un danger lorsque la mesure est en cours.
Les panneaux à messages variables peuvent également afficher sous forme de messages littéraux des informations pour compléter celles délivrées par les autres signaux (pictogrammes) ou donner une indication lorsqu'on ne dispose pas du ou des signaux adéquats.
Art. 10-2. ― Les signaux dynamiques mentionnés ci-après et représentés à l'annexe du présent arrêté ne peuvent être affichés que sur des panneaux à messages variables. Ils comprennent :
A.-Les panonceaux dynamiques de type XM.
Panonceau XM1. Il a la même signification que le panonceau de distance M1 ou KM1.
Panonceau XM2. Il a la même signification que le panonceau d'étendue M2 ou KM2.
Panonceau XM3a. Il a la même signification que le panonceau de position ou directionnel M3a.
Panonceau XM3d. Il a la même signification que le panonceau de position ou directionnel M3d.
Panonceau XM4a. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4a.
Panonceau XM4b. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4b.
Panonceau XM4c. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4c.
Panonceau XM4d1. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4d1.
Panonceau XM4f. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4f.
Panonceau XM4g. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4g.
Panonceau XM4p. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4p.
Panonceau XM4r. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4r.
Panonceau XM4w. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4w.
Panonceau XM4x. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4x.
Panonceau XM9z. Il complète un signal de type XA ou XB par une indication littérale.
Les panonceaux de type XM sont affichés à l'aide de caractères matriciels lumineux de couleur blanc-jaune sur un fond de couleur noire.
B.-Les signaux dynamiques de danger de type XA.
Signal XA1a. Rappel d'un virage à droite dangereux.
Signal XA1b. Rappel d'un virage à gauche dangereux.
Signal XA1c. Rappel d'une série de virages dangereux dont le premier est à droite.
Signal XA1d. Rappel d'une série de virages dangereux dont le premier est à gauche.
Signal XA2. Rappel d'un danger de cassis ou dos d'âne.
Signal XA3. Rappel d'un rétrécissement de chaussée.
Signal XA3a. Rappel d'un rétrécissement de chaussée par la droite.
Signal XA3b. Rappel d'un rétrécissement de chaussée par la gauche.
Signal XA4. Annonce d'une chaussée particulièrement glissante.
Signal XA6. Annonce d'une fermeture de pont mobile.
Signal XA7. Annonce de la fermeture d'un passage à niveau muni de barrières. Il est affiché lorsque les barrières sont fermées ou en cours de manœuvre. Il est complété par un panonceau XM1 indiquant " FERMÉE ”, s'agissant de la barrière.
Signal XA13a. Présence d'enfants susceptibles de traverser la chaussée.
Signal XA13b. Présence de piétons à un passage pour piétons ou rappel d'un passage pour piétons.
Signal XA14. Présence d'autres dangers possibles. La nature du danger est précisée par un message littéral.
Signal XA15b. Présence d'un ou plusieurs animaux errants sur la chaussée.
Signal XA16. Rappel d'une descente dangereuse.
Signal XA17. Annonce d'un feu de régulation d'accès ou de feux tricolores réglant une circulation alternée.
Signal XA18. Annonce d'une route bidirectionnelle.
Signal XA20 Rappel d'un débouché sur un quai ou une berge.
Signal XA24. Présence de vent particulièrement fort.
Signal XA25. Annonce d'un danger proche de dégradation des conditions de circulation liée à des chutes de neige ou à de la pluie verglaçante.
Signal XA26. Annonce d'une présence proche d'un ou de plusieurs piétons sur la chaussée.
Les signaux de danger comportent une bande rouge triangulaire sur fond de couleur sombre. Les pictogrammes sont de couleur blanc-jaune. Font exception :
― le signal XA16, dont le pictogramme comprend une inscription de couleur noire sur fond blanc-jaune ;
― le signal XA17, dont le pictogramme est de couleur verte, jaune et rouge ;
― le signal XA24, dont le pictogramme est de couleur blanc-jaune et rouge.
C.-Les signaux dynamiques de prescription et de fin de prescription de type XB.
Signal XB3. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B3.
Signal XB3a. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B3a. Il peut être complété par un panonceau XM4f.
Signal XB8. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B8. Il peut être complété par un panonceau XM4f.
Signal XB9b. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9b.
Signal XB9f. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9f.
Signal XB9h. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9h.
Signal XB9i. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9i.
Signal XB11. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B11. Il n'est associé à aucun panonceau.
Signal XB12. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B12. Il n'est associé à aucun panonceau.
Signal XB13. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B13. Il n'est associé à aucun panonceau.
Signal XB14. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B14.
Signal XB17. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B17. Il n'est associé à aucun panonceau.
Signal XB26. Il a la même signification que le panneau d'obligation B26.
Signal XB31. Il a la même signification que le panneau d'obligation B31.
Signal XB33. Fin de limitation de vitesse notifiée par le signal dynamique XB14.
Signal XB34. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le signal dynamique XB3.
Signal XB34a. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le signal dynamique XB3a.
Signal XB44. Fin d'obligation de l'usage des chaînes à neige notifiée par le panneau dynamique XB26.
Les signaux d'interdiction de type XB sont à fond noir. Le listel circulaire est rouge. Les pictogrammes et inscriptions sont de couleur blanc-jaune.
Font exception : les signaux XB3 et XB3a, dont les pictogrammes comportent un élément de couleur blanc-jaune et un élément de couleur rouge.
Le signal d'obligation XB26 est à fond noir. Le listel circulaire et le pictogramme sont de couleur blanc-jaune.
Les signaux de fin d'interdiction de type XB sont à fond noir. Le listel circulaire, le pictogramme et les inscriptions sont de couleur blanc-jaune. Le pictogramme est barré de blanc-jaune.
Le signal de fin d'obligation XB44 est à fond noir. Le listel circulaire est de couleur blanc-jaune. Le pictogramme est de couleur blanc-jaune barré de rouge.
D.-Les signaux dynamiques d'indication et de fin d'indication de type XC.
Signal XC4a. Vitesse conseillée. Lorsqu'il est affiché, ce signal indique la vitesse à laquelle il est conseillé de circuler si les circonstances le permettent et si l'usager n'est pas tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la catégorie de véhicule qu'il conduit. En toutes circonstances, l'usager doit rester maître de sa vitesse, conformément à l'article R. 413-17 du code de la route.
Signal XC4b. Fin de vitesse conseillée indiquée par le signal dynamique XC4a.
Signal-texte XC50. Indications dynamiques diverses sur un panneau à message variable implanté de façon permanente pour préciser ou compléter une information délivrée par un signal ou pour délivrer une information lorsqu'on ne dispose pas du ou des signaux adéquats.
Il peut comporter des signes dont la signification est précisée dans le tableau ci-dessous :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 296 du 22/12/2011 texte numéro 9



Signal XC64a. Indication dynamique de voie réservée au paiement auprès d'un péagiste.
Signal XC64b. Indication dynamique de voie réservée au paiement par carte bancaire ou accréditive.
Signal XC64c1. Indication dynamique de voie réservée au paiement par pièces de monnaie.
Signal XC64c2. Indication dynamique de voie réservée au paiement par pièces et billets.
Signal XC64d. Indication dynamique de voie réservée au paiement automatique par abonnement " télépéage ”.
Les signaux d'indication sont à fond noir. Le listel carré, le pictogramme et l'inscription sont de couleur blanc-jaune. Font exception :
― le signal XC4b, dont l'inscription de couleur blanc-jaune est barrée de rouge ;
― le signal XC64d, dont le listel carré et le pictogramme sont de couleur jaune-orange.
Le signal XC50 n'est représenté qu'en décor lumineux discontinu inversé. Il est de forme rectangulaire, le grand côté étant horizontal. Les inscriptions sont de couleur blanc-jaune sur un fond de couleur noire.
E.-Les signaux dynamiques d'indication de services de type XCE.
Signal XCE15a. Indication dynamique de la disponibilité d'un poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7,24 heures sur 24.
Panneau XCE15g. Indication des prix des carburants pratiqués dans les stations ouvertes 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 de l'autoroute sur laquelle il est implanté.
Panneau XCE15h. Indication des prix des carburants pratiqués dans les stations délivrant du carburant 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 et situées hors autoroute dans un rayon maximal de 10 km autour des sorties de l'autoroute sur lequel il est implanté.
Signal XCE22. Invitation à écouter la station de radiodiffusion routière dont la fréquence est affichée.
Les signaux dynamiques d'indication de service XCE15a et XCE22 ont un fond noir. Le listel carré, le pictogramme ou l'inscription sont de couleur blanc-jaune.
Le panneau XCE15g est rectangulaire à fond bleu. Il comporte :
― le signal CE15c suivi de la mention de l'autoroute ;
― le type de carburant ;
― le logo du distributeur de carburant suivi d'une indication de distance de la station ;
― et au regard de chaque station mentionnée : l'affichage dynamique (inscription de couleur blanc-jaune sur fond noir) du prix pratiqué pour chaque type de carburant.
Le panneau XCE15h est rectangulaire à fond blanc. Il comporte :
― un registre supérieur portant le numéro de la sortie concernée et une indication de distance ;
― le signal CE15c suivi de la mention " Hors autoroute ” ;
― le type de carburant ;
― le logo du distributeur de carburant suivi d'une indication de distance de la station ;
― et au regard de chaque station mentionnée : l'affichage dynamique (inscription de couleur blanc-jaune sur fond noir) du prix pratiqué pour chaque type de carburant.
F.-Les signaux dynamiques temporaires.
Signal XAK5. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK5.
Signal XAK22. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK22.
Signal XAK30. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK30.
Signal XAK31. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK31.
Signal XAK32. Annonce de nappes de brouillard ou de fumées épaisses.
Signal XKD8. Il a la même signification que le panneau temporaire KD8.
Signal XKD9. Il a la même signification que le panneau temporaire KD9.
Signal XKD10a. Il a la même signification que le panneau temporaire KD10a.
Signal XKD10b. Il a la même signification que le panneau temporaire KD10b.
Les signaux dynamiques temporaires ont un fond noir. Les pictogrammes sont de couleur blanc-jaune.
Les signaux temporaires de danger XAK5, XAK22, XAK30, XAK31 et XAK32 ont une bande triangulaire rouge sur fond noir.
Les signaux XKD8, XKD9 et XKD10 comportent un listel carré de couleur blanc-jaune sur fond de couleur sombre et des pictogrammes de couleur blanc-jaune ; le pictogramme du XKD9 peut, en outre, comporter la représentation d'un signal de prescription.
Signal lumineux KXC50. Message littéral utilisé pour préciser ou compléter une information délivrée par un signal ou pour délivrer une information lorsqu'on ne dispose pas du ou des signaux adéquats. Il est affiché sur un panneau à message variable mobile, fixé sur un véhicule ou une remorque.
Le signal KXC50 est de forme rectangulaire, le grand côté étant horizontal. Les inscriptions sont de couleur blanc-jaune sur un fond de couleur noire.
G.-Les autres signaux dynamiques.
Signal X1a. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation en aval en section courante.
Signal X1b. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation à la prochaine sortie.
Les signaux diagrammatiques X1a et X1b comportent une flèche de couleur blanc-jaune avec la représentation d'un signal de danger ou de prescription sur la section courante, pour le signal X1a, ou sur la sortie, pour le signal X1b. Ils n'ont pas de listel.
Signal X2a. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation en aval, en section courante.
Signal X2b. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation après la prochaine sortie ou à la sortie suivante.
Les signaux diagrammatiques X2a et X2b comportent deux flèches de couleur blanc-jaune avec la représentation d'un signal de danger ou de prescription sur la section courante, pour le signal X2a, ou sur une des sorties pour le signal X2b. Ils n'ont pas de listel.
Signal X3a. Présignalisation d'un contrôle d'une catégorie de véhicules.
Signal X3b. Annonce d'une sortie obligatoire vers une aire de service pour le contrôle d'une catégorie de véhicules.
Le signal X3a est constitué d'un message littéral et du signal XKD9 dont une ou plusieurs flèches portent le pictogramme de la catégorie de véhicules concernée qui a obligation d'emprunter la voie de droite.
Le signal X3b est placé après le ou les signaux X3a. Il est constitué d'un message littéral, d'un signal X1a et d'un panonceau de distance. Le signal X1a représente le pictogramme de la catégorie de véhicules concernée qui a obligation d'emprunter la prochaine sortie.
Signal XD41. Annonce d'un itinéraire " Bis ”.
Signaux R21. Affectation de voies. Les signaux R21 d'affectation de voie sont implantés au-dessus de chaque voie matérialisée sur la chaussée pour réglementer séparément la circulation de ces voies. Ils comprennent :
― le signal R21a : signal rouge fixe en forme de croix de Saint-André, sur fond noir circulaire ou carré. Il signifie l'interdiction d'emprunter la voie au-dessus de laquelle il est situé ;
― le signal R21b : signal vert fixe en forme de flèche verticale vers le bas, sur fond noir circulaire ou carré. Il signifie l'autorisation d'emprunter la voie située au-dessus de laquelle il est situé ;
― le signal R21c : signal jaune clignotant en forme de flèche oblique à 45° vers le bas, à droite ou à gauche, sur fond noir circulaire ou carré. Il annonce l'interdiction de circuler sur la voie au-dessus de laquelle il est situé, et il oblige tous les véhicules à se rabattre sur la ou l'une des voies adjacentes indiquées par le signal.
Les signaux R21 peuvent aussi être implantés au-dessus des voies de péage. »
17° A l'article 12, le troisième alinéa relatif au stationnement à durée limitée est supprimé.


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