Décret n° 2011-1139 du 21 septembre 2011 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs de la météorologie - Article 14

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Article 14
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La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des techniciens supérieurs de la météorologie est fixée conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 11 novembre 2009 susvisé.


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