Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules - Article Annexe V

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Annexe V

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes


GENRES


ABRÉVIATIONS


Nationales


Catégories CE


CARROSSERIES


ABRÉVIATIONS


Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kW/kg (*).

MTT1

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.

Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR


L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).


CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC


Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou


Autobus.

BUS

M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).


CAR

HANDICAP

NON SPEC


(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire .

II. - Véhicules affectés au transport de marchandises


GENRES


ABRÉVIATIONS


Nationales


Catégories CE


Carrosseries


Abréviations


Tricycles à moteur

TM

L. 5e

Tricycles de poids à vide 550 kg et puissance maximale nette CE 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur

QM

L. 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues

CYCL

L. 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CYCLM

CL

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CLTRM

Tracteurs routiers (6)

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

FOREST

Pour remorques.

PR REM

Pour semi-remorques.

PR SREM

Divers (non spécifiée)

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

Bennes céréalières.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau (x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyardes (4).

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Semi-remorques avant-train.

SRAT

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières

SREM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.


AV TRAIN

Arrière-train routier.

AR TRAIN

Arrière-train forestier.

AR FORES

Forestier.

FOREST

Triqueballe.

TB

Remorques routières

REM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés

SRTC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés

RETC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les REM.

III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises


GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Carrosseries

Abréviations

Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULAN





N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER





N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR





N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM





M1

Caravane (*).

CARAVANE





N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR





N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG





N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

G BLIND





M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER





N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE





M1 ou N1

Handicapés.

HANDICAP





N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE





N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN





M1, N1, N2 ou N3

Sanitaire.

SANITAIR





N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX





N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE





M1, N1, N2 ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.



Remorques spécialisées.

RESP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.



(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

IV. - Véhicules agricoles


GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Carrosseries

Abréviations

Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

AGRICOLE







Forestier.

FOREST







Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R 1, R 2, R 3 ou R 4

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.



Semi-remorques agricoles.

SREA

R 1, R 2, R 3 ou R 4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.



Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S2

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B. - Genres et carrosseries anciennes


ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES


ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR


Genre


Carrosserie


Genre


Carrosserie


MTL 1

MTL 2

MTL 3


MTL

SOLO

SIDE-CAR


SOLO

SIDE-CAR


MTTE

MTT1

MTT2


SOLO

SIDE-CAR


SOLO

SIDE-CAR


TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2


CYCL

TQM


VTTE

QUADRI


QM

QLEM

QLOM P


VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON


VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV


VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP


VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

NOTA :

L'arrêté du 23 mars 2009 art. 1 I. ― Les dispositions du décret du 9 février 2009 susvisé et de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules entrent en vigueur le 15 avril 2009.


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