Arrêté du 19 mai 2008 fixant la composition de la commission mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique - Article 1

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Article 1
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La commission mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique est composée ainsi qu'il suit :
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président ;
Le directeur général de la santé ou son représentant ;
Le directeur général de l'enseignement supérieur ou son représentant ;
Les membres de la commission nationale de première instance de qualification par spécialité ;
Les membres des trois sections suivantes :
1° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins.


SPÉCIALITÉ

CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE
des médecins

REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
des médecins à diplômes hors Union européenne

Anatomie et cytologie pathologiques.

Jean-François KNOPF.
Walter VORHAUER.

Titulaire : Viorel VASILIU (INPADHUE).

Anesthésie-réanimation.

Michel LEGMANN.
Bernard CHANU.

Titulaire : Ayoub MDHAFAR (FPS).
Suppléante : Elvira BOGOSSIAN (FPS).

Biologie médicale.

Lionel PRENTOUT.
Xavier DEAU.

Titulaire : Larbi BOUDAOUD (FPS).
Suppléante : Nachida AKKOUCHE (FPS).

Cardiologie et maladies vasculaires.

Bernard CHANU.
Xavier DEAU.

Titulaire : Jacques SUNDA (FPS).
Suppléant : Amine MELIANI (FPS).

Chirurgie infantile.

Jacques MORNAT.
Irène KAHN-BENSAUDE.

Titulaire : Jamil AMHIS (FPS).
Suppléant : Kadour Lahcen LAHOUEL (FPS).

Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive.

Walter VORHAUER.
Henry ZATTARA.

Titulaire : Patricio TRUJILLO GUTIERREZ (FPS).
Suppléant : Lahcen BOUKHRIS (FPS).

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.

Henri ZATTARA.
Jackie AHR.

Titulaire : Farid TAHA (FPS).
Suppléant : Georges DARABU (FPS).

Chirurgie orthopédique et traumatologie.

Jacques MORNAT.
André LEON.

Titulaire : Hani-Jean TAWIL (FPS).
Suppléant : Nadim MOURTADA (FPS).

Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.

Xavier DEAU.
Henri ZATTARA.

Titulaire : Mohamed SALEM (FPS).
Suppléant : Dahbia SELLOUMI (FPS).

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.

Michel LEGMANN.
Gérard ZEIGER.

Titulaire : Mazen ELFARRA (FPS).
Suppléant : Nadir KEFSI (FPS).

Chirurgie urologique.

François ROUSSELOT.
Jacques MORNAT.

Titulaire : Joseph AL YOUSSEF (FPS).
Suppléant : Patricio TRUJILLO GUTIERREZ (FPS).

Chirurgie vasculaire.

François ROUSSELOT.
Jacques MORNAT.

Titulaire : Olivier Amer MAHMANDAR (FPS).
Suppléant : François YOUNAKI (FPS).

Dermatologie et vénéréologie.

Claude-François DEGOS.
Jacques PALOMBO.

Titulaire : Habib MOUFFOKES (FPS).
Suppléant : Salim HILAB (FPS).

Endocrinologie, diabète, maladies métaboliques.

Bernard CHANU.
François STEFANI.

Titulaire : Adrien MEKAWY (INPADHUE).
Suppléant : Mahmoud AICHE (INPADHUE).

Gastro-entérologie et hépatologie.

François STEFANI.
Jean BROUCHET.

Titulaire : Slim BRAMLI (FPS).
Suppléant : Samir BENMAKHLOUF (FPS).

Génétique médicale.

Lionel PRENTOUT.
François ROUSSELOT.

Titulaire : Rachid DJIDA (FPS).
Suppléant : Djamel HADJADJ (FPS).

Gériatrie.

François STEFANI.
Gérard ZEIGER.

Titulaire : Fouad DAOUDI (FPS).
Suppléant : Rachid MAHMANDIA (FPS).

Gynécologie médicale.

Xavier DEAU.
André LEON.

Titulaire : Aly ABBARA (FPS).
Suppléant : Sedar DALKILIC (FPS).

Gynécologie-obstétrique.

Jackie AHR.
François ROUSSELOT.

Titulaire : Serdar DALKILIC (FPS).
Suppléant : Aly ABBARA (FPS).

Hématologie.

Jackie AHR.
Michel LEGMANN.

Titulaire : Amine MELIANI (FPS).
Suppléant : Larbi BOUDAOUD (FPS).

Médecine générale.

François STEFANI.
Gérard ZEIGER.

Titulaire : Nacima BOUZEROURA (FPS).
Suppléant : Jamil AMHIS (FPS).

Médecine interne.

Bernard CHANU.
Jacques PALOMBO.

Titulaire : Sébastien KASSAYET (FPS).
Suppléant : Mohammed AMOUR (FPS).

Médecine nucléaire.

Michel LEGMANN.
Claude-François DEGOS.

Titulaire : Khaldoun KERROU (FPS).
Suppléant : Ahmed ABELNNABI (FPS).

Médecine physique et de réadaptation.

Jacques MORNAT.
Gérard ZEIGER.

Titulaire : Alain SAHI (INPADHUE).
Suppléant : Abdelhakim SARAOUI (INPADHUE).

Médecine du travail.

Jackie AHR.
André LEON.

Titulaire : Nacima BOUZEROURA (FPS).
Suppléant : Abdallah TOURAQ (FPS).

Néphrologie.

Bernard CHANU.
Jean-François KNOPF.

Titulaire : Mohamed JAMALI (FPS).
Suppléant : Wadah JABER (FPS).

Neurochirurgie.

Claude-François DEGOS.
André LEON.

Titulaire : Baris TURAK (FPS).
Suppléant : Hani-Jean TAWIL (FPS).

Neurologie.

Claude-François DEGOS.
Didier ROUGEMONT.

Titulaire : Michel DIB (FPS).
Suppléant : Samir MESBAHY (FPS).

Oncologie.

Michel LEGMANN.
Michel FILLOL.

Titulaire : Amale CHEBIB (INPADHUE).
Suppléant : Ali YOUSSEF (INPADHUE).

Ophtalmologie.

Jackie AHR.
Bernard CHANU.

Titulaire : Mariha LEBLOND BELBACHIR (FPS).
Suppléant : Mouloud KHALLOUFI (FPS).

Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.

Henri ZATTARA.
Jacques PALOMBO.

Titulaire : Khalil BADR (INPADHUE).
Suppléant : Anatole NENGSU THUENTE (INPADHUE).

Pédiatrie.

Jean BROUCHET.
Xavier DEAU.

Titulaire : Malik MECHERI (FPS).
Suppléant : Hassan ALIOUA (FPS).

Pneumologie.

Jean BROUCHET.
Claude-François DEGOS.

Titulaire : Basile KOUCHAKJI (FPS).
Suppléant : Sébastien KASSAYET (FPS).

Psychiatrie.

Piernick CRESSARD.
Claude-François DEGOS.

Titulaire : Martin BOUZEL (FPS).
Suppléant : OGUZ OMAY (FPS).

Radiodiagnostic et imagerie médicale.

Lionel PRENTOUT.
Michel LEGMANN.

Titulaire : Marc DENNAWI (FPS).
Suppléante : Fouzia MOUNIR (FPS).

Réanimation médicale.

Piernick CRESSARD.
Didier ROUGEMONT.

Titulaire : Tiana RATRIMOSON RAZAFY (INPADHUE).
Suppléant : Salem OULD ZEIN (INPADHUE).

Rhumatologie.

Jacques MORNAT.
Gérard LAGARDE.

Titulaire : Salim BOUDELLIOUA (FPS).
Suppléant : Armand TCHALIM (FPS).

Santé publique et médecine sociale.

François STEFANI.
Xavier DEAU.

Titulaire : Carmen RIOS JIMENEZ-SEIDEL (INPADHUE).
Suppléant : Blaise Aurélien KAMENDJE TCHOKOBOU (INPADHUE).

Stomatologie.

Henri ZATTARA.

Titulaire : Farid TAHA (FPS).
Suppléant : Nefissa TORJMAN (FPS).
.

INPADHUE : Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne.
FPS : Fédération des praticiens de santé.


2° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes.

CONSEIL NATIONAL
de l'ordre
des chirurgiens-dentistes

UNION DES JEUNES
chirurgiens-dentistes, union dentaire

CONFÉDÉRATION
nationale des syndicats dentaires

PROFESSEUR
des universités-praticien
hospitalier
en odontologie

FÉDÉRATION
des praticiens
de santé

ASSOCIATION
dentaire française

Joseph MACCOTTA.
André MICOULEAU.

Jean-Denis ROCHE.

Jean-Claude MICHEL.

Patrick GIRARD.

Titulaire : Fazia FERRANI.
Suppléant : Baya BOUZERAR.

Claude BOUCHET.


3° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes.

CONSEIL NATIONAL
de l'ordre des sages-femmes
.

SAGE-FEMME
directrice d'école

ORGANISATION
nationale des syndicats de sages-femmes

UNION NATIONALE
des syndicats de sages-femmes françaises

FÉDÉRATION
des praticiens de santé

ASSOCIATION
nationale
des sages-femmes
cadres
et cadres supérieurs

Rolande GRENTE.
Marie-Josée KELLER.

Elisabeth SIMON.

Sylvette RAMBAUD.

Claudine BURBAN.

Titulaire : Katouza ZAND.
Suppléante : Francine LEILAZ.

Sophie GUILLAUME.


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