Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques - Article Annexe A

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Annexe A

Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988.

ESPÈCES

(à l'exclusion des espèces inscrites à l'annexe 2 du présent arrêté)

EFFECTIFS MAXIMAUX

(animaux adultes)

Effectif cumulé maximum par groupe d'espèces

Effectif cumulé maximum par classe zoologique

Effectif cumulé maximum pour plusieurs classes zoologiques

Mammifères




Lagomorphes, rongeurs, à l'exception de Tamias sibiricus, et insectivores

40

40

40

Sus scrofa, Dama dama

1

Autres espèces

6

Oiseaux



Strigiformes, falconiformes

6

100

Ansériformes

100

Columbiformes à l'exception de Geopelia cuneata et Streptopelia roseogrisea, galliformes à l'exception de Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus

100

Gruiformes, ciconiiformes

25

Passerereaux granivores : plocéidés, passéridés, embérizidés, fringilidés à l'exception de Serinus canaria, estrildidés à l'exception de Poephila (syn Taeniopygia) guttata castanotis et Chloebia gouldiae

100

Alaudidés, sturnidés, zostéropidés, irénidés, ictéridés, pycnonotidés, muscicapidés et timaliidés

50

Turdidés

50

Musophagidés, méliphagidés, et parmi les ramphastidés : capitoninés, mégalaiminés et lybiinés

10

Charadriidés

25

Psittaciformes :


Psittaciformes de petite taille : Bolborhynchus spp., Forpus spp., Neophema spp., Psephotus spp., Lathamus discolor, Agapornis spp. à l'exception de Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

100

Psittaciformes : Alisterus spp., Aprosmictus spp., Aratinga spp., Barnardius spp., Brotogeris spp., Cyanoliseus spp., Cyanoramphus spp., Myiopsitta spp., Platycercus spp., Polytelis spp., Pyrrhura spp., Nandayus nenday, Psittacula spp. à l'exception de Psittacula krameri manillensis

75

Autres psittaciformes, à l'exception de Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

10

Autres espèces, à l'exception de Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus, Geopelia cuneata, Streptopelia roseogrisea, Serinus canaria, Poephila (syn. Taeniopygia) guttata castanotis, Chloebia gouldiae, Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

6

Reptiles



Astrochelys radiata et espèces du genre Testudo reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338 / 97 du 9 décembre 1996 susvisé ou reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement

6 (**)

40

Boa constrictor

3

Autres petites espèces : taille adulte pour l'espèce inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1, 50 m pour les serpents

25

Autres grandes espèces : taille adulte pour l'espèce supérieure à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1, 50 m pour les serpents

10

Amphibiens



Espèces d'amphibiens

40

Oiseaux




Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus, Geopelia cuneata, Streptopelia roseogrisea, Serinus canaria, Poephila (syn Taeniopygia) guttata castanotis, Chloebia gouldiae, Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

Pas d'effectifs maximaux

Autres espèces animales

Pas d'effectifs maximaux

(*) Ne sont pas comptabilisés dans cette rubrique :

-en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, les animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.

(**) Pour les espèces du genre Testudo, l'effectif cumulé maximum peut être doublé sous réserve que les spécimens aient été acquis avant l'entrée en vigueur du présent arrêté.

NOTA :

Arrêté du 30 juillet 2010 art 8 : les dispositions insérées par le 1° de l'article 7 du présent arrêté entrent en vigueur le 10 décembre 2010.


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