Arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique - Article 4

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Article 4

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 3621-2 du code de la santé publique sont soumis aux examens suivants :

1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

- sports mécaniques ;

- sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

- disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;

- sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

- sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

- sports sous-marins.

3° Un examen radiographique du rachis lombaire (face, profil, trois quarts) :

a) Annuellement avant l'âge de quinze ans puis tous les deux ans pour les disciplines suivantes :

- plongeon ;

- gymnastique ;

- patinage artistique.

b) Avant l'âge de quinze ans, sans renouvellement en cas de résultats normaux :

- rugby à XV (joueurs de 1re ligne).

4° Un examen radiographique du rachis cervical (face, profil avec mesure de l'indice de Torg) tous les deux ans pour les disciplines suivantes :

- rugby à XV ;

- rugby à XIII ;

- lutte ;

- football américain.

5° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :

numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :

- athlétisme (courses uniquement) ;

- aviron ;

- biathlon ;

- course d'orientation ;

- cyclisme ;

- natation ;

- pentathlon moderne ;

- roller skating ;

- ski de fond ;

- triathlon.


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