Article 7 (abrogé)
Version en vigueur du 28 janvier 2004 au 03 septembre 2013
Abrogé par Arrêté du 29 septembre 2011 - art. 9 (VD)
Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences et technologies tertiaires (STT) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié à compter de :
- la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.