Arrêté du 14 janvier 2004 portant organisation et horaires des enseignement des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) »

Version en vigueur du 28 janvier 2004 au 03 septembre 2013

    Article 7 (abrogé)

    Version en vigueur du 28 janvier 2004 au 03 septembre 2013

    Abrogé par Arrêté du 29 septembre 2011 - art. 9 (VD)


    Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences et technologies tertiaires (STT) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié à compter de :
    - la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
    - la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.

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