- TITRE IER : GENERALITES (Articles 1 à 10)
- CHAPITRE IER : DOMAINE D'APPLICATION (Article 1)
- CHAPITRE II : DEFINITIONS (Articles 2 à 6)
- CHAPITRE III : EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CARACTERISTIQUES THERMIQUES (Article 7)
- CHAPITRE IV : JUSTIFICATION DES DONNEES D'ENTREE DU CALCUL DES COEFFICIENTS CEP, BBIO ET TIC (Article 8)
- CHAPITRE V : JUSTIFICATION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES (Article 9)
- CHAPITRE VI : EVALUATION DES LOGICIELS REGLEMENTAIRES (Article 10)
- TITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (Articles 11 à 15)
- TITRE III : CARACTERISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (Articles 16 à 45)
- CHAPITRE IER : ENERGIES RENOUVELABLES (Article 16)
- CHAPITRE II : ETANCHEITE A L'AIR DE L'ENVELOPPE (Article 17)
- CHAPITRE III : ISOLATION THERMIQUE (Articles 18 à 19)
- CHAPITRE IV : ACCES A L'ECLAIRAGE NATUREL (Article 20)
- CHAPITRE V : CONFORT D'ETE (Articles 21 à 22)
- CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION (Articles 23 à 29)
- CHAPITRE VII : DISPOSITION RELATIVE A LA PRODUCTION D'ELECTRICITE DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION (Article 30)
- CHAPITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE AUTRE QUE D'HABITATION (Articles 31 à 45)
- TITRE IV : APPROBATION DE MODES D'APPLICATION SIMPLIFIES EN MAISON INDIVIDUELLE (Articles 46 à 48)
- TITRE V : CAS PARTICULIERS (Articles 49 à 50-2)
- TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 51 à 57)
- Annexes (Articles Annexe I à Annexe XI)
Article 33
Version en vigueur depuis le 28 octobre 2010
Dans le cas des bâtiments ou parties de bâtiment à usage autre que d'habitation équipé de systèmes mécanisés spécifiques de ventilation, tout dispositif de modification manuelle des débits d'air d'un local est temporisé.
Versions