Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 marais de La Grenouillère (zone spéciale de conservation)

JORF n°0102 du 2 mai 2015

Version en vigueur depuis le 03 mai 2015

    Article 2

    Version en vigueur depuis le 03 mai 2015


    La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 marais de La Grenouillère figure en annexe au présent arrêté.


    Retourner en haut de la page