Article 4
Version en vigueur depuis le 02 septembre 2013
L'annexe III du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 14 juin 2006 relatif aux référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet (B2i)
Article 4