- TITRE IER : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS DECORATIFS ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE (Articles 1 à 2)
- TITRE II : ECOLE DU LOUVRE (Articles 3 à 7)
- TITRE III : ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D'ARCHITECTURE CENTRE DES HAUTES ETUDES DE CHAILLOT DE LA CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (Articles 8 à 12)
- TITRE IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR D'ART DRAMATIQUE CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS ECOLE SUPERIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THEATRE NATIONAL DE STRASBOURG (Articles 13 à 17)
- TITRE V : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON (Articles 18 à 20)
- TITRE VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE DEPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE (Article 21)
- TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE (Articles 22 à 23)
- TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES (Articles 24 à 26)
Article 25
Version en vigueur depuis le 15 novembre 2009
Le présent arrêté prend effet pour l'année scolaire 2009-2010.
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