Article 11 c (abrogé)
Version en vigueur du 01 janvier 1947 au 17 décembre 2010
Abrogé par Décret n°2008-1325
du 15 décembre 2008 - art. 6
Les contrepoids seront installés de façon que tout risque de collision avec la cabine ou de chute sur celle-ci soit exclu ; ils seront, ou bien établis dans un puits distinct du puits de la cabine, ou bien convenablement guidés s'ils sont placés dans le même puits.