A venir - Version du 01 janvier 2999

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Article 1

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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, dans le paragraphe 5 « Prothèses totales du disque lombaire », est ajoutée la rubrique suivante :


CODE

NOMENCLATURE

3189802

Société FH ORTHOPEDICS SAS (France)

 

Rachis, prothèse disque lombaire, FH ORTHOPEDICS, LP ESP II

 

La prothèse discale LP ESP II est un implant monobloc constitué de deux plateaux d'alliage de titane, séparés par une partie déformable destinée à autoriser les mouvements naturels du disque.

 

La prothèse possède des picots en relief et un revêtement d'HAP (hydroxyapatite) sur sous-couche de titane pur (T40), poreux et rugueux.

 

La prothèse a une jonction résistante et étanche entre la partie souple et la partie rigide. La partie déformable est constituée d'un coussin souple en polycarbonate uréthane et d'un noyau central en silicone chargé de billes compressibles.

 

La prothèse est composée d'une gamme à plateaux parallèles et d'une gamme à plateaux inclinés en titane 40 et en hydroxyapatite.

 

Références prises en charge :

 

Plateaux parallèles :

 

Référence 255677, LP ESP ― P2H0, hauteur : 10 mm

 

Référence 255678, LP ESP ― P2H2, hauteur : 12 mm

 

Référence 255679, LP ESP ― P2H4, hauteur : 14 mm

 

Plateaux inclinés :
Référence 255682, LP ESP ― I2H0, angulation : 7°, hauteur : 10 mm
Référence 255683, LP ESP ― I2H2, angulation : 7°, hauteur 12 mm
Référence 255684, LP ESP ― I2H3, angulation : 7°, hauteur 13 mm
Référence 255999, LP ESP ― I3H0, angulation : 7°, hauteur 10 mm
Référence 256000, LP ESP ― I3H2, angulation : 7°, hauteur 12 mm
Référence 256001, LP ESP ― I3H3, angulation : 7°, hauteur 13 mm
Référence 255687, LP ESP ― J2H0, angulation : 9°, hauteur 10 mm
Référence 255688, LP ESP ― J2H2, angulation : 9°, hauteur 12 mm
Référence 255689, LP ESP ― J2H3, angulation : 9°, hauteur 13 mm
Référence 256002, LP ESP ― J3H0, angulation : 9°, hauteur 10 mm
Référence 256003, LP ESP ― J3H2, angulation : 9°, hauteur 12 mm
Référence 256004, LP ESP ― J3H3, angulation : 9°, hauteur 13 mm
Référence 255690, LP ESP ― K2H0, angulation : 11°, hauteur 10 mm
Référence 255691, LP ESP ― K2H2, angulation : 11°, hauteur 12 mm
Référence 255692, LP ESP ― K2H3, angulation : 11°, hauteur 13 mm
Référence 256005, LP ESP ― K3H0, angulation : 11°, hauteur 10 mm
Référence 256006, LP ESP ― K3H2, angulation : 11°, hauteur 12 mm
Référence 256007, LP ESP ― K3H3, angulation : 11°, hauteur 13 mm

 

LP ESP II est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique (FIT), prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe I du présent arrêté.

 

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2019

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