- TITRE Ier : LES PERSONNELS OUVRIERS (Articles 2 à 15)
- Section 1 : Le corps des agents chefs. (Articles 2 à 6)
- Section 1 : Les agents chefs.
- Section 2 : Les contremaîtres.
- Section 2 : Le corps de la maîtrise ouvrière. (Articles 7 à 11)
- Section 3 : Le corps des personnels ouvriers. (Articles 12 à 15)
- Section 3 : Les maîtres ouvriers.
- Section 4 : Les ouvriers professionnels.
- TITRE II : LE CORPS DES CONDUCTEURS AMBULANCIERS (Articles 16 à 20)
- TITRE II : LES CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE
- TITRE III : LES PERSONNELS D'ENTRETIEN ET DE SALUBRITÉ (Articles 21 à 23)
- TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES. (Articles 24 à 25)
- TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES. (Articles 26 à 35)
- TITRE III : LES CONDUCTEURS AMBULANCIERS.
- TITRE IV : LES PERSONNELS D'ENTRETIEN ET DE SALUBRITÉ
- Section 1 : Les agents techniques d'entretien.
- Section 2 : Les agents de service mortuaire et de désinfection.
- Section 2 : Les agents d'amphithéâtre.
- Section 3 : Les agents d'entretien qualifiés.
- Section 3 : Les agents d'entretien.
- Section 3 : Les agents de désinfection.
- Section 4 : Les agents d'entretien.
- Section 5 : Les agents du service intérieur.
- TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES. (Articles 36 à 64)
- Chapitre 1er : Dispositions transitoires relatives au corps des agents chefs. (Article 36)
- Chapitre 2 : Dispositions transitoires relatives aux corps de la maîtrise ouvrière et des personnels ouvriers. (Articles 37 à 49)
- Chapitre 3 : Dispositions transitoires relatives au corps des conducteurs ambulanciers. (Article 50)
- Chapitre 4 : Dispositions transitoires relatives au corps des agents de service mortuaire et de désinfection. (Articles 51 à 52)
- Chapitre 5 : Dispositions transitoires communes. (Articles 53 à 60)
- Chapitre 6 : Autres dispositions transitoires. (Articles 61 à 64)
- TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES.
- TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES.
- TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
- Section 1 : Dispositions relatives aux personnels ouvriers.
- Section 2 : Dispositions relatives aux chefs de garage.
- Section 3 : Dispositions relatives aux conducteurs d'automobile.
- Section 4 : Dispositions relatives aux conducteurs ambulanciers.
- Section 5 : Dispositions relatives aux personnels d'entretien.
- Section 6 : Dispositions relatives aux agents du service intérieur.
- Section 7 : Dispositions transitoires communes.
Article 16 (abrogé)
Version en vigueur du 07 août 2007 au 01 janvier 2017
Abrogé par Décret n°2016-1705 du 12 décembre 2016 - art. 25
Modifié par Décret n°2007-1185 du 3 août 2007 - art. 1 () JORF 7 août 2007
Modifié par Décret n°2007-1185 du 3 août 2007 - art. 7 () JORF 7 août 2007
Les conducteurs ambulanciers sont chargés d'assurer le transport des malades et blessés et la conduite des véhicules affectés à cet usage.
Ils participent, le cas échéant, à l'activité des services mobiles d'urgence et de réanimation.
Les conducteurs ambulanciers de 1re catégorie et hors catégorie peuvent être chargés de fonctions de coordination.
Versions