Arrêté du 9 juin 1989 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions et départements de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Version en vigueur du 29 juillet 2010 au 01 septembre 2012

    Article 1 (abrogé)

    Version en vigueur du 29 juillet 2010 au 01 septembre 2012

    Abrogé par Arrêté du 24 juillet 2012 - art. 9
    Modifié par Arrêté du 16 juillet 2010 - art. 2

    Le secrétariat général est organisé comme suit :

    Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des carrières.

    Le département de la programmation et de la gestion comprend :

    - la division de la programmation des travaux ;

    - la division du budget et du contrôle de gestion ;

    - la division des prestations financières, constitutive du centre de prestations financières.

    Le département des ressources humaines comprend :

    - la division du développement et de la valorisation des ressources humaines ;

    - la division des parcours professionnels et du dialogue social ;

    - la division de la gestion statutaire ;

    - la division de l'administration et de la rémunération centrales ;

    - la division du système de gestion et d'information du personnel.

    Le département des services généraux comprend :

    - la division des marchés et de l'immobilier ;

    - la division logistique de la direction générale.

    Le département de l'informatique comprend :

    -la division des logiciels ;

    -la division des ordinateurs et systèmes ;

    -la division de coordination des moyens informatiques ;

    -la division de l'information et de la formation informatiques ;

    -la division de la bureautique et de la micro-informatique.

    Le département de l'organisation et des méthodes de la production comprend :

    -la division des études et des méthodes de la production ;

    -la division d'organisation de la production ;

    -la division de la collecte.

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