Article Annexe 1 (abrogé)
Version en vigueur du 25 février 2006 au 01 octobre 2023
Abrogé par Arrêté du 25 septembre 2023 - art. 50
Nom (ou raison sociale) :
Adresse du détenteur :
Adresse du lieu où sont détenus les oiseaux (à compléter si différente de l'adresse du détenteur) :
Je déclare détenir les oiseaux suivants :
Espèces détenues, au nombre de ...
Poules
Cailles
Pigeons
Faisans
Perdrix
Oiseaux d'ornement
Dindes
Pintades
Canards
Oies
Autruches
Autres espèces d'oiseaux non cités
Les oiseaux ci-dessus déclarés sont-ils utilisés comme appelants ?
- NON
- OUI
Les oiseaux-ci-dessus déclarés sont-ils détenus en
- volières extérieures
- enclos
- liberté
- bâtiments fermés
(plusieurs cases peuvent être cochées)
Les oiseaux ci-dessus ont-ils été déclarés à un organisme officiel ?
- NON
- OUI
Si OUI, à quel organisme (à préciser) :
(Direction départementale des services vétérinaires, établissement départemental de l'élevage, direction départementale de l'agriculture et de la forêt, autres...)
L'organisme a-t-il attribué un numéro ?
- OUI
- NON
Si OUI, préciser le numéro attribué : ...
Date et signature du déclarant :
Date et visa du maire ou de son représentant :