Article 1 (abrogé)
Version en vigueur du 08 mai 2010 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime, est fixée en annexe du présent arrêté.