- TITRE IER : ADMISSION DES ETUDIANTS (Articles 2 à 20)
- CHAPITRE IER : ADMISSION EN FORMATION D'INGENIEURS (Articles 2 à 8)
- CHAPITRE II : ADMISSION EN FORMATIONS DE MASTER (Articles 9 à 13)
- CHAPITRE III : ADMISSION EN FORMATION DOCTORALE (Article 14)
- CHAPITRE IV : ADMISSION EN FORMATIONS DE SPECIALISATION (Articles 15 à 17)
- CHAPITRE V : ADMISSION EN QUALITE D'AUDITEUR (Articles 18 à 20)
- TITRE II : LES ENSEIGNEMENTS (Articles 21 à 28)
- TITRE III : SANCTION DES ETUDES (Articles 29 à 40)
- CHAPITRE IER : COMPOSITION DES JURYS DE VALIDATION DES ETUDES POUR LES CYCLES DE FORMATION D'INGENIEURS (Articles 29 à 30)
- CHAPITRE II : COMPOSITION DES JURYS DE VALIDATION DES ETUDES DE MASTER, DES ETUDES DE FORMATION DOCTORALE ET DES ETUDES DE SPECIALISATION (Articles 31 à 35)
- CHAPITRE III : VALIDATION DES ETUDES (Articles 36 à 40)
- TITRE IV : LES DIPLOMES (Articles 41 à 47)
- TITRE V : MESURES DIVERSES (Articles 48 à 50)
- TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 51 à 54)
Article 33 (abrogé)
Version en vigueur du 13 décembre 2008 au 07 décembre 2014
Abrogé par ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 - art. 52
Le diplôme de docteur est délivré par le directeur général de l'institut sur proposition conforme du jury et selon les modalités des articles 19 et 20 de l'arrêté du 7 août 2006 susvisé.
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