Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

JORF n°0173 du 27 juillet 2016

Version en vigueur depuis le 28 juillet 2016

    Article 2

    Version en vigueur depuis le 28 juillet 2016


    Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


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