Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

JORF n°0289 du 12 décembre 2008

Version en vigueur du 13 décembre 2008 au 07 décembre 2014

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Article 1 (abrogé)

Version en vigueur du 13 décembre 2008 au 07 décembre 2014

Abrogé par ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 - art. 52


L'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, dénommé ci-après « ISAE » ou « l'institut », reçoit dans ses cycles de formation des étudiants parmi lesquels des élèves, des auditeurs et des stagiaires.

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