Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat - Article 2

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Article 2
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/7/1/MENS1615695A/jo/article_2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.