Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat - Article 1

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Article 1
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/7/1/MENS1615695A/jo/article_1


L'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa de l'article 9, les mots : « membres élus » sont remplacés par le mot : « membres » ;
2° Au 1° de l'article 16, après les mots : « des organismes publics de recherche », sont ajoutés les mots : « et des fondations de recherche, titulaires d'une habilitation à diriger des recherches ».