Arrêté du 2 octobre 2017 retirant l'agrément à un centre de formation de football - Article 1

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Article 1
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/10/2/SPOV1727557A/jo/article_1


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par l'arrêté du 16 juillet 2015 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Sporting Club Bastia ».


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