Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

Version en vigueur du 31 mai 2001 au 10 janvier 2019

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Article 3

Version en vigueur du 31 mai 2001 au 10 janvier 2019

Modifié par Arrêté 2001-05-16 art. 2 JORF 31 mai 2001

Les différents signaux de danger figurant à l'annexe du présent arrêté imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.

Ils sont mis en place, lorsque l'autorité compétente l'estime nécessaire, pour signaler à distance (1) les dangers suivants :

Panneau A 1 a. - Virage à droite.

Panneau A 1 b. - Virage à gauche.

Panneau A 1 c. - Succession de virages dont le premier est à droite.

Panneau A 1 d. - Succession de virages dont le premier est à gauche.

Panneau A 2 a. - Cassis ou dos-d'âne.

Panneau A 2 b. - Ralentisseur de type dos-d'âne.

Panneau A 3. - Chaussée rétrécie.

Panneau A 3 a. - Chaussée rétrécie par la droite.

Panneau A 3 b. - Chaussée rétrécie par la gauche.

Panneau A 4. - Chaussée particulièrement glissante.

Panneau A 6. - Pont mobile.

Panneau A 7 (1). - Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel lors du passage des trains.

Panneau A 7 (1). - Complété par panonceau M 9 Signal automatique :

passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains.

Panneau A 8 (1). - (2) Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière.

Panneau A 8 complété par panonceau M 9 Feux clignotants. - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d'une signalisation automatique sonore et lumineuse.

Panneau A 8 complété par panonceau

(1) Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc. La première balise comporte trois bandes et se confond avec le support du signal avancé. Les deux autres comportent deux bandes puis une bande et sont respectivement implantées au tiers de la distance séparant le signal avancé du passage à niveau. Dans le cas des passages à niveau avec voie ferrée électrifiée, le signal est complété par un panonceau M 9 b portant le symbole de l'électricité.

M 5 Stop (1) (2). - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d'un panneau Stop A B 4 imposant à l'usager de marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau.

Panneau A 9. Traversée de voies de tramways.

Panneau A 13 a. - Endroit fréquenté par les enfants.

Panneau A 13 b. - Passage pour piétons.

Panneau A 14. - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau.

Panneaux A 15 a 1 et A 15 a 2. - Passage d'animaux domestiques.

Panneau A 15 b. - Passage d'animaux sauvages.

Panneau A 15 c. - Passage de cavaliers.

Panneau A 16. - Descente dangereuse.

Panneau A 17. - Annonce de feux tricolores.

Panneau A 18. - Circulation dans les deux sens.

Panneau A 19. - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées.

Panneau A 20. - Débouché sur un quai ou une berge.

Panneau A 21 - Débouché de cyclistes venant de droite ou de gauche.

Panneau A 23. - Traversée d'une aire de danger aérien.

Panneau A 24. - Vent latéral.

Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.

Les symboles et inscriptions sont noirs à l'exception du symbole du panneau A 17 qui est tricolore et de celui du panneau A 24 qui comportent des éléments alternativement blancs et rouges.

Nota :

(1) Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée.

(2) Aux passages à niveau avec voie ferrée à trafic lent et faible, le panneau A 8 est remplacé par un panneau A 14.


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