- Titre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 21-13)
- Titre II : Les paris (Articles 22 à 96-6)
- Chapitre Ier : Pari simple (Articles 22 à 29-3)
- Chapitre II : Pari par reports (Articles 30 à 33)
- Chapitre III : Pari jumelé
- Chapitre III bis : Pari jumelé course par course
- Chapitre IV : Pari couplé (Articles 41 à 46)
- Chapitre IV bis : Pari couplé hippodrome (Article 47)
- Chapitre IV ter : Pari "Couplé ordre international" (Articles 48-1 à 48-4)
- Chapitre V : Pari super-couplé
- Chapitre V : Paris 2 sur 4 (Articles 49 à 55)
- Chapitre VI : Pari Quadrio
- Chapitre VI : Pari super-jumelé
- Chapitre VII : Pari tiercé (Articles 59 à 68)
- Chapitre VIII : Pari triplet (Article 69)
- Chapitre IX : Pari trio (Articles 70 à 74)
- Chapitre IX bis : Pari Trio Ordre (Articles 74-1 à 74-8)
- Chapitre IX ter : Pari Trio Ordre Hippodrome (Article 74-9)
- Chapitre X : Pari trio urbain (Articles 75 à 75-1)
- Chapitre X bis : Pari "Trio ordre international" (Articles 75-2 à 75-7)
- Chapitre XI : Pari quarté (Articles 76 à 85)
- Chapitre XII : Pari quartet (Article 86)
- Chapitre XII bis : Pari "quarté plus" (Articles 86-1 à 86-9)
- Chapitre XIII : Pari derby
- Chapitre XIII : Pari MULTI (Articles 87 à 94)
- Chapitre XIII bis : Pari à quatre chevaux sans ordre parmi une sélection de six chevaux maximum, dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs (Articles 94-1 à 94-8)
- Chapitre XIV : Pari quinté plus (Articles 95-1 à 95-9)
- Chapitre XV : Pari à cinq chevaux dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs (Articles 96-1 à 96-6)
- Chapitre XIII : Pari "Grand 7"
- Titre III : Postes et moyens d'enregistrement
du pari mutuel urbain
(Articles 96-7 à 114)
- Chapitre Ier : Postes d'enregistrement du pari mutuel urbain (Articles 96-7 à 99-1)
- Chapitre II : Paris par téléphone (Articles 101 à 107)
- Chapitre III : Paris par téléphone "Global" (Articles 107-1 à 107-8)
- Chapitre III : Paris par correspondance
- Chapitre IV : Paris par borne interactive (Articles 108 à 108-2)
- Chapitre V : Paris par terminal numérique
- Chapitre VI : Paris par internet et par terminal mobile
- Chapitre VII : Paris par Terminal Mobile Hippodrome (Articles 112 à 114)
- Titre IV : Consignes générales pour l'utilisation des bordereaux spéciaux préparés par les parieurs (Articles 115 à 119)
- Chapitre II : Bordereaux perforés à encocher
- Chapitre III : Bordereaux perforés "derby"
- Chapitre IV : Bordereaux marqués (Article 115)
- Chapitre IV bis : Enregistrement des paris dans les postes d'enregistrement connectés au système informatique central du pari mutuel urbain fonctionnant en temps réel (Article 115-1)
- Chapitre V : Autres types de bordereaux spéciaux préparés par tes parieurs (Articles 117 à 119)
Article 21-8 (abrogé)
Version en vigueur du 21 novembre 2012 au 05 janvier 2016
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2015 - art. 3
Modifié par Arrêté du 14 novembre 2012 - art. 2
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