Arrêté du 4 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques - Article 1

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Article 1
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/10/4/MENH1620185A/jo/article_1


L'article 1er de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement ; » ;
2° Le troisième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP B : sciences chimiques et science des matériaux ; » ;
3° Le sixième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique ; » ;
4° Le septième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP F : culture, communication, production et diffusion des savoirs ; » ;
5° Le huitième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP G : patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention ; ».