Décret n°90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de physique du globe de Paris - Article 9

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Article 9

Le conseil scientifique comprend vingt et un membres ainsi répartis :

1. Le directeur de l'institut, président ;

2. Cinq représentants élus des personnels d'enseignement et de recherche, dont trois représentants des physiciens, professeurs d'université et personnels appartenant à des catégories assimilées en application de l'article 5 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 et deux représentants des autres personnels, élus par des collèges distincts ;

3. Six membres choisis par le conseil d'administration parmi le personnel d'enseignement et de recherche, dont au moins trois physiciens, professeurs d'université ou personnels assimilés en application de l'article 5 du décret précité ;

4. Deux représentants élus des ingénieurs d'études et de recherche ;

5. Six personnalités extérieures choisies en raison de leurs compétences scientifiques par les membres cités aux 1, 2, 3 et 4 du présent article ;

6. Un représentant élu des étudiants.

Les conditions de fonctionnement du conseil scientifique sont fixées par le règlement intérieur de l'Institut de physique du globe de Paris.


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