Arrêté du 1 mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage - Article 16

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Article 16

Les accessoires de levage neufs dont le responsable de la mise sur le marché s'est assuré de l'aptitude à l'emploi doivent faire l'objet de l'examen d'adéquation prévu à l'article 7.


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