- Chapitre 1er : De l'organisation générale des établissements. (Articles 2 à 5)
- Chapitre 2 : De la prévention des accidents. (Articles 6 à 9)
- Chapitre 3 : Des conduites d'élevage des animaux. (Articles 10 à 26)
- Chapitre 4 : Des installations d'hébergement et de présentation au public des animaux. (Articles 27 à 40)
- Chapitre 5 : De la surveillance sanitaire des animaux, de la prévention et des soins des maladies. (Articles 41 à 52)
- Chapitre 6 : De la participation aux actions de conservation des espèces animales. (Articles 53 à 56)
- Chapitre 7 : De l'information du public sur la biodiversité. (Articles 57 à 63)
- Chapitre 8 : De la prévention des risques écologiques. (Articles 64 à 68)
- Chapitre 9 : Dispositions transitoires. (Article 69)
- Chapitre 10 : Dispositions finales. (Article 70)
- Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 2)
Article 5
Version en vigueur depuis le 01 avril 2004
L'exploitant élabore et fait respecter un règlement intérieur et un règlement de service dont les caractéristiques figurent en annexe 1 au présent arrêté.
L'ensemble des programmes, des procédures et documents écrits, prévus par le présent arrêté, sont tenus à jour et mis à la disposition des agents de l'administration en charge de leur contrôle.
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