- CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 4)
- CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES (Articles 5 à 25)
- SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 5 à 6)
- SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES STATIONS D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT (Articles 7 à 16)
- SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL (Articles 17 à 24)
- SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION (Article 25)
- CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES (Articles 26 à 71)
- SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION (Articles 27 à 32)
- SECTION 2 : EXIGENCES RELATIVES A L'EVACUATION DES USAGERS ET A LA RECUPERATION DES VEHICULES EN CAS D'INCIDENT (Articles 33 à 35)
- SECTION 3 : REGLEMENT DE POLICE (Articles 36 à 37)
- SECTION 4 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES (Articles 38 à 54)
- SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION (Articles 39 à 43)
- PARAGRAPHE 1 : CONTROLES ET PARCOURS D'ESSAI QUOTIDIENS (Article 40)
- PARAGRAPHE 2 : CONTROLE HEBDOMADAIRE (Article 41)
- PARAGRAPHE 3 : CONTROLE ET PARCOURS DE LIGNE MENSUELS (Article 42)
- PARAGRAPHE 4 : CONTROLES A REALISER EN CAS D'INTERRUPTION DE L'EXPLOITATION PENDANT UNE DUREE SUPERIEURE A UN MOIS (Article 43)
- SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES (Articles 44 à 54)
- SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION (Articles 39 à 43)
- SECTION 5 : VERIFICATIONS DES TELEPHERIQUES (Article 55)
- SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS (Articles 56 à 59)
- SECTION 7 : MODIFICATION ET REMPLACEMENT DE TOUT OU PARTIE DES ELEMENTS D'UN TELEPHERIQUE (Articles 59-1 à 66)
- SECTION 8 : MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS EXISTANTES (Articles 67 à 71)
- CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 73 à 74)
- Annexes (Article Annexe 1)
Article 1
Version en vigueur depuis le 04 novembre 2020
Le présent arrêté fixe, en complément du règlement (UE) 2016/424 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux installations à câble et abrogeant la directive 2000/9/CE, d'une part, les objectifs de sécurité des téléphériques et, d'autre part, la réglementation technique applicable à leur conception, leur réalisation, leur modification, leur exploitation et leur maintenance.
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