Annexe III
Version en vigueur depuis le 24 septembre 2015
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DURÉES ET DÉLAIS DE FORMATION
EN FONCTION DE LA QUALIFICATION DES TRAVAILLEURS
1. Activités définies au 1° de l'article R. 4412-94 du code du travail
| DURÉE MINIMALE de formation préalable | DURÉE MINIMALE de première formation de recyclage (à réaliser six mois après la formation préalable) | DURÉE MINIMALE de formation de recyclage (à réaliser au plus tard trois ans après la formation de recyclage précédente) | |
|---|---|---|---|
Personnel d'encadrement technique | 10 jours | 2 jours | 2 jours (*) |
Personnel d'encadrement de chantier | 10 jours | 2 jours | 2 jours |
Personnel opérateur de chantier | 5 jours | 2 jours | 2 jours |
| (*) Pour le personnel d'encadrement technique déjà formé avant l'entrée en vigueur du présent arrêté, se reporter en outre aux dispositions particulières visées au point 2 de l'article 7. | |||
2. Activités définies au 2° de l'article R. 4412-94 du code du travail
| DURÉE MINIMALE de formation préalable | DURÉE MINIMALE de formation de recyclage (à réaliser au plus tard trois ans après la formation préalable ou après la formation de recyclage précédente) | |
|---|---|---|
Personnel d'encadrement technique | 5 jours | 1 jour |
Personnel d'encadrement de chantier | 5 jours | 1 jour |
Personnel opérateur de chantier | 2 jours | 1 jour |
Cumul des fonctions d'encadrement technique, d'encadrement de chantier ou d'opérateur | 5 jours (qui peuvent être séquencés en deux sessions de 3 + 2 jours) | 1 jour |