Arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l'assurance maladie.

Version en vigueur du 23 septembre 2004 au 13 juillet 2007

    Article 1

    Version en vigueur du 23 septembre 2004 au 13 juillet 2007

    En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

    Coqueluche ;

    Diphtérie ;

    Grippe ;

    Hépatite B ;

    Infections à Haemophilus influenzae B ;

    Infections à pneumocoque ;

    Oreillons ;

    Poliomyélite ;

    Rougeole ;

    Rubéole ;

    Tétanos ;

    Tuberculose ;

    Varicelle.


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