- TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS (Articles 1 à 10)
- Chapitre Ier : Domaine d'application (Article 1)
- Chapitre II : Définitions (Articles 2 à 6)
- Chapitre III : Exigences de performance énergétique et caractéristiques thermiques (Article 7)
- Chapitre IV : Justification des données d'entrée du calcul des coefficients Cep, Bbio et Tic (Article 8)
- Chapitre V : Justification de l'application des exigences (Article 9)
- Chapitre VI : Evaluation des logiciels réglementaires (Article 10)
- TITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE (Articles 11 à 14)
- TITRE III : CARACTÉRISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (Articles 15 à 33)
- TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 34 à 38)
- TITRE V : CAS PARTICULIERS (Articles 39 à 41)
- Annexes (Articles Annexe I à Annexe X)
Article 25
Version en vigueur depuis le 02 janvier 2013
Dans les bâtiments ou parties de bâtiment, tout local est équipé d'un dispositif d'allumage et d'extinction de l'éclairage manuel, ou automatique en fonction de la présence.
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