- TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 2)
- TITRE II : RECRUTEMENT ET FORMATION INITIALE (Articles 3 à 19)
- CHAPITRE IER : RECRUTEMENT (Article 3)
- CHAPITRE II : ADMISSION AUX CURSUS DE FORMATION INITIALE DES OFFICIERS DE CARRIERE DE LA MARINE (Articles 4 à 10)
- CHAPITRE III : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES INSCRITS AU TABLEAU DE CLASSEMENT DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE (Article 11)
- CHAPITRE IV : FORMATION INITIALE (Articles 12 à 15)
- CHAPITRE V : RECRUTEMENT AU CHOIX (Article 16)
- CHAPITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX RECRUTEMENTS (Articles 17 à 19)
- TITRE III : NOMINATION ET PRISE DE RANG DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE (Articles 20 à 24)
- TITRE IV : AVANCEMENT (Articles 25 à 34)
- TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 35-1 à 43)
Article 9
Version en vigueur depuis le 01 janvier 2009
Les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours, la nature des épreuves, ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves et, s'il y a lieu, les dispenses d'épreuves en fonction des titres ou diplômes détenus sont fixés par arrêtés du ministre de la défense.
Versions