Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes




Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes
Version consolidée au 04 septembre 2008

Le ministre de l'équipement et du logement et le ministre de l'intérieur,

Vu la loi du 3 juillet 1934 sur la signalisation routière (2) ;

Vu la loi du 12 juillet 1952 autorisant le Président de la République à ratifier le protocole relatif à la signalisation routière signé à Genève le 19 septembre 1949 ;

Vu la loi n° 55-434 du 18 avril 1955 portant modification de la loi du 3 juillet 1934 sur la signalisation routière ;

Vu le code de la route, et notamment son article R. 44,

(2) Loi du 3 juillet 1934, article 3 (modifié par l'article 2 de la loi n° 55-434 du 18 avril 1955 [J.O. du 20 avril 1955] et par l'article 1er du décret n° 76-148 du 11 février 1976 [J.O. du 14 février 1976]) :

" Le droit de placer en vue du public, par tous les moyens appropriés, des indications ou signaux concernant, à un titre quelconque, la circulation n'appartient qu'aux administrations nationales, départementales ou communales chargées des services de la voirie.

" Tous panneaux, indications, signaux ou affiches non conformes aux dispositions du présent article devront être supprimés à l'expiration des contrats intervenus avec les annonceurs et au plus tard dans un délai de deux ans à compter de la promulgation de la présente loi. "

Le décret du 28 décembre 1926 a été abrogé par l'article 9 de l'ordonnance n° 58-1351 du 27 décembre 1958 relative à la conservation du domaine public routier (voir cette ordonnance ainsi que le décret n° 58-1354 de même date [J.O. du 29 décembre 1958]).

  • Modifié par Arrêté 1970-07-23 art. 1 JORF 25 août 1970

La nature des signaux, leurs conditions d'implantation ainsi que les règles se rapportant à l'établissement de la signalisation routière et autoroutière sont fixées dans des instructions interministérielles prises par le ministre de l'équipement et du logement et par le ministre de l'intérieur.

  • Modifié par Arrêté 1995-01-05 art. 1 JORF 1er mars 1995

Le ministre de l'équipement et du logement définit les conditions d'homologation de certains dispositifs et produits destinés à la signalisation routière ou autoroutière ou de leurs composants. Il désigne ceux des dispositifs ou produits qui ne pourront être utilisés sans homologation. Il détermine les conditions d'agrément de leurs fournisseurs.

Sont considérés comme homologués au sens du présent arrêté et des instructions interministérielles visées à l'article 1er du présent arrêté les produits certifiés marque NF-Equipements de la route.

  • Modifié par Arrêté 1970-07-23 art. 1 JORF 25 août 1970

Les panneaux de signalisation dont le modèle figure dans les tableaux ci-annexés (1) sont de forme et de couleur différentes suivant la nature des indications à porter à la connaissance des usagers de la route.

Ils se divisent en " quatre " catégories qui sont les suivantes :

1° Signaux de danger ;

2° Signaux comportant une prescription absolue ;

3° Signaux comportant une simple indication ;

4° Certains signaux relatifs aux intersections et aux régimes de priorité qui relèvent à la fois des diverses catégories précédentes. "

Nota :

(1) Les panneaux de signalisation en couleurs font l'objet du tirage n° 1017.

Les panneaux additionnels désignés sous le nom de panonceaux, de forme rectangulaire, sont placés au-dessous des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précédent ou complètent leur signalisation. Seuls les panonceaux de type M10 identifiant une route, une autoroute, un échangeur ou un service sont placés au-dessus du panneau qu'ils complètent.

Les panonceaux sont répartis en onze catégories :

PANONCEAUX DE DISTANCE M 1

Ils indiquent la longueur de la section comprise entre le signal et le début du passage dangereux ou de la zone où s'applique la réglementation, ou du point qui fait l'objet de l'indication.

Le panonceau M1a indique la marque du distributeur de carburant et la distance restant à parcourir jusqu'au prochain poste de distribution de carburant situé sur une aire de service d'autoroute ou de route à chaussées séparées sans accès riverain.

PANONCEAUX D'ETENDUE M 2

Ils indiquent la longueur de la section dangereuse ou soumise à réglementation ou visée par l'indication.

PANONCEAUX DE POSITION OU DIRECTIONNELS M 3

Un panonceau M3 indique la position ou la direction de la voie concernée par le panneau qu'il complète. On distingue les différents types suivants :

-M3a qui indique la position de la voie concernée par le panneau qu'il complète ;

-M3b qui indique la direction à suivre, et éventuellement sur quelle distance, pour rencontrer le service indiqué par le panneau ;

-M3d qui indique que le panneau qu'il complète se rapporte à la voie au-dessus de laquelle il est implanté.

PANONCEAU DE CATEGORIE M 4

Il indique que le panneau qu'il complète s'applique à la seule catégorie d'usager qu'il désigne par une silhouette, un symbole ou une inscription.

On distingue les différents types suivants :

M 4 a qui désigne les véhicules ou ensembles de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes.

M 4 b qui désigne les véhicules de transport en commun de personnes.

M 4 c qui désigne les motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ;

M 4 d 1 qui désigne les cycles ;

M 4 d 2 qui désigne les cyclomoteurs.

M 4 e qui désigne par l'inscription qu'il porte les usagers concernés.

M 4 f qui désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

M 4 g qui désigne les véhicules affectés au transport de marchandises.

M 4 h qui désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules affectés au transport de marchandises et dont le poids total autorisé en charge et le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

M 4 i qui désigne les véhicules agricoles à moteur.

M 4 j qui désigne les véhicules équipés de chaîne à neige.

M 4 k qui désigne les véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

M 4 l qui désigne les véhicules transportant des marchandises de nature à polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

M 4 m qui désigne les véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

M 4 n qui désigne les installations aménagées pour handicapés physiques.

M 4 p qui désigne les piétons.

M 4 q qui désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.

M 4 r qui désigne les véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.

M 4 s qui désigne les véhicules à traction animale.

M 4 t qui désigne les charrettes à bras.

M 4 u qui désigne les véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

M 4 v qui désigne les véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

M 4 w qui désigne les véhicules tractant une remorque dont le poids total autorisé en charge dépasse 250 kg.

M 4 x qui désigne les véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total roulant, véhicule plus remorque, n'excède pas 3,5 tonnes.

M4y qui désigne les cavaliers.

PANONCEAU STOP M 5

Il indique la distance comprise entre le signal et l'endroit où le conducteur doit marquer l'arrêt et céder le passage.

PANONCEAU COMPLEMENTAIRE AUX PANNEAUX DE STATIONNEMENT ET D'ARRÊT M 6

Il donne des précisions concernant la réglementation relative au stationnement.

On distingue les différents types suivants :

M6a qui indique que le stationnement et / ou l'arrêt est gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route. Dans le cas de stationnement gênant, il complète le panneau B6a1 ou B6b1. Dans le cas de stationnement et d'arrêt gênants, il complète le panneau B6d.

Dans les deux cas, un véhicule en infraction est susceptible d'une mise en fourrière.

M 6 b qui indique que le stationnement est unilatéral à alternance semi-mensuelle.

M6c qui indique la durée limite maximum du stationnement avec contrôle par disque, ainsi que les limites de la période d'application de la mesure.

M 6 c-ancien qui indique que le stationnement est à durée limitée fixée à 1 h 30, avec contrôle par disque.

M 6 d qui indique que le stationnement est payant avec parcmètre.

M 6 e qui indique que le stationnement est payant sans parcmètre.

M 6 f qui donne des précisions concernant l'interdiction.

M 6 g qui donne des indications diverses ne concernant pas les interdictions.

M 6 h qui signale que le stationnement est réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées à mobilité réduite : grands invalides civils, grands invalides de guerre ou titulaires des titres mentionnés à l'article L. 2213-2,3°, du code général des collectivités territoriales.

M 6 i qui signale que le stationnement est réservé aux véhicules électriques pendant la durée de recharge de leurs accumulateurs.

PANONCEAU SCHEMA M 7

Il représente par un schéma l'intersection qui va être abordée et indique par un trait large les branches prioritaires. La branche verticale dans la moitié inférieure du panonceau représente la route sur laquelle il est implanté.

PANONCEAU D'APPLICATION DES PRESCRIPTIONS CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET L'ARRÊT M 8

Il donne des indications sur les limites de la section sur laquelle s'applique la prescription.

On distingue les différents types suivants :

M 8 a indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend après le panneau (c'est le début de la section).

M 8 b indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend avant le panneau (c'est la fin de la section).

M 8 c indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend de part et d'autre du panneau (c'est un rappel).

M 8 d, M 8 e, M 8 f indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend dans le sens ou les sens indiqués par la ou les flèches.

La distance indiquée sur l'un de ces panonceaux, si elle existe, précise la longueur de la section concernée.

PANONCEAU D'INDICATIONS DIVERSES M 9

Il donne des indications complémentaires ou modificatrices à celles données par le panneau qu'il complète.

On distingue les différents types suivants :

M 9 a indiquant que le panneau auquel il est associé concerne une aire de danger aérien.

M 9 b indiquant que, au passage à niveau, la voie ferrée est électrifiée.

Panonceau M 9 c Cédez le passage.

M9d indiquant que le passage pour piétons est surélevé.

M9e indiquant que l'emplacement d'arrêt d'urgence est doté d'un poste d'appel d'urgence.

M 9 f indiquant que l'emplacement d'arrêt d'urgence est doté d'un poste d'appel d'urgence et d'un moyen de lutte contre l'incendie.

M9j indiquant le risque de heurt de véhicules lents.

M9v indiquant que la prescription donnée par le panneau associé ne s'applique pas aux cyclistes.

Panonceaux d'identification M10 :

Ils permettent d'identifier une autoroute, un échangeur ou un service et sont placés au-dessus de certains panneaux de signalisation d'indication ou de signalisation des services. On distingue les différents types suivants :

M10a indiquant le numéro d'une route ou d'une autoroute ;

M10b indiquant le numéro d'un échangeur ;

M10z indiquant le nom propre d'un site ou de certains services.

Ces panonceaux sont placés au-dessus du panneau qu'ils complètent.

Panonceaux signalant des dérogations ou des prescriptions M11 :

M11a signalant les dérogations aux prescriptions qui s'appliquent à une route à accès réglementé ;

M11b signalant les prescriptions qui s'appliquent dans l'aire piétonne.

M 9 z indications diverses par inscriptions.

Le fond des panonceaux est de couleur blanche.

Les pictogrammes et inscriptions figurant sur les pannonceaux sont noirs, sauf :

-le pictogramme du panonceau M1a qui reproduit soit le nom de la marque du distributeur de carburant, soit son logotype polychrome, soit les deux ensemble ;

-les pictogrammes des pannonceaux M4k, M4l, M4m qui reprennent les couleurs des pictogrammes des panneaux B18a, B18b et B18c ;

-le pictogramme du pannonceau M6h qui est de couleur bleue et blanche ;

-l'éclair du panonceau M9b et l'extincteur du panonceau M9f qui sont de couleur rouge ;

-l'encart du panonceau M10a qui reprend la couleur du cartouche d'identification d'une route ou d'une autoroute.

  • Modifié par Arrêté 2001-05-16 art. 2 JORF 31 mai 2001

Les différents signaux de danger figurant à l'annexe du présent arrêté imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.

Ils sont mis en place, lorsque l'autorité compétente l'estime nécessaire, pour signaler à distance (1) les dangers suivants :

Panneau A 1 a. - Virage à droite.

Panneau A 1 b. - Virage à gauche.

Panneau A 1 c. - Succession de virages dont le premier est à droite.

Panneau A 1 d. - Succession de virages dont le premier est à gauche.

Panneau A 2 a. - Cassis ou dos-d'âne.

Panneau A 2 b. - Ralentisseur de type dos-d'âne.

Panneau A 3. - Chaussée rétrécie.

Panneau A 3 a. - Chaussée rétrécie par la droite.

Panneau A 3 b. - Chaussée rétrécie par la gauche.

Panneau A 4. - Chaussée particulièrement glissante.

Panneau A 6. - Pont mobile.

Panneau A 7 (1). - Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel lors du passage des trains.

Panneau A 7 (1). - Complété par panonceau M 9 Signal automatique :

passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains.

Panneau A 8 (1). - (2) Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière.

Panneau A 8 complété par panonceau M 9 Feux clignotants. - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d'une signalisation automatique sonore et lumineuse.

Panneau A 8 complété par panonceau

(1) Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc. La première balise comporte trois bandes et se confond avec le support du signal avancé. Les deux autres comportent deux bandes puis une bande et sont respectivement implantées au tiers de la distance séparant le signal avancé du passage à niveau. Dans le cas des passages à niveau avec voie ferrée électrifiée, le signal est complété par un panonceau M 9 b portant le symbole de l'électricité.

M 5 Stop (1) (2). - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d'un panneau Stop A B 4 imposant à l'usager de marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau.

Panneau A 9. Traversée de voies de tramways.

Panneau A 13 a. - Endroit fréquenté par les enfants.

Panneau A 13 b. - Passage pour piétons.

Panneau A 14. - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau.

Panneaux A 15 a 1 et A 15 a 2. - Passage d'animaux domestiques.

Panneau A 15 b. - Passage d'animaux sauvages.

Panneau A 15 c. - Passage de cavaliers.

Panneau A 16. - Descente dangereuse.

Panneau A 17. - Annonce de feux tricolores.

Panneau A 18. - Circulation dans les deux sens.

Panneau A 19. - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées.

Panneau A 20. - Débouché sur un quai ou une berge.

Panneau A 21 - Débouché de cyclistes venant de droite ou de gauche.

Panneau A 23. - Traversée d'une aire de danger aérien.

Panneau A 24. - Vent latéral.

Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.

Les symboles et inscriptions sont noirs à l'exception du symbole du panneau A 17 qui est tricolore et de celui du panneau A 24 qui comportent des éléments alternativement blancs et rouges.

Nota :

(1) Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée.

(2) Aux passages à niveau avec voie ferrée à trafic lent et faible, le panneau A 8 est remplacé par un panneau A 14.

  • Modifié par Arrêté 2002-07-31 art. 1 JORF 21 septembre 2002

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1 : Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite.

Panneau AB 2 : Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage dans le cas où un panneau AB 6 ne peut être utilisé.

Panneau AB 3 a : Cédez le passage à l'intersection. Signal de position.

Panneau AB 3 b : Cédez le passage à l'intersection. Signal avancé du AB 3 a.

Panneau AB 4 : Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 415-6 du code de la route. Signal de position.

Panneau AB 5 : Arrêt à l'intersection. Signal avancé du AB 4.

Panneau AB 6 : Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7 : Fin du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB25 : Carrefour à sens giratoire.

Les panneaux AB 1, AB 2 et AB 25 sont de forme triangulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'une bande rouge elle-même entourée d'un listel blanc.

Les symboles sont noirs.

Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d'une large bande rouge, elle-même bordée d'un listel blanc. Il doit être complété par un panonceau M 9 c Cédez le passage défini à l'article 2-1 sauf lorsqu'il est associé aux feux tricolores.

Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB 3 a complété par un panonceau de distance M 1 défini à l'article 2-1.

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d'un listel blanc. Il porte l'inscription STOP en lettres blanches.

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3 a complété par un panonceau M 5 STOP défini à l'article 2-1.

Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme d'un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d'un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l'espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire.

Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma M7 décrit à l'article 2-1.

Les panneaux relatifs aux prescriptions figurant à l'annexe du présent arrêté se subdivisent en :

-panneaux d'interdiction ;

-panneaux d'obligation ;

-panneaux de fin d'interdiction ;

-panneaux de fin d'obligation.

Les panneaux d'interdiction et les panneaux d'obligation, sauf ceux de type B 21, marquent la limite à partir de laquelle les prescriptions qu'ils notifient doivent être observées. Ils peuvent être complétés par un panonceau.

Les panneaux de fin d'interdiction et les panneaux de fin d'obligation indiquent le point à partir duquel une prescription précédemment notifiée pour les véhicules en mouvement cesse de s'appliquer.

-panneaux de prescription zonale.

A.-Panneaux d'interdiction :

Panneau B 0.-Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens.

Panneau B 1.-Sens interdit à tout véhicule.

Panneau B 2 a.-Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection.

Panneau B 2 b.-Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection.

Panneau B 2 c.-Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu'à la prochaine intersection.

Panneau B 3.-Interdiction de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car.

Panneau B 3 a.-Interdiction aux véhicules automobiles, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules, affectés au transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car. Lorsque le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé au-dessus duquel l'interdiction s'applique est différent, il est indiqué sur un panonceau de catégorie M 4 f.

Panneau B 4.-Arrêt au poste de douane.

Panneau B 5 a.-Arrêt au poste de gendarmerie.

Panneau B 5 b.-Arrêt au poste de police.

Panneau B 5 c.-Arrêt au poste de péage.

Panneau B 6 a.-1. Stationnement interdit.

Panneau B 6 a.-2. Stationnement interdit du 1er au 15 du mois.

Panneau B 6 a.-3. Stationnement interdit du 16 à la fin du mois.

Panneau B 6 d.-Arrêt et stationnement interdits.

Panneau B 7 a.-Accès interdit aux véhicules à moteur à l'exception des cyclomoteurs.

Panneau B 7 b.-Accès interdit à tous les véhicules à moteur.

Panneau B 8.-Accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises. Si le panneau B 8 est complété par un panonceau de catégorie M 4 f, l'interdiction ne s'applique que si le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé du véhicule, véhicule articulé, train double ou ensemble de véhicules excède le nombre indiqué sur le panonceau.

Panneau B 9 a.-Accès interdit aux piétons.

Panneau B 9 b.-Accès interdit aux cycles ".

Panneau B 9 c.-Accès interdit aux véhicules à traction animale.

Panneau B 9 d.-Accès interdit aux véhicules agricoles à moteur.

Panneau B 9 e.-Accès interdit aux voitures à bras à l'exclusion de celles visées à l'article R. 412-34 du code de la route.

Panneau B 9 f.-Accès interdit aux véhicules de transport en commun de personnes.

Panneau B 9 g.-Accès interdit aux cyclomoteurs.

Panneau B 9 h.-Accès interdit aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route.

Panneau B 9 i.-Accès interdit aux véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg, tel que le poids total roulant autorisé, véhicule et caravane ou remorque, ne dépasse pas 3,5 t.

Panneau B 10 a.-Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.

Panneau B 11.-Accès interdit aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

Panneau B 12.-Accès interdit aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

Panneau B 12 a.-Accès interdit aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.

Panneau B 13.-Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

Panneau B 14.-Limitation de vitesse. Ce panneau notifie l'interdiction de dépasser la vitesse indiquée.

Panneau B 15.-Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse.

Panneau B 16.-Signaux sonores interdits.

Panneau B 17.-Interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle au moins égal au nombre indiqué.

Panneau B 18 a.-Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

Panneau B 18 b.-Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

Panneau B 18 c.-Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

Panneau B 19.-Autres interdictions dont la nature est indiquée par une inscription sur le panneau.

Les signaux d'interdiction sont de forme circulaire. Le signal B1 est à fond rouge avec un pictogramme de couleur blanche.

Les autres signaux, à l'exception des signaux B6, ont un fond blanc. Ils ont une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. Leurs pictogrammes et inscriptions sont noirs, à l'exception de ceux des signaux B3, B3a, B15, B18a et B18b dont une partie du pictogramme est rouge et de ceux des signaux B18a et B18c dont une partie du pictogramme est orange. La barre oblique, quand elle est prévue, est de couleur rouge.

Les signaux B6a et B6d sont à fond bleu avec une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. La ou les barres obliques sont rouges. Les inscriptions des signaux B6a2 et B6a3 sont de couleur blanche.

B.-Panneaux d'obligation

Panneau B 21-1.-Obligation de tourner à droite avant le panneau.

Panneau B 21-2.-Obligation de tourner à gauche avant le panneau.

Panneau B 21 a 1.-Contournement obligatoire par la droite.

Panneau B 21 a 2.-Contournement obligatoire par la gauche.

Panneau B 21 b.-Direction obligatoire à la prochaine intersection :

tout droit.

Panneau B 21 c 1.-Direction obligatoire à la prochaine intersection : à droite.

Panneau B 21 c 2.-Direction obligatoire à la prochaine intersection : à gauche.

Panneau B 21 d 1.-Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à droite.

Panneau B 21 d 2.-Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à gauche.

Panneau B 21 e.-Directions obligatoires à la prochaine intersection : à droite ou à gauche.

Panneau B 21 f.-(La définition de ce panneau est supprimée par l'arrêté du 16 février 1984, art. 2.)

Panneau B 22 a.-Piste ou bande obligatoire pour les cycles sans side-car ou remorque.

Panneau B 22 b.-Chemin obligatoire pour piétons.

Panneau B 22 c.-Chemin obligatoire pour cavaliers.

Panneau B 25.-Vitesse minimale obligatoire.

Panneau B 26.-Chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices.

Panneau B 27 a.-Voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.

Panneau B 27 b.-Voie réservée aux tramways.

Panneau B 29.-Autres obligations dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.

Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils ont le fond bleu et sont bordés d'un listel blanc ; les symboles et inscriptions sont blancs.

C.-Panneaux de fin d'interdiction

Panneau B 31.-Fin de toutes les interdictions précédemment signalées, imposées aux véhicules en mouvement.

Panneau B 33.-Fin de limitation de vitesse.

Panneau B 34.-Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le panneau B 3.

Panneau B 34 a.-Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le panneau B 3 a.

Panneau B 35.-Fin d'interdiction de l'usage de l'avertisseur sonore.

Panneau B 39.-Fin d'interdiction dont la nature est indiquée sur le panneau.

Les signaux de fin d'interdiction sont de forme circulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel noir. Les pictogrammes ainsi que la barre sont noirs. Les inscriptions sont de couleur noire.

D.-Panneaux de fin d'obligation

Panneau B 40.-Fin de piste ou bande obligatoire pour cycle.

Panneau B 41.-Fin de chemin obligatoire pour piétons.

Panneau B 42.-Fin de chemin obligatoire pour cavaliers.

Panneau B 43.-Fin de vitesse minimale obligatoire.

Panneau B 44.-Fin d'obligation de l'usage des chaînes à neige.

Panneau B 45 a.-Fin de voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.

Panneau B 45 b. Fin de voie réservée aux tramways.

Panneau B 49.-Fin d'obligation dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.

Les signaux de fin d'obligation sont de forme circulaire. Ils sont à fond bleu et sont bordés d'un listel blanc. Les pictogrammes sont blancs barrés de rouge. Les inscriptions sont de couleur blanche.

E.-Panneaux de prescription zonale ;

Panneau B. 6b 1. Entrée d'une zone à stationnement interdit ;

Panneau B. 6b 2. Entrée d'une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle ;

Panneau B. 6b 3. Entrée d'une zone à stationnement de durée limitée, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 6b 3-ancien. Entrée d'une zone à stationnement de durée limitée fixée à 1 h 30, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 6b 4. Entrée d'une zone à stationnement payant ;

Panneau B 6b 5. Entrée d'une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 6b 5-ancien. Entrée d'une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée fixée à 1 h 30, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 30. Entrée d'une zone à vitesse limitée à 30 km / h ;

Panneau B. 50 a. Sortie de zone à stationnement interdit ;

Panneau B. 50 b. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle ;

Panneau B. 50c. Sortie de zone à stationnement de durée limitée, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 50 c-ancien. Sortie de zone à stationnement de durée limitée fixée à 1 h 30, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 50 d. Sortie de zone à stationnement payant ;

Panneau B. 50e. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 50 e-ancien. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée fixée à 1 h 30, avec contrôle par disque ;

Panneau B. 51. Sortie d'une zone à vitesse limitée à 30 km / h.

Les signaux de type B6b sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel rouge. Les pictogrammes qu'ils portent, outre le signal de type B6a, sont noirs.

Le signal B30 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel rouge. Il comporte la reproduction du signal B14 approprié.

Les signaux de type B50 sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel noir. Ils comportent la reproduction d'un signal de type B6a où la couleur rouge est remplacée par la couleur grise et la couleur bleue par la couleur noire. Les autres pictogrammes et la barre oblique sont noirs.

Le signal B51 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel noir. Il comporte la reproduction du signal B14 approprié où la couleur rouge est remplacée par du gris. Les autres pictogrammes et la barre oblique sont noirs.

Village étape, utilisable pour les villages ayant reçu le label " village étape " décerné par le ministère chargé des routes Les panneaux et bornes comportant une simple indication sont répartis comme suit :

1. SIGNAUX D'INDICATION

A) SIGNAUX D'INDICATION DE TYPE C donnant une indication utile pour la conduite des véhicules :

Signal C1a : Lieu aménagé pour le stationnement.

Signal C1b. Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée avec contrôle par disque.

Signal C1b-ancien : Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée fixée à 1 h 30 avec contrôle par un dispositif approprié.

Signal C1c : Lieu aménagé pour le stationnement payant.

Signal C3 : Risque d'incendie.

Signal C4a : Vitesse conseillée.

Ce panneau indique la vitesse à laquelle il est conseillé de circuler si les circonstances le permettent et si l'usager n'est pas tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la catégorie de véhicule qu'il conduit. En toutes circonstances, l'usager doit rester maître de sa vitesse, conformément à l'article R. 413-17 du code de la route.

Signal C4b : Fin de vitesse conseillée.

Signal C5 : Station de taxis. L'arrêt et le stationnement y sont réservés aux taxis en service ; le marquage approprié signale l'étendue de cette réservation.

Signal C6 : Arrêt d'autobus. L'arrêt et le stationnement des autres véhicules sont interdits, sur une étendue signalée par le marquage approprié.

Signal C7 : Arrêt de tramway. L'arrêt et le stationnement y sont réservés aux tramways.

Signal C8 : Emplacement d'arrêt d'urgence. L'emplacement constitué par un aménagement ponctuel de l'accotement est réservé aux arrêts d'urgence.

Signal C12 : Circulation à sens unique.

Signal C13a : Impasse.

Signal C13b : Présignalisation d'une impasse.

Signal C14 : Présignalisation de la praticabilité d'une section de route.

Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant, les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis les véhicules en circulation.

Il comporte le nom du point de passage ou du lieu à atteindre et trois registres variables :

-le registre supérieur comportant l'inscription : " ouvert " sur fond vert ou " fermé " sur fond rouge ;

-les deux autres registres à fond blanc comportant, le cas échéant, des indications complémentaires ou prescriptions relatives à l'équipement des véhicules et les limites de la section de route concernée.

Lorsque l'inscription : " ouvert " est affichée, l'usager peut s'engager à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, signalées par la reproduction du panneau B26 en encart : " chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices ". Lorsque les pneus à neige sont admis, l'inscription " pneus neige admis " figure à côté du panneau B26 en encart.

Lorsque l'inscription : " fermé " est affichée, l'usager ne doit pas s'engager. Le cas échéant, il peut s'engager sur la section de route limitée par la mention portée sur le premier registre à fond blanc, à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, portées sur le deuxième registre à fond blanc.

Signal C18 : Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse.

Signal C20a : Passage pour piétons.

Signal C20c : Traversée de tramways.

Signal C23 : Stationnement réglementé pour les caravanes et les autocaravanes.

Signal C24a : Conditions particulières de circulation par voie sur la route suivie.

Les panneaux C24a y indiquent les conditions particulières de circulation telles que nombre de voies, sens de circulation par voie, ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée. Ces indications intègrent, le cas échéant, la reproduction d'un signal de danger ou de prescription. Si le panneau C24a intègre la reproduction d'un signal de prescription, il n'a pas valeur de prescription en lui-même.

Signal C24b : Voies affectées.

Les panneaux C24b indiquent les voies affectées à l'approche d'une intersection.

Signal C24c : Conditions particulières de circulation sur la route ou la voie embranchée.

Les panneaux C24c y indiquent les conditions particulières de circulation telles que nombre de voies, sens de circulation par voie, ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée embranchée. Ces indications intègrent, le cas échéant, la reproduction d'un signal de danger, ou de prescription. Si le panneau C24c intègre la reproduction d'un signal de prescription, il n'a pas valeur de prescription en lui-même. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut.

Signal C25a : Indication aux frontières des limites de vitesse sur le territoire français.

Signal C25b : Rappel des limites de vitesse sur autoroute.

Signal C26a : Voie de détresse à droite.

Signal C26b : Voie de détresse à gauche.

Signal C27 : Surélévation de chaussée.

Signal C28 : Réduction du nombre de voies sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau de dépassement à chaussées séparées.

Signal C29a : Présignalisation d'un créneau de dépassement ou d'une section de route à chaussées séparées.

Signal C29b : Créneau de dépassement à trois voies affectées " deux voies dans un sens et une voie dans l'autre ".

Signal C29c : Section de route à trois voies affectées " une voie dans un sens et deux voies dans l'autre ".

Signal C30 : Fin d'un créneau de dépassement à trois voies affectées.

Signal C50 : Indications diverses.

Signal C60 : Présignalisation du début d'une section routière ou autoroutière à péage.

L'usager ne désirant pas s'engager sur la section routière ou autoroutière à péage peut changer de direction à l'intersection suivante.

Signal C61 : Présignalisation d'une gare de péage permettant le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage.

Signal C62 : Présignalisation d'une borne de retrait de ticket de péage.

Signal C63 : Présignalisation du paiement du péage.

Signal C64a : Paiement auprès d'un péagiste.

Signal C64b : Paiement par carte bancaire.

Signal C64c : Paiement automatique par pièces de monnaie.

Signal C64d : Paiement par abonnement.

La voie est réservée aux usagers abonnés.

Signal C65a : Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur autoroute.

Signal C65b : Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur route à chaussées séparées.

Signal C107 : Route à accès réglementé.

Ce signal annonce le début d'une section de route autre qu'une autoroute, réservée à la circulation automobile, sur laquelle les règles de circulation sont les mêmes que celles prescrites aux articles R. 412-8, R. 417-10, R. 421-2 (à l'exception de 9°), R. 421-4 à R. 421-7, R. 432-1, R. 432-3, R. 432-5, R. 432-7 et R. 433-4 (1°) du code de la route et sur laquelle, sauf indication contraire, la vitesse maximale des véhicules est fixée à 110 km / h.

Les dérogations aux prescriptions énoncées ci-dessus sont portées à la connaissance des usagers par une signalisation appropriée.

Signal C108 : Fin de route à accès réglementé.

Signal C109 : Aire piétonne.

Ce signal délimite le début d'une zone affectée à la circulation des piétons et des cyclistes roulant à l'allure du pas, à l'intérieur du périmètre de laquelle la circulation et le stationnement des véhicules automobiles sont réglementés.

Signal C110 : Fin d'aire piétonne.

Ce signal indique la fin des réglementations édictées par le panneau C109.

Signal C111. Entrée d'un tunnel.

Ce signal indique l'entrée d'un tunnel où il est interdit de faire demi-tour, de s'arrêter et de stationner en dehors des emplacements d'arrêt d'urgence prévus à cet effet en application de l'article R. 417-10 du code de la route et où l'allumage des feux de croisement est obligatoire.

Signal C112. Sortie de tunnel.

Ce signal indique la fin des prescriptions édictées par le signal C111.

Signal C113 : Piste ou bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues.

Ce signal indique que l'accès à une piste ou à une bande cyclable est conseillé et réservé aux cycles à deux ou trois roues et indique aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules qu'ils n'ont pas le droit d'emprunter cet aménagement ni de s'y arrêter.

Signal C114 : Fin d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues.

Signal C 115. - Voie verte - voie réservée à la circulation des piétons et des véhicules non motorisés.

Signal C 116. - Fin de voie verte - voie réservée à la circulation des piétons et des véhicules non motorisés.

Ce signal indique la fin de la réglementation édictée par le panneau C113.

Signal C207 : Début d'une section d'autoroute.

Ce signal annonce le début de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute.

Signal C208 : Fin d'une section d'autoroute. Ce signal annonce la fin de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute.

Les panneaux de type C sont de forme carrée ; font exception :

Les panneaux C3, C14, C25a, C25b, C60, C61, C63, C65 et C255 qui sont de forme rectangulaire.

Les signaux de type C sont à fond bleu avec un listel blanc. Les pictogrammes et les inscriptions sont de couleur blanche ; font exception :

-le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ;

-les panneaux C4b, C108, C110, C114 et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ;

-les panneaux C13, C18, C25a, C25b, C26a et C26b dont un élément du pictogramme est de couleur rouge ;

-le panneau C14 qui comporte un registre vert ou rouge et deux registres blancs ;

-les panneaux C20a, C20c, C25a, C25b, C27, C64b et C64c dont un élément du pictogramme est de couleur noire ;

-les panneaux C24a dont un élément du pictogramme peut, le cas échéant, être la reproduction de tout ou partie d'un panneau de type A ou de type B ou de type C ;

-les signaux C64d dont le pictogramme est orange ou composé d'éléments noirs.

B) SIGNAUX D'INDICATION DES SERVICES DE TYPE CE donnant des informations sur la présence ou la proximité de services ou d'installations susceptibles d'être utiles aux usagers.

Panneau CE1 : Poste de secours.

Panneau CE2a : Poste d'appel d'urgence.

Panneau CE2b : Cabine téléphonique publique.

Panneau CE3a : Informations relatives aux services ou activités touristiques.

Panneau CE3b : Panneau d'information service faisant partie du relais d'information service.

Panneau CE4a : Terrain de camping pour tentes.

Panneau CE4b : Terrain de camping pour caravanes et autocaravanes.

Panneau CE4c : Terrain de camping pour tentes, caravanes et autocaravanes.

Panneau CE5a : Auberge de jeunesse.

Panneau CE5b : Chambre d'hôtes ou gîte.

Panneau CE6a : Point de départ d'un itinéraire pédestre.

Panneau CE6b : Point de départ d'un circuit de ski de fond.

Panneau CE7 : Emplacement pour pique-nique.

Panneau CE8 : Gare auto / train.

Panneau CE10 : Embarcadère.

Panneau CE12 : Toilettes ouvertes au public.

Panneau CE14 : Installations accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite.

Panneau CE15a : Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Panneau CE15c : Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL).

Panneau CE15e : Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Panneau CE15f : Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL).

Panneau CE16 : Restaurant ouvert 7 jours sur 7.

Panneau CE17 : Hôtel ou motel ouvert 7 jours sur 7.

Panneau CE18 : Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires ouvert 7 jours sur 7.

Panneau CE19 : Emplacement de mise à l'eau d'embarcations légères.

Panneau CE20a : Gare de téléphérique.

Panneau CE20b : Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine.

Panneau CE21 : Point de vue.

Panneau CE22 : Fréquence d'émission d'une station de radiodiffusion dédiée aux informations sur la circulation routière et l'état des routes.

Panneau CE23 : Jeux d'enfants.

Panneau CE24 : Station de vidange pour caravanes, autocaravanes et cars.

Panneau CE25 : Distributeur de billets de banque.

Panneau CE26 : Station de gonflage, hors station-service, dont l'usage est gratuit.

Panneau CE27 : Point de détente.

Panneau CE28 : Poste de dépannage.

Panneau CE29 : Moyen de lutte contre l'incendie.

Panneau CE30a : Issue de secours vers la droite.

Panneau CE30b : Issue de secours vers la gauche.

Panneau CE50 : Installations ou services divers.

Les signaux de type CE sont de forme carrée. Fait exception le signal CE3b, qui est de forme rectangulaire et peut comporter plusieurs faces.

Les signaux de type CE sont à fond blanc, avec une bordure bleue, elle-même entourée d'un listel blanc. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Font exception :

-le signal CE1 dont le pictogramme est rouge ;

-le signal CE3b dont plusieurs faces peuvent être polychromes ;

-le signal CE29 dont le pictogramme est rouge ;

-les signaux CE30a et CE30b dont le fond est vert avec listel et pictogramme blancs.

2. SIGNAUX DE DIRECTION

A) PANNEAUX DE POSITION DE TYPE D 20 :

Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans le carrefour de telle manière que la manoeuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.

Panneau D 21 a : Panneau de position comportant une indication de distance.

Panneau D 21 b : Panneau de position ne comportant pas d'indication de distance.

Panneau D 29 : Panneau de position destiné à signaler les lieux-dits et les fermes comportant ou non une indication de distance.

Les panneaux de type D 20 comportent les mentions desservies.

Les panneaux D 21 a et D 21 b sont de forme rectangulaire terminée en pointe de flèche.

Ils peuvent être à fond bleu, vert ou blanc.

Ils sont surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. Le cas échéant, ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Le panneau D 29 est de forme rectangulaire et comporte une pointe de flèche dessinée.

Il est à fond blanc et ne comporte pas de listel ; la pointe de flèche dessinée est de couleur noire.

B) PANNEAUX DE SIGNALISATION AVANCEE DE TYPE D 30 :

Ils signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manoeuvre pour s'orienter vers la direction indiquée par la flèche portée sur le panneau.

Panneaux avec flèche de sortie oblique vers le haut :

Panneau D 31 b : Panneau de signalisation avancée de sortie non numérotée.

Panneaux avec flèche de sortie oblique dirigée vers le bas :

Panneau D 31 d : Panneau de signalisation avancée de sortie numérotée.

Panneau D 31 e : Panneau de signalisation avancée de sortie non numérotée.

Panneau D 31 f : Panneau de signalisation avancée de bifurcation autoroutière.

Panneaux de signalisation d'entrée d'aires de service ou de repos.

Panneau D 32 a : Panneau de signalisation avancée d'aire sur route.

Panneau D 32 b : Panneau de signalisation avancée d'aire sur autoroute.

Les panneaux D 31 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre supérieur des panneaux D 31 b, D 31 d et D 31 e est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont dans l'ordre et de haut en bas à fond bleu, vert, blanc.

Le registre supérieur du panneau D 31 f est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

L'ensemble peut être surmonté d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Le panneau D 32 a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc.

Le panneau D 32 b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.

Le registre supérieur des panneaux D 31 comporte :

-une flèche de sortie oblique dirigée vers le haut pour les panneaux D 31 b ;

-une flèche de sortie oblique dirigée vers le bas pour les panneaux D 31 d, D 31 e et D 31 f ;

-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D 31 d ;

-le numéro de la voie inscrit dans un encart dont la couleur est liée au statut de la route concernée pour les panneaux D 31 b, D 31 e et D 31 f.

Le ou les autres registres comportent les mentions desservies par la route concernée.

Les panneaux de type D 32 comportent la mention Aire de... complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche de sortie oblique dirigée vers le bas.

C) PANNEAUX DE SIGNALISATION AVANCEE D'AFFECTATION DE VOIE DE TYPE DA 30 :

Ils indiquent à l'usager passant sous le panneau qu'il se trouve sur la voie correspondant à la direction suivie.

Panneaux avec flèche (s) d'affectation verticale (s) :

Panneau Da 31 a : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da 31 b : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da 31 c : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Panneaux avec flèche (s) d'affectation coudée (s) :

Panneau Da 31 d : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da 31 e : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da 31 f : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Panneau Da 32 a : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voie d'entrée d'aire sur route.

Panneau Da 32 b : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voie d'entrée d'aire sur autoroute.

Les panneaux de type Da 31 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre inférieur des panneaux Da 31 a, Da 31 b, Da 31 d et Da 31 e est à fond blanc. Il peut être complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.

Le registre inférieur des panneaux Da 31 c et Da 31 f est à fond bleu. Il est éventuellement complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée pour les panneaux Da 31 b, Da 31 c, Da 31 e et Da 31 f.

Les panneaux Da 31 sont surmontés, le cas échéant, d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Le panneau Da 32 a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc.

Le panneau Da 32 b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.

Le registre inférieur des panneaux Da 31 comporte :

-une ou plusieurs flèches d'affectation verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 31 a, Da 31 b et Da 31 c ;

-une ou plusieurs flèches d'affectation coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 31 d, Da 31 e et Da 31 f ;

-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da 31 a et Da 31 d.

Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée.

Les panneaux de type Da 32 comportent la mention Aire de..., complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche verticale d'affectation de voie.

D) PANNEAUX DE PRESIGNALISATION DE TYPE D 40 :

Ils annoncent les directions desservies à la prochaine bifurcation, au prochain échangeur ou au prochain carrefour.

Panneau D 41 a : Panneau de présignalisation de sortie numérotée.

Panneau D 41 b : Panneau de présignalisation de sortie non numérotée.

Panneau D 41 c : Panneau de présignalisation de bifurcation autoroutière.

Panneau D 42 a : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours complexes.

Panneau D 42 b : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire.

Panneau D 43 : Panneau de présignalisation courante des carrefours.

Panneau D 44 : présignalisation d'un village étape.

Panneau D 45 : présignalisation à 20 kilomètres environ d'un village étape.

Les panneaux de type D 41 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre supérieur des panneaux D 41 a et D 41 b est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.

Le registre supérieur des panneaux D 41 c est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Le registre supérieur des panneaux de type D 41 comporte :

-une indication de distance ;

-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux D 41 a ;

-le numéro de la voie inscrit dans un encart dont la couleur est liée au statut de la route pour les panneaux D 41 b et D 41 c.

Les autres registres comportent les mentions desservies par la route concernée.

Les panneaux de type D 42 sont rectangulaires, à fond vert ou blanc.

Le panneau D 42 a représente le carrefour de manière simplifiée. Les branches sont terminées par une flèche et sont complétées par la ou les mentions desservies.

Le panneau D 42 b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches, terminée par une flèche, est complétée par la ou les mentions desservies.

Les panneaux de type D 42 comportent, outre le schéma du carrefour :

-la distance du carrefour indiquée en bas du panneau ;

-éventuellement, un ou plusieurs encarts dans lesquels sont indiquées des mentions, signalées par ailleurs, dans une couleur différente de celle du fond du panneau. Les panneaux à fond vert comportent des encarts bleus ; les panneaux à fond blanc comportent des encarts verts ou bleus.

Le panneau D 43 est rectangulaire, à fond bleu, vert ou blanc.

Il comporte la ou les mentions desservies et une flèche orientée vers la direction concernée.

Le panneau D44 est composé comme un panneau D41a pour le premier registre. Le second registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ". Sous ce panneau sont placés trois ou six panneaux CE pour indiquer les services obligatoires présents dans le village étape.

Le panneau D45 est composé de deux registres surmontés par un cartouche E42 et sous lesquels sont placés trois panneaux CE indiquant les services obligatoires principaux présents dans le village étape. Le premier registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ". Le second registre indique en kilomètres la distance au village étape.

E) PANNEAUX DE PRESIGNALISATION D'AFFECTATION DE VOIES DE TYPE Da 40 :

Ils matérialisent l'endroit où l'usager doit effectuer son choix pour emprunter la ou les voies qui le concerne.

Panneaux avec flèche (s) d'affectation verticale (s) :

Panneau Da 41 a : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da 41 b : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da 41 c : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Panneaux avec flèche (s) d'affectation coudée (s) :

Panneau Da 41 d : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da 41 e : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da 41 f : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Les panneaux de type Da 41 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre inférieur des panneaux Da 41 a, Da 41 b, Da 41 d et Da 41 e est à fond blanc. Il peut être complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.

Le registre inférieur des panneaux Da 41 c et Da 41 f est à fond bleu. Il peut être complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route pour les panneaux Da 41 b, Da 41 c, Da 41 e et Da 41 f.

Le registre inférieur des panneaux de type Da 40 comporte :

-une indication de distance ;

-une ou plusieurs flèches d'affectation verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 41 a, Da 41 b et Da 41 c ;

-une ou plusieurs flèches d'affectation coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 41 d, Da 41 e et Da 41 f ;

-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da 41 a et Da 41 d.

Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée.

F) PANNEAUX D'AVERTISSEMENT DE TYPE D 50 :

Ils sont destinés à alerter l'usager de la proximité d'un échangeur ou d'une bifurcation autoroutière.

Panneau D 51 c : Panneau d'avertissement de sortie simple.

Panneau D 51 cr : Panneau d'avertissement de sortie simple donnant également accès à une aire de service ou de repos.

Panneau D 51 d : Panneau d'avertissement de sorties rapprochées.

Panneau D 51 dr : Panneau d'avertissement de sorties rapprochées, dont l'une donne également accès à une aire de service ou de repos.

Panneau D 52 a : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière simple.

Panneau D 52 c : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière et de sortie rapprochées.

Les panneaux de type D50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés. Les registres sont à fond blanc pour les panneaux D51c et D51d ; ils sont à fond bleu pour les panneaux D52a et D52c.

Le registre supérieur des panneaux D51c comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur des panneaux D51cr comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par une reproduction du signal E35a. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur des panneaux D51d comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie.

Le registre supérieur des panneaux D51dr comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par une reproduction du signal E35a. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie.

Le registre supérieur du panneau D52a représente l'embranchement de manière simplifiée. Chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.

Le registre supérieur des panneaux D52c représente les embranchements de manière simplifiée. Les branches sont terminées en pointe de flèche. Chacune de deux branches autoroutières est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. La branche de sortie est complétée par un encart blanc comportant le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance du premier embranchement.

G) PANNEAUX D'AVERTISSEMENT AVEC AFFECTATION DE VOIES DE TYPE DA 50 :

Ils sont destinés à alerter l'usager de l'affectation des voies

à proximité d'une bifurcation ou d'un échangeur.

Panneau Da 51 b : Panneau d'avertissement de sortie avec affectation de voie.

Panneau Da 51 br : Panneau d'avertissement de sortie donnant également accès à une aire de service ou de repos, avec affectation de voie.

Panneau Da 52 : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière avec affectation de voie.

Les panneaux de type Da50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés. Les registres sont à fond blanc pour le panneau Da51b ; ils sont à fond bleu pour le panneau Da52.

Le registre supérieur des panneaux Da51b comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur des panneaux Da51br comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par une reproduction du signal E35a. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur du panneau Da52 représente l'embranchement de manière simplifiée. La voie affectée est représentée par un trait séparé. Chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.

H) PANNEAUX DE CONFIRMATION DE TYPE D 60 :

Ils confirment les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés.

Panneau D 61 a : Panneau de confirmation courante utilisé sur route.

Panneau D 61 b : Panneau de confirmation courante utilisé sur autoroute.

Panneau D 62 a : Panneau de confirmation de filante utilisé sur route à chaussées séparées.

Panneau D 62 b : Panneau de confirmation de filante utilisé sur autoroute.

Panneau D 62 c : Panneau de confirmation de filante avec flèche (s) d'affectation verticale (s), utilisé sur autoroute.

Panneau D 62 d : Panneau de confirmation de filante avec flèche (s) d'affectation oblique (s), utilisé sur autoroute.

Panneau D 63 d :

Panneau D64 : Panneau de confirmation courante de bifurcation autoroutière.

Panneau D 69 a Panneau de fin d'itinéraire " S ".

Panneau D 69 b Panneau de fin d'itinéraire " Bis ".

Les panneaux D 61 et D 62 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires.

Les registres sont à fond bleu, vert ou blanc pour les panneaux D 61 a et D 62 a.

Ils sont à fond bleu pour les panneaux D 61 b, D 62 b, D 62 c et D 62 d.

Ils sont surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant le numéro et la nature de la route concernée.

Le cas échéant, ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Les panneaux D 63 sont composés de registres rectangulaires superposés.

Le registre supérieur du panneau D 63 c est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fonds bleu, vert, blanc.

Le registre supérieur du panneau D 63 d est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Le ou les registres des panneaux D 61 a, D 61 b, D 62 a et D 62 b comportent les mentions desservies par la route concernée, avec l'indication de distances pour les panneaux D 61 a et D 61 b, sans indication de distance pour les panneaux D 62 a et D 62 b.

Le registre inférieur des panneaux D 62 c et D 62 d comporte certaines mentions desservies par la voie avec une ou plusieurs flèches verticales d'affectation de voies pour les panneaux D 62 c et une ou plusieurs flèches coudées pour les panneaux D 62 d.

Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée.

Le registre supérieur des panneaux de type D 63 comporte :

-le numéro de la voie inscrit dans un encart rouge avec l'indication de la distance à la prochaine bifurcation pour le panneau D 63 d ;

-le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c avec l'indication de la distance au prochain échangeur pour le panneau D 63 c.

Les autres registres comportent les mentions desservies sans indication de distance.

Le panneau D64 est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 suivi des numéros des autoroutes en encart sur fond rouge. Le registre inférieur indique la distance en kilomètres restant à parcourir jusqu'à la bifurcation.

Le panneau D 69 a est de forme rectangulaire. Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU 1.

Le panneau D 69 b est composé de deux registres rectangulaires. Le registre supérieur est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge ; il comporte le symbole SC 20 et l'inscription " Fin d'itinéraire bis ". Le registre inférieur est à fond bleu, vert ou blanc ; il est composé comme un panneau de confirmation courante D 61.

I) PANNEAUX DE SIGNALISATION COMPLEMENTAIRE DE TYPE D 70 :

Panneau D 71 : Panneau de signalisation complémentaire de sortie.

Il est destiné à informer l'usager des destinations desservies par la prochaine sortie, pour lesquelles la continuité du jalonnement n'est pas toujours assurée.

Panneau D 72 b : Panneau de signalisation complémentaire des différentes sorties desservant une agglomération.

Panneau D 73 : Panneau de présignalisation complémentaire de sortie.

Panneau D 74 a : Panneau de présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière comportant des numéros d'autoroutes.

Panneau D 74 b : Panneau de présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière ne comportant pas de numéros d'autoroutes.

Panneau D 79 b : Panneau de signalisation complémentaire d'itinéraire " Bis ".

Les panneaux D 71, D 72 a et D 72 b sont rectangulaires à fond blanc.

Le panneau D 71 comporte l'indication prochaine sortie : complétée par une ou plusieurs mentions.

Le panneau comporte l'indication Accès à... suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties avec pour chacune d'elles l'indication sortie, suivie du numéro de sortie dans un symbole SE.

Le panneau D 72 b comporte, écrit sur deux lignes, l'indication Accès à... suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties identifiées chacune par un symbole SE2b ou SE2c avec le numéro de sortie.

Le panneau D 73 est composé de deux registres à fond blanc.

Le registre supérieur comporte un symbole SE2b ou SE2c avec le numéro de sortie.

Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le panneau D74a est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 suivi des numéros des autoroutes en encart sur fond rouge. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.

Le panneau D74b est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 et le registre inférieur la distance de la bifurcation.

Les panneaux D 79 sont composés de deux registres rectangulaires :

-le registre supérieur du panneau D 79 a est à fond bleu, vert ou blanc et comporte la (ou les) mention (s). Le registre inférieur est à fond jaune et comporte sur une ligne le mot " suivre " suivi du symbole SU 1 ;

-le registre supérieur du panneau D 79 b est à fond jaune et comporte le symbole SC 20 suivi de la (ou des) mention (s). Le registre inférieur est à fond blanc et comporte les inscriptions suivantes : sur une première ligne, le mot " suivre ", sur une seconde ligne, la mention, éventuellement dans un encart vert ou bleu.

J) SIGNALISATION DU CARACTERE PAYANT DE CERTAINES AUTOROUTES OU CERTAINS OUVRAGES :

Lorsque le mot péage est utilisé en complément des mentions signalées, il est inscrit dans un encart.

K) COULEURS DES PANNEAUX :

Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont définies en fonction soit de l'importance des mentions desservies, soit du caractère temporaire des indications de direction.

Le BLEU est utilisé :

-sur le domaine autoroutier, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;

-sur le domaine routier, à partir du carrefour de point de choix entre la route et l'autoroute à péage, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;

-sur le domaine routier, pour les panneaux de rabattement vers l'autoroute.

Le VERT est utilisé pour la signalisation des pôles verts (agglomérations et autres pôles générateurs de trafic qui figurent sur la liste arrêtée à cet effet par le ministre chargé des transports) sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre eux.

Le BLANC est utilisé dans les autres cas.

Le JAUNE est utilisé pour les indications de direction à caractère temporaire ou d'exploitation. Ces panneaux à fond jaune sont toujours placés sous le dernier panneau ou registre sauf s'il existe des flèches d'affectation ou des dessins d'embranchement. Dans ce cas, la mention est inscrite dans un encart jaune placé sous la dernière mention du panneau.

Les panneaux à fond bleu ou vert comportent des inscriptions et des listels blancs.

Les panneaux à fond blanc ou jaune comportent des inscriptions et des listels noirs.

L) INSCRIPTIONS :

Lorsque les indications correspondent à des mentions portées sur les panneaux de type EB (entrée ou de sortie d'agglomération), les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1 ou L 2). Dans les autres cas les inscriptions sont en caractères italiques (L 4).

Les caractères droits majuscules (L 2) ou italiques blancs (L 4) sont utilisés sur les panneaux ou les cartouches à fonds foncés (bleu, vert ou rouge).

Les caractères droits majuscules (L 1) ou italiques noirs (L 4) sont utilisés sur les panneaux ou les cartouches à fond clair (blanc ou jaune).

M) ETABLISSEMENT DES SCHEMAS DIRECTEURS ET PROJETS DE DEFINITION DES PANNEAUX :

Les règles techniques concernant l'établissement des schémas directeurs de signalisation de direction et des projets de définition des signaux sont fixées dans une instruction interministérielle prise par le ministre chargé des transports et par le ministre de l'intérieur.

N) LISTE DES PÔLES VERTS ET SCHEMA DIRECTEUR NATIONAL :

Le ministre chargé des transports arrête la liste des agglomérations et autres pôles générateurs de trafic classés pôles verts, conformément aux règles prévues au paragraphe ci-dessus.

Sur la base de cette liste peuvent être classés liaisons vertes les itinéraires définis pour relier entre eux les pôles verts.

Le schéma directeur national, constitué par la liste des pôles verts et les cartes des liaisons vertes, est approuvé par le ministre chargé des transports.

2. 1. PANNEAUX DE JALONNEMENT PIETONNIER DE TYPE DP :

Panneau Dp1a : Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la droite.

Panneau Dp1b : Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la gauche.

Panneau Dp2a : Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la droite.

Panneau Dp2b : Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la gauche.

Les panneaux de type Dp sont de forme rectangulaire et comportent une pointe de flèche dessinée et une indication de distance. Ils ne comportent pas de listel.

Les panneaux de type Dp1 sont à fond blanc ; la pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond noir.

Les panneaux de type Dp2 sont à fond vert ; la pointe de flèche dessinée est de couleur verte sur fond blanc.

2. 2 PANNEAUX DE JALONNEMENT DES AMENAGEMENTS CYCLABLES DE TYPE Dv :

a) Panneau d'identification d'itinéraire cyclable de type Dv10 :

Panneau Dv11 : Panneau complémentaire d'identification d'un itinéraire cyclable.

Panneau Dv12 : Panneau complémentaire de dénomination d'un itinéraire cyclable.

Le panneau Dv11 comporte le symbole SC2.

Le panneau Dv12 comporte le symbole SC2 et le nom de l'itinéraire cyclable emprunté.

Les panneaux Dv11 ou Dv12 ne sont utilisés que placés au-dessus des panneaux Dv21a, Dv21b, Dv43a, Dv43b ou Dv61 et permettent pour des raisons d'encombrement de ne pas faire figurer le symbole SC2 sur ces derniers. Le panneau Dv11 peut être aussi placé au-dessus des panneaux de type H20 lorsque ceux-ci sont utilisés pour jalonner un itinéraire touristique réservé aux cycles.

b) Panneaux de position de type Dv20 :

Ils indiquent la direction à suivre et sont placés à l'intersection de telle manière que la manoeuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.

Panneau Dv21a : Panneau de position comportant une indication de destination et une indication de distance.

Panneau Dv21b : Panneau de position comportant une indication de destination.

Panneau Dv21c : Panneau directionnel de position sans indication de destination, ni de distance.

Les panneaux de type Dv20 comportent une pointe de flèche dessinée. La pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond vert.

c) Panneaux de présignalisation de type Dv40 :

Ils annoncent les directions desservies au prochain carrefour.

Panneau Dv42a : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours complexes.

Panneau Dv42b : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire.

Panneau Dv43a : Panneau de présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination et une indication de distance.

Panneau Dv43b : Panneau de présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination.

Panneau Dv43c : Panneau de présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance.

Panneau Dv43d : Panneau de présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance.

Panneau Dv44 : Encart de présignalisation d'un itinéraire cyclable.

Les panneaux de type Dv42 peuvent être surmontés d'un panneau Dv12.

Le panneau Dv42a représente le carrefour de manière simplifiée. Le panneau Dv42b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches des panneaux de type Dv42 est terminée par une flèche, complétée par la ou les mentions desservies.

Les panneaux de type Dv42 comportent, outre le schéma du carrefour, la distance du carrefour indiquée en bas du panneau.

Les panneaux de type Dv43 comportent le symbole SC2 et une flèche orientée vers la direction concernée.

L'encart Dv44 comporte le symbole SC2 ainsi que l'indication de destination. Il est destiné à compléter des panneaux D42 existants.

d) Panneau de confirmation de type Dv60 :

Il confirme les mentions desservies par l'itinéraire cyclable sur lequel il est implanté.

Panneau Dv61 : Panneau de confirmation courante.

Le panneau Dv61 comporte une indication de direction et une indication de distance. Il peut être surmonté d'un panneau Dv12.

e) Forme, couleur, listel, inscriptions, symbole et idéogrammes :

Les panneaux de type Dv sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond blanc. Ils comportent un listel vert, à l'exception de l'encart Dv44. Les inscriptions sont de couleur verte, en caractères droits majuscules (L1) ou italiques (L4).

Le symbole SC2 est normalement orienté vers la gauche. Il est orienté vers la droite lorsque le panneau indique une direction vers la droite.

Les panneaux de type Dv peuvent être complétés par des idéogrammes.

3. PANNEAUX DE LOCALISATION

A) PANNEAUX DE LOCALISATION DE TYPE E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4) :

Panneau E 31 : localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique ; panneau à fond noir et inscription blanche ;

Panneau E 32 : localisation d'un cours d'eau ; panneau à fond noir, inscription et pictogramme blancs ;

Panneau E 33a : localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; panneau à fond marron, listel et inscription blancs ;

Panneau E33b : Appartenance d'une commune à un parc national, à un parc naturel régional, à une réserve naturelle ou à une zone du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; panneau à fond marron, listel et inscriptions blancs.

Panneau E 34a : localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir et inscription blanche ;

Panneau E 34b : fin de localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge ;

Panneau E 35a : localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu et inscription blanche ;

Panneau E 35b : fin de localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge ;

Panneau E 36 : localisation d'une région administrative ou d'un département ; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes ;

Panneau E37a : Indication du nom d'une œuvre d'art et de son auteur sur des voiries où la circulation des piétons est interdite ; panneau à deux registres à fond noir et inscriptions en caractères L5 blancs ;

Panneau E37b : Indication du nom de l'auteur d'une œuvre d'art sur les voiries où la circulation des piétons est interdite ; panneau à fond noir et inscriptions en caractères L5 blancs ;

Panneau E 39 : localisation d'un Etat appartenant à la Communauté économique européenne ; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.

B) LES CARTOUCHES DE TYPE E 40 permettent de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés. Ils comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro. On distingue le cartouche :

E 41 A : fond vert, caractérisant le réseau européen.

E 42 A : fond rouge, caractérisant les routes et autoroutes du réseau national.

E 43 A : fond jaune, caractérisant les réseaux départementaux.

E 44 A : fond blanc, caractérisant les réseaux communaux ou ruraux.

E 45 A : fond vert, caractérisant les réseaux forestiers.

C) LES BORNES ET PLAQUETTES DE REPERAGE DE TYPE E50 permettent à l'usager de se repérer sur la route empruntée : elles comportent au minimum l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro, ainsi qu'un chiffre permettant le repérage longitudinal.

On distingue les différents types suivants :

E52a : Borne utilisée sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.

E52b : Borne utilisée sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur fond rouge et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur fond blanc.

E52c : Plaquette de repérage hectométrique utilisée sur les routes et autoroutes du réseau national, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.

E53a : Borne utilisée sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.

E53b : Borne utilisée sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur fond jaune et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur fond blanc.

E53c : Plaquette de repérage hectométrique utilisée sur les routes départementales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.

E54a : Borne utilisée sur les voies communales, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.

E54b : Borne utilisée sur les voies communales, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur fond blanc.

E54c : Plaquette de repérage hectométrique utilisée sur les voies communales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.

4. SIGNAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION :

Les panneaux de type EB définissent les limites à l'intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d'urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables.

Panneau EB 10 : Panneau d'entrée d'agglomération :

Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec une bordure rouge et un listel blanc ; les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1) de couleur noire.

Panneau EB 20 : Panneau de sortie d'agglomération :

Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre transversale rouge ; les inscriptions sont en caractères

droits majuscules (L 1) de couleur noire.

Les panneaux de type EB sont surmontés du cartouche correspondant à l'identification de la voie sur laquelle ils sont implantés.

Les panneaux EB 10 et EB 20 ne peuvent être complétés que par les seuls signaux AB 6, AB 7, B 14, E 31 et E 32, à l'exclusion de tout autre signal ou indication.

Le nom des agglomérations figurant sur les panneaux de type EB ne doit jamais comporter d'abréviations non courantes.

5. IDEOGRAMMES, EMBLEMES ET LOGOTYPES.

a) Idéogrammes :

Les idéogrammes de type ID sont des pictogrammes placés devant les indications de destination à l'exception des indications d'agglomération.

Les idéogrammes utilisés sont les suivants :

ID1a : Parc de stationnement.

ID1b : Parc relais : parc de stationnement assurant la liaison vers différents réseaux de transport en commun.

ID2 : Aéroport assurant le transport de voyageurs par lignes régulières.

ID3 : Hôpital ou clinique assurant les urgences.

ID4 : Hôpital ou clinique n'assurant pas les urgences.

ID5a : Poste d'appel d'urgence.

ID5b : Poste d'appel téléphonique.

ID6 : Relais d'information service.

ID7 : Installation accessible aux personnes handicapées à mobilité réduite.

ID8 : Terrain de camping pour tentes.

ID9 : Terrain de camping pour caravanes.

ID10 : Auberge de jeunesse.

ID11 : Emplacement pour pique-nique.

ID12a : Gare ferroviaire.

ID12b : Gare de trains autos.

ID13a : Embarcadère pour bac ou car-ferry.

ID13b : Port de commerce dont le trafic annuel de marchandise est supérieur à 20 000 t.

ID14a : Poste de distribution de carburant.

ID14b : Poste de distribution de carburant, assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL).

ID14c. Garage ou poste de dépannage.

ID15a : Parc naturel régional : il s'agit d'un idéogramme type qui reçoit dans l'ovale marron l'emblème du parc naturel régional à signaler.

ID15b : Parc national.

ID15c : Réserve naturelle.

ID15d : Terrain du conservatoire du littoral et des rivages lacustres.

ID15e. Point d'accueil du public dans un espace naturel sensible.

ID16a : Monument historique.

ID16b : Site classé.

ID16d. Musée ayant reçu l'appellation " musée de France ", créée par la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 ».

ID16e. Parc ou jardin ayant reçu le label " jardin remarquable " décerné par le ministère de la culture.

ID17 : Point d'accueil jeunes.

ID18 : Chambre d'hôtes ou gîte.

ID19 : Point de vue.

ID20a : Base de loisirs.

ID20b : Centre équestre, promenade, ranch, poney-club...

ID20c : Piscine ou centre aquatique.

ID20d : Plage.

ID20e : Point de mise à l'eau d'embarcations légères.

ID21a : Point de départ d'un circuit de ski de fond.

ID21b : Station de ski de descente.

ID22 : Cimetière militaire.

ID23 : Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied.

ID24 : Déchetterie.

ID25 : Hôtel.

ID26a : Restaurant.

ID26b : Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires.

ID27 : Maison de pays.

ID28 : Village étape, utilisable pour les villages ayant reçu le label " village étape " décerné par le ministère chargé des routes.

ID29 : Point d'eau potable.

ID30 : Autocaravane.

ID31 : Toilettes.

ID32 : Distributeur automatique de billets de banque.

ID33a : Produits du terroir.

ID33b : Produits vinicoles.

Les idéogrammes sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc avec un pictogramme noir.

Font exception :

Les idéogrammes ID1a et ID1b qui sont à fond bleu, avec un pictogramme blanc ;

L'idéogramme ID3 qui comporte un pictogramme rouge ;

Les idéogrammes ID15 et ID16 qui sont à fond blanc ou marron avec un pictogramme marron ou blanc ;

L'idéogramme ID22 qui comporte un pictogramme bleu, blanc et rouge.

b) Un emblème particulier à chaque parc naturel régional est incorporé dans l'idéogramme spécifique ID15a.

Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ;

La création d'un emblème est soumise à l'autorisation de la direction de la sécurité et de la circulation routières.

c) Logotypes :

Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique.

6. SYMBOLES (ANNEXE S)

Les symboles sont des pictogrammes associés ou non à des mentions, utilisés pour identifier un échangeur, pour présignaler une direction interdite à une catégorie de véhicules, pour indiquer une direction conseillée à une catégorie de véhicules et pour caractériser un itinéraire.

Ils ont pour fonction l'identification, l'indication ou la recommandation.

a) Symbole SE d'identification des échanges :

Le symbole SE2 permet d'identifier ou de localiser un échangeur. Il comporte le pictogramme de l'échangeur suivi d'un numéro d'ordre inscrit dans un ovale. Le symbole figure en noir sur fond blanc.

On distingue les symboles :

-SE2b pour les sorties situées à droite ;

-SE2c pour les sorties exceptionnellement situées à gauche.

Le symbole SE3 permet de signaler une bifurcation autoroutière. Il représente de manière simplifiée une bifurcation d'autoroutes. Le symbole est blanc sur fond bleu. Il est associé exclusivement aux panneaux D64, D74a et D74b.

b) Symboles catégoriels de signalisation avancée d'une direction interdite de type SI :

SI1a : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises.

SI1b : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

SI2 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux cycles.

SI3 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport en commun de personnes.

SI4 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux cyclomoteurs.

SI5 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.

SI6 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

SI7 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

SI8 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

SI9 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.

SI10 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route et signalés comme tels.

SI11 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises de nature à polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route et signalés comme tels.

SI12 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route et signalés comme tels.

SI13 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route.

SI14 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque ne dépasse pas 3,5 tonnes.

Les symboles de type SI sont toujours associés à une ou plusieurs mentions. Cette signalisation ne dispense pas de l'implantation des panneaux d'interdiction de type B correspondants.

Ils sont de la même couleur que le panneau d'interdiction correspondant.

c) Symboles catégoriels de direction conseillée SC1 à SC15 :

SC1a : Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises.

SC1b : Direction conseillée aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

SC2 : Direction conseillée aux cycles.

SC3 : Direction conseillée aux véhicules de transport en commun de personnes.

SC4 : Direction conseillée aux cyclomoteurs.

SC5 : Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.

SC6 : Direction conseillée aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

SC7 : Direction conseillée aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

SC8 : Direction conseillée aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

SC9 : Direction conseillée aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.

SC10 : Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

SC11 : Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

SC12 : Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels.

SC13 : Direction conseillée aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route.

SC14 : Direction conseillée aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque ne dépasse pas 3,5 tonnes.

SC15 : Direction conseillée aux véhicules dont le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes.

Les symboles SC1 à SC15 sont toujours associés à une ou plusieurs mentions.

Ils sont composés d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrit un pictogramme blanc. Font exception :

Le symbole SC2 qui a un fond vert ;

Les symboles SC10, SC11 et SC12 qui comportent un pictogramme polychrome.

d) Symbole d'indication de classification particulière d'une voie sur une partie de l'itinéraire à suivre :

Le symbole SC17 indique le caractère autoroutier sur une partie de l'itinéraire permettant de rejoindre les mentions signalées.

Il est toujours associé à une ou plusieurs mentions.

Il est composé d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrit un pictogramme blanc.

e) Symbole d'indication d'itinéraire :

Le symbole SC20 permet de caractériser un itinéraire " Bis ".

Le symbole SC21 permet de caractériser une rocade.

Le symbole SU1 permet d'identifier un itinéraire " S " dit de substitution " S ". Il caractérise un réseau associé à un réseau autoroutier auquel il se substitue lorsque ce dernier connaît des perturbations. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel s'inscrivent la lettre " S " et un (ou plusieurs) chiffre (s), de couleur jaune.

Les symboles SC20, SC21, SU1 sont toujours associés à une ou plusieurs mentions à l'exception du symbole SC20 qui peut utilisé seul pour assurer la continuité de la signalisation le long de l'itinéraire " Bis ".

Le symbole SC20 est composé d'un carré à fond noir dans lequel s'inscrit le mot : " Bis " en couleur jaune. Le symbole SC21 qui est composé d'un carré à fond blanc et d'un pictogramme noir.

Le symbole SU1 est composé d'un carré noir et d'une inscription en couleur jaune.

7. PANNEAUX DE SIGNALISATION D'INTERET CULTUREL ET TOURISTIQUE

A) PANNEAUX D'ANIMATION CULTURELLE ET TOURISTIQUE DE TYPE H 10 placés sur les autoroutes et les routes express à chaussées séparées et carrefours dénivelés pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent :

Panneau H 11 : indication par message littéral ;

Panneau H 12 : indication par message graphique ;

Panneau H 13 : indication par message littéral et graphique.

Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs ; le graphisme est de couleurs blanche et marron.

B) PANNEAUX DE BALISAGE D'ITINERAIRES TOURISTIQUES DE TYPE H 20 placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique :

Panneau H 21 : localisation d'un itinéraire touristique ;

Panneau H 22 : présignalisation d'un itinéraire touristique ;

Panneau H 23 : présignalisation d'un itinéraire touristique.

Panneau H24 : Fin d'un itinéraire touristique.

Le dernier alinéa est complété par la phrase suivante : Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge.

Les panneaux de type H 20 sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs.

Sur un itinéraire cyclable, les panneaux de type H20 sont surmontés par le panneau Dv11.

C) PANNEAUX DE SIGNALISATION DU PATRIMOINE CULTUREL DE TYPE H 30 placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent :

Panneau H 31 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ;

Panneau H 32 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ainsi que par un message graphique ;

Panneau H 33 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique.

Les panneaux de type H 30 sont de forme rectangulaire. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc et listel marron ; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron et listel blanc ; le graphisme est de couleurs blanche et marron. Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge.

8° PANNEAUX DE SIGNALISATION D'INFORMATION LOCALE DE TYPE DC :

Les panneaux de signalisation d'information locale sont utilisés pour indiquer, en complément de la signalisation de direction, les services et équipements utiles aux usagers. Cette signalisation est interdite sur autoroute et route à chaussées séparées et sur leurs bretelles d'accès.

Panneau de présignalisation DC43 : il annonce les services et équipements desservis au prochain carrefour.

Panneau de position DC29 : en l'absence de panneau de présignalisation DC43, il indique l'endroit où l'usager doit commencer sa manœuvre pour se diriger vers les services et équipements situés dans la direction indiquée par la flèche. Il est placé dans le carrefour de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.

Les signaux de type DC sont de forme rectangulaire, de couleur de fond différente des couleurs utilisées pour la signalisation de direction.

Le signal DC43 comporte une flèche orientée vers la direction concernée.

Le signal DC29 comporte une pointe de flèche dessinée.

Les inscriptions des services et équipements sont en caractères italiques (L4). Chaque inscription peut être complétée :

-par un ou deux idéogrammes dont la liste est donnée au paragraphe 4 du présent article ;

-et par un indicateur de classement pour les activités liées à l'hébergement, suivant le classement officiel du ministère du tourisme.

La flèche orientée ou la flèche dessinée, l'indicateur de classement et les inscriptions sont blanches ou noires suivant la couleur du fond.

9° PANNEAUX D'INFORMATION DE SECURITE ROUTIERE :

Les signaux d'information de sécurité routière de type SR sont placés sur les voies pour rappeler aux usagers des règles simples de sécurité routière :

Signal SR2 : ensemble de trois signaux utilisés successivement, rappelant l'espacement que les usagers doivent laisser entre leurs véhicules sur autoroute et sur route à deux fois deux voies et carrefours dénivelés ;

Signal SR3 : signal annonçant une zone où la vitesse est contrôlée par un ou des radars automatiques ;

Signal SR4 : signal annonçant que la zone rencontrée est sous vidéosurveillance par le gestionnaire de la route, pour assurer une meilleure sécurité des usagers et la régulation du trafic, conformément à l'article 10 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité ;

Signal SR50 : signal rappelant un message de sécurité routière de portée générale.

Les signaux de type SR sont de forme rectangulaire, à fond gris, listel jaune et inscriptions blanches. Les signaux SR2 comportent des pictogrammes de couleur blanche avec un élément de couleur verte. Les signaux SR3 comportent des pictogrammes noirs sur un fond blanc. Les signaux SR50 ne comportent que des inscriptions commençant par les mots suivants : " Pour votre sécurité "

  • Modifié par Arrêté 2002-07-31 art. 12 JORF 21 septembre 2002

Les signaux et dispositifs figurant aux annexes G et J du présent arrêté sont employés pour la signalisation de position des dangers suivants :

Panneaux G 1 et G 1 b :

Signalisation de position, d'une part, des passages à niveau à une voie sans barrière ni demi-barrière et non munis de signalisation automatique et, d'autre part, des aires de danger aérien où les mouvements d'avions à basse altitude constituent un danger pour la circulation routière. Dans ce dernier cas le panneau est complété par un dispositif lumineux d'interruption de la circulation (deux feux rouges clignotant alternativement et placés à la même hauteur).

Signaux G 1 bis et G 1 b bis :

Signalisation de position des passages à niveau à une voie munis d'une signalisation automatique lumineuse et sonore sans barrière ni demi-barrière. Les signaux G 1 bis et G 1 b bis sont composés respectivement d'un panneau G 1 ou G 1 b complété par un signal sonore et un feu clignotant dont le fonctionnement annonce l'arrivée des trains.

Panneaux G 1 a et G 1 c :

Signalisation de position des passages à niveau à plusieurs voies sans barrière ni demi-barrière et non munis de signalisation automatique.

Signaux G 1 a bis et G 1 c bis :

Signalisation de position des passages à niveau à plusieurs voies munis d'une signalisation automatique lumineuse et sonore sans barrière et demi-barrière. Les signaux G 1 a bis et G 1 c bis sont composés respectivement d'un panneau G 1 a ou G 1 c complété par un signal sonore et un feu rouge clignotant dont le fonctionnement annonce l'arrivée des trains.

Dans le cas où l'usager doit marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau, un panneau AB 4 est placé en dessous des panneaux G 1, G 1 a, G 1 b ou G 1 c.

Signal G 2 :

Signalisation automatique avec un feu rouge clignotant et munie de demi-barrières à fonctionnement automatique interceptant la partie droite de la chaussée. Le fonctionnement du feu rouge clignotant annonce l'arrière des trains et précède de peu la fermeture des demi-barrières.

Portique G 3 :

Signalisation des passages à niveau avec voie électrifiée lorsque la hauteur des fils de contact est inférieure à six mètres.

Balise J 1 : Balisage des virages.

Balisage J1 bis : Balisage des virages sur routes fréquemment enneigées.

Balise J 3 : Signalisation de position des intersections de routes.

Balise J 4 : Balisage des virages.

Balise J 5 : Signalisation des têtes d'îlots directionnels à contourner par la droite.

Balise J 6 : Délinéateur. Balisage des limites de chaussées.

Balise J 7 : Manche à air. Balise indiquant l'endroit où souffle fréquemment un vent latéral violent ainsi que l'intensité et la direction de celui-ci.

Balise J 10 : Balise pour passage à niveau.

La balise J 10 est de couleur blanche et comporte une à trois bandes

rouges obliques.

Balise J 11 : Dispositif de renforcement d'un marquage continu permanent.

La balise J 11 est de couleur blanche.

Balise J 12 : Dispositif de renforcement d'un marquage permanent en divergent.

La balise J 12 est de couleur verte.

Balise J 13 : Balise de signalisation d'obstacle.

La balise J 13 comporte des bandes obliques alternativement bleues et blanches.

Balises J14a et J14b : balises de musoir, signalant la divergence des voies :

La balise J14a est constituée d'un élément unique en forme de demi-cercle portant sur sa face avant deux flèches de couleur blanche sur fond vert ;

La balise J14b est constituée d'une série d'éléments dont la face avant porte un graphisme en forme de chevron de couleur blanche sur fond vert.

Feux de balisage et d'alerte R1, utilisés pour compléter la signalisation permanente de danger, la signalisation avancée des régimes de priorité et le balisage permanent. Ils sont clignotants.

Les feux de balisage et d'alerte ont pour objet d'attirer l'attention sur le signal auquel ils sont associés et imposent aux conducteurs une prudence renforcée dans l'observation du message de ce signal. Ces feux sont de forme circulaire, de couleur jaune.

On distingue : une classe " j " pour une utilisation de jour, une classe " n " pour une utilisation de nuit et une classe " jn " pour une utilisation de jour et de nuit.

L'usage des feux de balisage et d'alerte est exceptionnel. Ils ne sont jamais utilisés sans signal associé.

Article 7-2 (abrogé au 23 décembre 2011) En savoir plus sur cet article...

Les panneaux à signaux variables, fixes ou mobiles, peuvent être placés sur l'accotement, en terre-plein central, sur portique en surplomb de la chaussée ou sur des véhicules lorsqu'ils sont utilisés pour la signalisation temporaire des chantiers.

Lorsque les panneaux à signaux variables sont de forme rectangulaire : l'avers a un fond de couleur blanche ou sombre (bleue ou noire) sur lequel on fait apparaître, en fonction des circonstances d'exploitation de la chaussée ou de la voie concernée, un signal de danger, de prescription ou encore un signal d'indication comportant une inscription.

Lorsque l'avers du panneau a un fond sombre, les signaux qui peuvent y être représentés au moyen d'une trame de points lumineux ou non (signaux à matrice) sont constitués comme suit :

A) SIGNAUX DE DANGER : triangle à bordure rouge sur fond sombre, symbole blanc ;

B) SIGNAUX DE PRESCRIPTION :

- signaux d'interdiction (du type B 14 exclusivement) : bordure rouge sur fond de couleur sombre, symbole blanc ;

- signaux d'obligation (de type B 21 exclusivement) : bordure blanche sur fond de couleur sombre, symbole blanc ;

C) SIGNAUX D'INDICATION : fond de couleur sombre, inscription blanche.

  • Feux de circulation permanents.

    Les feux lumineux réglementant la circulation des véhicules ou la traversée des piétons sont verts, jaunes ou rouges, le jaune et le rouge pouvant être clignotants ; ils sont blancs lorsqu'ils ne concernent que les tramways.

    Ils peuvent être groupés en ensembles de feux tricolores ou bicolores ou unicolores.

    Les feux destinés aux véhicules sont généralement circulaires. Ils peuvent comporter un pictogramme qui précise à quels véhicules ils s'adressent, ou des signes spécifiques pour les feux destinés aux tramways.

    Les feux destinés aux piétons sont verts et rouges. Ils comportent un pictogramme.

    1. Signification générale des couleurs :

    Un feu vert fixe signifie autorisation de passer la ligne d'effet du signal. Le mot signal désigne le message transmis et souvent, par extension, le feu ou l'ensemble de feux qui le fournit.

    Toutefois, un feu vert destiné à régler la circulation à une intersection ne donne pas aux conducteurs l'autorisation de passer si, dans la direction qu'ils vont emprunter, l'encombrement de la circulation est tel qu'ils ne sont pas certains de dégager l'intersection avant le changement de phase ;

    Si un piéton s'engage sur la chaussée lorsque le signal qui lui est destiné est vert, il est assuré de disposer d'un temps suffisant pour achever sa traversée ou atteindre un refuge, à une vitesse normale, avant l'arrivée de véhicules en conflit direct avec lui ;

    Un feu jaune fixe signifie aux conducteurs de véhicules interdiction de franchir la ligne d'effet du signal. Cette interdiction ne joue pas dans le cas où, à l'allumage du feu jaune, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisante avant la ligne d'effet du signal ;

    Un feu rouge, fixe ou clignotant impose l'arrêt absolu au droit de la ligne d'effet. Il autorise le franchissement de la ligne d'effet du signal mais avec une prudence renforcée ;

    Un feu rouge, fixe ou clignotant, signifie aux véhicules interdiction de passer la ligne d'effet. Pour les piétons, le feu rouge fixe qui lui est destiné signifie interdiction de s'engager sur la chaussée ou obligation de la dégager au plus vite. Un feu blanc ne concerne que les tramways.

    2. Signification des signes spécifiques aux feux de tramways :

    La barre verticale, le disque fixe, le disque clignotant, la barre horizontale ont respectivement la même signification et le même effet pour les tramways que le feu vert, le feu jaune fixe, le feu jaune clignotant, le feu rouge fixe.

    3. Ligne d'effet des signaux :

    Lorsqu'elle n'est pas matérialisée sur la chaussée, la ligne d'effet des signaux destinés aux véhicules se situe avant le passage pour piétons s'il précède les feux et, dans les autres cas, dans un plan perpendiculaire à l'axe de la voie et passant par les feux ;

    La ligne d'effet des signaux destinés aux piétons se situe à la limite de la chaussée à traverser et du trottoir sur lequel ils attendent.

    A.-Signaux lumineux d'intersection.

    Les signaux lumineux d'intersection sont destinés à séparer dans le temps les principaux mouvements de véhicules et de piétons en conflit dans une intersection. Leur usage peut être étendu à la protection de traversées pour piétons en pleine voie ou à la gestion d'alternats pour le franchissement de sections de routes étroites.

    Ils se composent de trois feux respectivement vert, jaune et rouge dans cet ordre de bas en haut, ou exceptionnellement de droite à gauche. Ils s'allument de façon cyclique dans l'ordre vert-jaune-rouge-vert, etc. sans clignoter. Ils sont destinés à tous les véhicules qui se présentent sur la chaussée, ou à une partie d'entre eux lorsqu'ils comportent un pictogramme.

    Les signaux destinés aux tramways se composent de trois feux blancs, présentant de bas en haut une barre verticale, un disque et une barre horizontale. Ils s'allument de façon cyclique comme les feux tricolores.

    On utilise également des signaux bicolores destinés aux piétons et, dans certains cas, des signaux unicolores jaunes clignotants, dits d'anticipation.

    a) Signaux tricolores circulaires (R 11) :

    Ils sont composés par des ensembles de trois feux circulaires. Exceptionnellement, le feu du bas peut être jaune clignotant. Ils s'adressent à la totalité des usagers qui circulent sur le couloir de circulation (ensemble des voies parallèles et de même sens non séparées par un terre-plein), à l'exception des usagers concernés par un éventuel signal modal ;

    Certains signaux tricolores circulaires sont munis, sur leur face arrière, d'une répétition en forme de croix grecque de leur seul feu rouge, qui permet aux usagers qui ne sont pas directement concernés par ce signal d'en connaître l'état.

    b) Signaux bicolores destinés aux piétons (R 12) :

    Ils se composent de deux feux rectangulaires généralement disposés côte à côte : celui de droite, de couleur verte, porte une silhouette de piéton en mouvement, celui de gauche, de couleur rouge porte une silhouette de piéton immobile. Ils peuvent aussi être disposés l'un au-dessous de l'autre, le vert en bas. Leur existence est liée à la présence de signaux lumineux tricolores.

    c) Signaux tricolores modaux (R 13) :

    Ils se composent de trois feux munis de pictogrammes identiques :

    cycle (R 13 c), ou bus (R 13 b).

    Ils s'adressent aux catégories d'usagers spécifiquement désignés par le pictogramme :

    R 13 c : cyclistes ;

    R 13 b : services réguliers de transport en commun dûment habilités à emprunter les voies réservées à leur intention ;

    Le feu du bas peut être jaune clignotant ;

    Lorsqu'un ensemble tricolore modal R 13 est juxtaposé à un ensemble tricolore circulaire R 11, les usagers auxquels le signal R 13 s'adresse doivent se conformer aux indications qu'il donne.

    d) Signaux tricolores directionnels (R 14) :

    Ils se composent de trois feux munis de pictogrammes identiques en forme d'une ou deux flèches. Ils s'adressent à tous les véhicules qui ont pour destination la direction indiquée par la flèche (ou l'une des directions indiquées) ;

    La flèche correspondant à l'autorisation ou à l'interdiction d'aller tout droit est orientée vers le haut ;

    Les indications données ne concernent que les conducteurs qui occupent, sur la chaussée, la ou les voies correspondantes, matérialisées dans ce but.

    e) Signaux d'anticipation modaux (R 15) :

    Destinés aux mêmes catégories de véhicules que les signaux tricolores modaux R. 13, ils se composent d'un feu jaune clignotant muni d'un pictogramme : cycle (R 15 c), bus (R 15 b) ;

    Ils sont toujours associés à un signal tricolore circulaire R 11.

    f) Signaux d'anticipation directionnels (R 16) :

    Destinés aux mêmes catégories de véhicules que les signaux tricolores directionnels R 14, ils se composent d'un feu jaune clignotant muni d'un pictogramme en forme d'une ou deux flèches ;

    Ils sont toujours associés à un signal tricolore circulaire R 11 ;

    Une flèche à droite (ou à gauche) désigne la première direction de sortie autorisée immédiatement à droite (ou à gauche).

    g) Significations particulières du jaune clignotant :

    Sur un signal d'anticipation (modal R 15 ou directionnel R 16), le feu jaune clignotant signifie aux usagers concernés qu'ils peuvent franchir la ligne d'effet du signal tricolore circulaire R 11 associé, bien que celui-ci soit au rouge, mais en toute prudence et en cédant le passage à tous autres véhicules ou piétons ;

    Dans un ensemble de feux tricolore, un feu jaune clignotant signifie autorisation de passer avec prudence car d'autres usagers, avec lesquels un conflit inhabituel est possible, sont admis simultanément à franchir l'intersection :

    -ce feu jaune clignotant est en bas (sur les feux circulaires ou modaux seulement) lorsque cette situation est permanente ; les feux s'allument alors de façon cyclique dans l'ordre : jaune clignotant, jaune fixe, rouge, jaune clignotant, etc. ;

    -ce feu jaune clignotant est au milieu lorsque l'ensemble de l'installation est en panne, en cours de mise en activité ou volontairement géré avec ce seul message, pour une durée déterminée ou non ;

    Dans ces deux cas, en application de l'article R. 411-25 du code de la route, l'usager doit appliquer l'un des régimes de priorité suivants :

    -priorité à droite en l'absence de tout panneau de type AB (art. R. 415-5 du code de la route) et priorité aux tramways (art. R. 422-3 du code de la route) ;

    -indications données par ces panneaux de type AB dans le cas contraire.

    h) Signaux pour tramways (R 17) :

    Ils se composent de trois feux blancs sur fond noir et comportent des signes de formes différentes. Ils s'adressent exclusivement aux tramways.

    i) Signaux directionnels pour tramways (R 18) :

    Ils se composent de trois feux blancs sur fond noir et comportent des signes de formes différentes. La barre verticale du feu du bas est inclinée à droite ou à gauche pour indiquer la direction autorisée. Ils s'adressent exclusivement aux tramways.

    B.-Autres signaux lumineux de circulation.

    Les signaux visés ici ont une implantation fixe hors des intersections, et fonctionnent en permanence ou occasionnellement.

    a) Signaux d'affectation de voies (R 21) :

    Les feux R 21 sont implantés au-dessus de chaque voie matérialisée sur la chaussée pour réglementer séparément la circulation de ces voies :

    -un feu vert fixe en forme de flèche verticale vers le bas (R 21 b) signifie autorisation d'emprunter la voie située au-dessous ;

    -un feu jaune clignotant en forme de flèche oblique vers le bas (R 21 c) signifie obligation de se rabattre vers la voie adjacente indiquée par la flèche ;

    -un feu rouge fixe en forme de croix de Saint-André (R 21 a) signifie interdiction d'emprunter la voie située au-dessous.

    b) Signaux de contrôle d'accès (R 22, R 23) :

    Les signaux de contrôle d'accès comprennent :

    -les signaux de contrôle de flot : R 22, tricolores ;

    -les signaux de contrôle individuel : R 23, bicolores.

    Le signal de contrôle de flot (R 22) est fourni par un ensemble de trois feux circulaires vert, jaune, rouge, ou jaune clignotant, jaune, rouge, d'aspect identique au signal R 11. Il permet de limiter le débit des véhicules en ne les admettant que par intermittence, par exemple pour accéder à une voie importante.

    Le signal de contrôle individuel (R 23) est fourni par deux feux circulaires vert, rouge ou jaune, clignotant rouge, dans cet ordre de bas en haut. Il permet un contrôle véhicule par véhicule, par exemple sur une voie de péage d'autoroute.

    c) Signaux d'arrêt (R 24) :

    Un feu rouge clignotant (R24) ou un ensemble de deux feux rouges clignotants imposent l'arrêt absolu. Il est employé devant un passage à niveau, une traversée de voie de tramway, un pont mobile, avant une zone dangereuse tel qu'un couloir d'avalanche, pour laisser le passage aux véhicules de pompiers ou à l'entrée des tunnels.

Des feux rouges ou jaunes peuvent être utilisés par les services de police, de gendarmerie ou de douane pour obtenir, selon leur signification définie à l'article précédent, l'arrêt ou le ralentissement des véhicules.

Ces signaux peuvent être soit placés temporairement sur la voie publique, soit balancés à bout de bras.

L'emploi sur la voie publique des signaux visés au présent article est interdit aux usagers de la route.

Toutes les marques sur chaussées sont blanches, à l'exception :

-des lignes qui indiquent l'interdiction d'arrêt ou de stationnement et des lignes zigzags indiquant les emplacements d'arrêt d'autobus qui sont jaunes ;

-des marques temporaires (chantiers) jaunes ;

-des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque (zone bleue), qui peuvent être bleues ;

-des marques en damiers rouge et blanc matérialisant le début des voies de détresse.

Les marques sur chaussées sont réparties en trois catégories :

1° LIGNES LONGITUDINALES :

-les lignes continues sont annoncées à ceux des conducteurs auxquels il est interdit de les franchir par une ligne discontinue. Cette ligne discontinue peut être complétée par des flèches de rabattement, s'il s'agit d'une ligne axiale ou de délimitation de voie, à l'exception des lignes complétant les panneaux Stop et Cédez le passage ;

-les lignes longitudinales discontinues utilisées pour les marquages se différencient, suivant leur signification, par leur module, c'est-à-dire le rapport de la longueur des traits à celui de leurs intervalles.

-pour les lignes axiales ou de délimitation de voies : la longueur des traits est égale au tiers environ de leurs intervalles.

-pour les lignes de rive, de délimitation des voies de décélération, d'insertion ou d'entrecroisement, d'entrée et sortie de voies réservées à certains véhicules, de guidage en intersection : la longueur des traits est sensiblement égale à celle de leurs intervalles ;

-pour les lignes d'avertissement des lignes continues, lignes discontinues axiales remplaçant une ligne continue, lignes de délimitation des voies réservées à certains véhicules et des bandes d'arrêt d'urgence, lignes de rive sur autoroute : la longueur des traits est sensiblement triple de celle de leurs intervalles ;

-les lignes discontinues accolées aux lignes continues : le rapport des traits aux intervalles est d'un tiers dans le cas général et de trois lorsque la section où le dépassement est possible et immédiatement suivie d'une section où il ne l'est pas.

2° LIGNES TRANSVERSALES :

-les lignes transversales continues tracées à la limite où les conducteurs doivent marquer un temps d'arrêt et céder le passage aux intersections désignées par application de l'article R. 415-6 du code de la route ont une largeur de 0,50 mètre ;

-les lignes transversales discontinues tracées à la limite où les conducteurs doivent céder le passage aux intersections désignées par application des articles R. 411-7, R. 415-7, R. 415-8, R. 415-10 et R. 421-3 du code de la route ont une largeur de 0,50 mètre. La longueur des traits est égale à celle de leurs intervalles ;

-les lignes transversales, dites Lignes d'effet des feux de circulation, qui sont tracées aux intersections qui ne comportent pas de passage pour piétons ainsi qu'aux endroits où les véhicules doivent éventuellement marquer l'arrêt si cet arrêt n'est pas au droit des feux ou si le feu se trouve en amont du passage pour piétons ont une largeur de 0,15 mètre. Elles sont discontinues et la longueur des traits est égale à celle des intervalles.

3° MARQUAGES COMPLEMENTAIRES :

-flèches de rabattement : ces flèches légèrement incurvées signalent aux usagers circulant dans le sens de ces flèches qu'ils doivent emprunter la ou les oies situées du côté qu'elles indiquent ;

-flèches directionnelles : ces flèches situées au milieu d'une voie signalent aux usagers, notamment à proximité des intersections qu'ils doivent suivre, la direction indiquée ou l'une des directions indiquées s'il s'agit d'une flèche bifide ;

-passages pour piétons : ils sont constitués de bandes de 0,50 mètre de largeur tracées sur la chaussée parallèlement à son axe. Ils indiquent aux conducteurs de véhicule qu'ils sont tenus de céder le passage aux piétons engagés dans les conditions prévues au code de la route et que tout arrêt ou stationnement y est interdit ;

-les marques en damiers rouge et blanc placées au début d'une voie de détresse signalent aux usagers que cette voie est réservée aux véhicules privés de freinage et que tout arrêt ou stationnement est interdit ;

-le mot Payant : cette inscription sur la chaussée indique que les emplacements de stationnement contigus et délimités par du marquage sont payants quel que soit le mode de perception de la taxe.

-Le mot Taxi : cette inscription sur la chaussée signale que les emplacements de stationnement contigus et délimités par du marquage sont réservés à l'arrêt et au stationnement des taxis durant l'exercice de leur profession.

-marques relatives aux aménagements de modération de la vitesse :

le marquage constitué d'un ensemble de triangles blancs et dont les pointes sont orientées dans le sens de la circulation indique aux usagers la présence d'un aménagement qui doit être franchi à faible vitesse ;

-marques relatives aux emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées à mobilité réduite :

grands invalides civils, grands invalides de guerre ou titulaires des titres mentionnés à l'article L. 2213-2 (3°) du code général des collectivités territoriales : le pictogramme représentant une silhouette dans un fauteuil roulant, peint sur les limites ou le long d'un emplacement de stationnement, rappelle que cet emplacement est réservé au stationnement des véhicules utilisés par des personnes handicapées à mobilité réduite;

-marques relatives aux emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques pendant la durée de recharge de leurs accumulateurs : le pictogramme représentant un véhicule électrique peint sur les limites ou le long d'un emplacement de stationnement rappelle que cet emplacement est réservé au stationnement des véhicules électriques pendant la durée de recharge de leurs accumulateurs ;

-marque relative aux emplacements d'arrêt d'autobus : une ligne de couleur jaune, peinte en zigzag sur la chaussée, signifie que l'arrêt est interdit aux autres véhicules que les autobus desservant la station, sur toute la zone marquée, pendant la période où circulent les autobus ;

-marque relative aux emplacements réservés pour l'arrêt des véhicules effectuant un chargement ou un déchargement de marchandises : la délimitation des emplacements réservés pour l'arrêt des véhicules effectuant un chargement ou un déchargement de marchandises est effectuée par une ligne discontinue de couleur jaune. L'emplacement est barré suivant ses deux diagonales par une ligne continue de couleur jaune. Le mot : " Livraison " est peint en jaune le long de l'emplacement ;

-marque relative aux postes d'appel d'urgence : il est constitué d'une indication de distance, de direction et du pictogramme du poste d'appel d'urgence. Il indique la direction et la distance du poste d'appel d'urgence le plus proche. Ce marquage est de couleur blanche.

Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire énumérés ci-dessous sont employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l'existence est elle-même temporaire ou pour remplacer, temporairement, tout autre dispositif de signalisation :

Panneau AK 2 : Cassis, dos-d'âne.

Panneaux AK 3 : Chaussée rétrécie.

Panneau AK 4 : Chaussée glissante.

Panneau AK 5 : Travaux.

Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire peuvent être placés sur l'accotement, en terre-plein central, sur la chaussée ou sur des véhicules de chantier, dans le cas des panneaux à signaux variables.

Ce panneau impose aux usagers le respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celles des autres usagers de la route et celle du personnel du chantier.

Panneau AK 14 : Autres dangers.

La nature du danger peut ou non être précisée par une inscription.

Panneau AK 17 : Annonce de signaux lumineux réglant la circulation.

Panneau AK 22 : Projection de gravillons.

Panneau AK 30 : Bouchon.

Panneau AK 31 : Accident.

Fanion K 1 : Signalisation d'un obstacle temporaire de faible importance.

Barrage K 2 : Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.

Dispositifs K 5 : Signalisation de position des limites d'obstacles temporaires ou de chantier.

Dispositif conique K 5 a, piquet K 5 b, balise d'alignement K 5 c - Signalisation de position des limites d'obstacles temporaires; balise de guidage K 5 d.

Barrière K 8. - Signal de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée.

Piquet mobile K 10 : Signal servant à régler manuellement la circulation.

Ruban K 14 : Signal de délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau.

Portique K 15 : Signal de présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voies K 16. Dispositif continu de séparation ou de délimitation et de guidage.

Panneau KC 1 : Indication de chantier important ou de situations diverses.

Panneau KD 8 : Présignalisation de changement de chaussée ou de trajectoire.

Panneau KD 9 : Affectation des voies.

Panneau KD10a. Annonce de la réduction d'une voie.

Panneau KD10b. Annonce, en signalisation d'urgence, de la réduction de plusieurs voies sur routes à chaussées séparées.

Panneau KD 21 : Direction de déviation avec mention de la ville.

Panneau KD 22 : Direction de déviation.

Panneau KD 42 : Présignalisation de déviation.

Panneau KD 43 : Présignalisation courante.

Panneau KD 44 : Encart de présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation.

Panneau KD 62 : Confirmation de déviation.

Panneau KD69 : Fin de déviation.

Panneau KD79 : Signalisation complémentaire d'un itinéraire de déviation.

Panonceau KM1. Panonceau de distance associé aux panneaux temporaires.

Panonceau KM2. Panonceau d'étendue associé aux panneaux temporaires.

Panonceau KM9. Panonceau d'indications diverses associé aux panneaux temporaires de danger AK.

Panonceaux utilisés en signalisation temporaire. Ils sont de même type que les panonceaux complétant les signaux permanents. Comme les panonceaux de la signalisation permanente, ils ont un fond de la même couleur que le fond du panneau auquel ils sont associés. Ils sont désignés par les mêmes chiffres que les panonceaux correspondants de la signalisation permanente.

Les panonceaux KM 9 indiquent la nature d'un obstacle temporaire ou d'un chantier.

Les panneaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont le fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Le barrage K 2, les dispositifs K 5 a, K 5 b et K 5 c, la barrière K 8 et la barre transversale du portique K 15 comportent des bandes alternativement rouges et blanches.

Les panneaux KC 1 et de type KD sont de forme rectangulaire ou carrée, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD 21 et KD 22. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Symbole KS1 : Le symbole KS1 est utilisé pour différencier le jalonnement de plusieurs itinéraires de déviation qui se croisent. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel figure, en jaune, l'inscription "Dév. " suivie d'un chiffre correspondant à l'identifiant de la déviation.

Feux de balisage et d'alerte KR1, utilisés dans la composition des signaux KR41, KR42 et KR43 ou en complément pour les flèches lumineuses de rabattement. Ils sont clignotants.

Feux de balisage et d'alerte KR2, utilisés en compléments de la signalisation temporaire. Ce sont des feux à éclats.

Feux de balisage et d'alerte KR2d, constitués de feux KR2 associés pour s'allumer successivement.

Signaux tricolores d'alternat temporaire KR 11.

Rampe lumineuse KR41. Renforçant la signalisation de position d'un véhicule d'intervention ou de travaux avec indication du côté par lequel il faut le contourner.

Flèche lumineuse KR42. Indiquant le côté vers lequel il faut se déporter.

Flèche lumineuse KR43. Signifiant l'obligation de se déporter vers la voie adjacente indiquée.

Signal lumineux KR44. Signal mobile de position d'un rétrécissement temporaire de chaussée.

Signal lumineux KXC50. Message littéral utilisé pour préciser ou compléter une information délivrée par un signal ou pour délivrer une information lorsqu'on ne dispose pas du ou des signaux adéquats.

Les signaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont un fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les pictogrammes sont noirs à l'exception de celui du signal AK17 qui comporte des éléments rouge, jaune et vert entourés de noir et de celui du signal AK30 qui comporte des éléments rouges.

Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouges et blanches.

Les signaux KC1, KD21, KD22, KD42, KD43, KD44, KD62, KD69, KD79 sont de forme rectangulaire, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD21 et KD22. Les signaux KD8, KD9, KD10 sont de forme carrée. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Font exception :

- les signaux KD9 et KD42, qui peuvent comporter la représentation d'un signal de prescription ;

- le signal KD69, qui comporte une barre oblique rouge lorsqu'il inclut le symbole KS1.

Les panonceaux KM sont de forme rectangulaire. Ils ont un fond jaune et ne comportent pas de listel. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs.

Pour les feux de balisage et d'alerte KR1, KR2 et KR2d, on distingue une classe " j " pour une utilisation de jour, une classe " n " pour une utilisation de nuit et une classe " jn " pour une utilisation de jour et de nuit. Les feux de balisage et d'alerte ne sont jamais utilisés sans signal associé sauf dans le cadre des KR41, KR42 et KR43.

La rampe lumineuse KR41 est constituée de feux KR1 défilants.

La flèche lumineuse KR42 est horizontale et est constituée de feux KR1 s'allumant simultanément.

La flèche lumineuse KR43 est oblique, orientée vers le bas à droite ou à gauche. Elle est composée de treize feux KR1 s'allumant simultanément. Les côtés de la flèche sont perpendiculaires, sa hampe est placée à quarante-cinq degrés de ceux-ci.

Les feux du dispositif KR42 sont disposés sur un fond rectangulaire sombre.

Le signal KR44 est lumineux ; il est fixe, clignotant ou défilant.

Les signaux KR44 et KXC50 sont disposés sur un fond rectangulaire sombre.

Pour la signalisation de position d'un obstacle sur la chaussée ou la délimitation soit d'une aire de cette chaussée devenue inopinément dangereuse, soit de voies provisoires de circulation, les services de police, de gendarmerie ou de voirie peuvent utiliser des matériels à bandes réflectorisées alternativement blanches et rouges.

La pose par un conducteur de matériels analogues sur son propre véhicule ou sur tout autre véhicule immobilisé sur la chaussée par cas de force majeure est autorisée lorsqu'il apparaît utile de procéder à cette signalisation dans l'intérêt de la sécurité générale.

Les limites des agglomérations, telles que ces dernières sont définies à l'article R. 110-2 du code de la route, sont, conformément aux dispositions de l'article R. 411-2 de ce règlement, fixées par arrêté du maire.

Les limites des agglomérations sont matérialisées par l'implantation de signaux de localisation EB10 et EB20, tels qu'ils sont définis par l'article 5 du présent arrêté.

L'emploi de signaux d'autres types ou modèles que ceux qui sont définis dans le présent arrêté est strictement interdit.

Les dispositions du présent arrêté ou des arrêtés modificatifs ultérieurs seront appliquées au fur et à mesure du remplacement des signaux, feux ou marquages actuellement en place.

Les signaux, feux ou marquages dont l'implantation nouvelle n'est plus autorisée peuvent, sauf indication contraire, rester en place pendant une période n'excédant pas dix ans, à compter de la date de la parution de l'arrêté modificatif correspondant.

Les panneaux et panonceaux relatifs au stationnement à durée limitée fixée à 1 h 30 et contrôlé par disque : M6c-ancien, B6b3-ancien, B6b5-ancien, B50c-ancien, B50e-ancien et C1b-ancien peuvent être maintenus en place en attendant la modification de l'article R. 417-3 du code de la route. Cette mise en conformité doit être effectuée en tout état de cause au 31 décembre 2011 au plus tard.

Le présent arrêté abroge les arrêtés des 22 octobre 1963, 2 octobre 1965 et 17 mai 1966 relatifs à la signalisation routière.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe non reproduite (Consulter le fac-similé).

Fait à Paris, le 24 novembre 1967.

Le ministre de l'équipement et du logement,

FRANçOIS ORTOLI

Le ministre de l'intérieur,

CHRISTIAN FOUCHET