Arrêté du 8 juillet 1996 portant nomination au Conseil supérieur des archives


JORF n°165 du 17 juillet 1996 page 10817




Arrêté du 8 juillet 1996 portant nomination au Conseil supérieur des archives

NOR: MCCC9600356A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de la culture en date du 8 juillet 1996, Mme Du Reau (Elisabeth), présidente de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche, est nommée membre du Conseil supérieur des archives, en remplacement de M. Sirinelli (Jean-François), pour la durée du mandat restant à courir.